CM Institutions Administratives

CM Institutions Administratives 

Introduction

L’administration françaises est souvent copiée ou déprécier dans le monde car il y a un sérieux et une  rigueur. La France est gouvernée par des hauts fonctionnaires depuis longtemps ce qui détermine l’accès  à ses fonctions sont les qualités et les compétences ainsi que le sens de du service public et non par un  accès de droit par la naissance. En raison de l’histoire depuis la deuxième moitié du XX il y a une forte  remise en cause du système français et de ses institutions. Notre système juridique a semblé dépasser  dès lors que le capitalisme a produit la mondialisation, cela a été une grande remise en question pour les  français habituer à des services publics par monopole.

Dernière réforme en 2007

I. La notion d’administration et d’institution administrative 

Toutes les organisations sont-elles toutes critiquable ?  

Il s’agit d’un ensemble hétérogène dans lequel on peut distinguer des membres et institutions

Administration : il s’agit selon le prof Georges Vedel (XX) c’est l’ensemble des activités qui sous  l’autorité ou le contrôle du gouvernement tendent au maintien de l’ordre public et à la satisfaction des  besoins d’intérêt général.

La notion d’ordre public n’est pas changeante dans le temps, cela fait en sorte que nous vivions en paix.  Mais la notion d’intérêt générale est une notion évolutive, en effet autrefois cette notion se limitait à ce  que la pop ne meurt pas de faim et de froid. Cependant aujourd’hui cela a beaucoup changé car il s’agit  de l’accès au télécommunication (internet) au numérique, à la fibre optique et à la 5G soit les plus  performante. Il faut aussi prendre ne compte l’accès à la culture, la préservation de l’environnement, la  pratique sportive. En multipliant les besoins sociaux qui a été un progrès considérable et rapide en  France cela pose un problème aux institutions car on ne peut pas demander à un même fonctionnaire  pour s’occuper de plusieurs intérêts généraux. On a donc une spécialisation du service public et ses  institutions.  

Ex : déploiement de l’informatique : mettre a dispositions du matériel suppose d’avoir des professionnel  dans ce domaine et doit donc sous-traité une grande par entreprise.

« L’état gendarme est devenu l’état providence »

L’administration est devenue une administration de service et bienveillante voulant le bien du peuple.

L’état peur créer de nouvelles institutions dès lors qu’elles ne sont pas issues de l’état doivent-ils être  ranger dans les institutions administratives ? (Établissement public et privé)

On a énormément diversifié les domaines et devant sous-traité. Certaines de ses personnes morales sont  d’ordre public donc on ne s’éloigne pas de l’administration publique.

D’autre sont des administrations commerciales ou marchande.  

Ex : prendre le train avec la SNCF en France supposait de nouer un contrat entre 1983 et 2018 était un  Établissement Public Industriel et Commercial donc un (EPIC)

On voit que les rapports avec les usagers appeler clients n’est pas le même qu’à l’hôpital. Les EPIC sont  soumis à une gestion privée mais reste une personne morale publique.

A la différence des Etablissements Publics Administratif comme les hôpitaux. Il y en a beaucoup en  France.

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Dans les deux cas on peut avoir quelques fonctionnaires, dans les EPIC les agents ne sont pas  fonctionnaire mais il y a des exceptions.  

Le deuxième partenaire de l’état se compose de personnes morales de droit privé, on leurs confié  l’exécution de besoin d’intérêt général dans le domaine social notamment. (ex : la FFF organise des  compétitions national et international) (ex : l’ordre des médecins profession libéral charge réglementé  et discipliné les pratiques ou discours de certains médecins).  

On précise ce que l’on entend par institution : il s’agit par Vedel et Gouhier est une idée organisée juridiquement en une structure qui puisse l’accomplir. Là on insiste sur l’idée donc le but a atteindre.  Cela peut être une association ou une entreprise par regroupement de personnes, elles ont toutes deux  un but ou un objet social. On ne peut pas sortir du statut et de l’objet social. Un individu à lui seul peut  être une institution en lui-même car le personnage fait partie de l’étude des institutions administrative  (président, préfet, maire, premier ministre.

Il distinguer les compétences générales faite par l’état et les compétences spécialisé faite par des  institutions qui ont une compétence spécialisée, juridiquement on peut plus facilement contestable leurs  actions car elles ne peuvent pas sortir de leurs spécialités.

Dans le langage courant le terme institution : est dit pour des institutions publique en France et pas dit à  la légère cela à une certaine noblesse plus on est aux cœurs de ce qui est vitale pour la collectivité plus  l’appellation institution se justifie.

L’administration : adminitrare signifie en latin prêter son ministère à … ou se dédier à quelque ou servir  quelque chose. On l’emploie à propos des ministres de la culture qui montre que l’on n’est pas là pour  soi mais pour les autres. Un ministre de la république est là pour les autres. Ce qui caractérise la fonction  administrative est de se spécialiser dans quelques choses qui a été choisi par plus haut que celui qui  l’exécute. Le ministre n’est qu’un exécutant, le président est comparé à dieu et surtout le peuple.  

L’institution administrative ne s’oppose pas à l’institution privé mais plutôt à l’institution politique  puisque l’on parle d’exécution. En effet gouverner et administrer sont deux choses différentes.  

Certaines autorités politiques seront a étudier comme institution administrative. C’est le pouvoir exécutif  qui nous intéresse dans les institutions administratives. Il y a d’autres institution comme celle du  judiciaire et les institutions parlementaires sont aussi étudier. Dans les tribunaux et assemblée  parlementaire une partie de l’activité est purement administrative.

II. Les enjeux de l’étude des institutions administrative française 

Il y a un grand intérêt a étudier cette matière selon Eisenmann, il a un grand enjeu de société. La  connaissance des institutions administrative permet de mettre en lumière la mise en œuvre réel ou fausse  des promesses que l’on nous a fait dans le contrat social. Dans les grands principes de gouvernement et  la réalité il y a bien une cohérence entre les deux. Si on s’aperçoit que nous sommes dupés la rancœur pourront davantage s’exprimé tandis que si on réalise que beaucoup de choses sont réalisé et comparé  avec d’autre pays. Et que la comparaison est en notre avantage il faut relativiser.

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