Institution administrative et Pouvoir administratif

Institution administrative

Pouvoir administrative

Pouvoir de nomination du président de la république: il s'exerce par l'adoption des acte administratif individuel sous la forme de traité présidentielle. Il peut être opérer par deux procédure distinct, nomination sans délibération conseil des ministre. Dans les deux cas ce sont des nomination à la fois civil et militaire.

La nomination en conseil des ministre elle va conserver les plus haut fonctionnaire de l'états, ils occupent les emplois supérieur de l'état, ils s'agit des grand corps de l'état, par exemple les conseiller d'état, sont nommer par cette procédure les ambassadeur, les préfets, les représentant de l'état dans les département d'outre mer, les recteur d'académie, les directeur centrale de l'état ainsi que les officier, ce sont des représentant de l'autorité. Les individus qui exercent des emplois stratégique passe aussi parce cette nomination.

Des nomination sans délibération en conseil des ministre, seul le président va agir, les universitaire, les magistrat de l'ordre judiciaire, ou les maître en conseil d'état, sont soumis à cette nomination. Ils n'ont pas le pouvoir de choisir, ces nomination concerne des personne qui ont été reçu à des concours. Le chef de l'état bénéficié d'une compétence dépressionnaire ce qui lui permet de contrôler l'accès à des administration centrale. Un contrôle parlementaire a été établis. L'article 13 prévois la soumission de certaine nomination à a un avis rendu inaserber.

Deuxième type de fonction

Le pouvoir réglementaire : décret présidentielle, il peuvent être rajouter dans tous les domaine si je relève pas du domaine de la loi, c'est la constitution qui précise si il s'agit d'un domaine de la loi ou non, l'article 34. Ces décret sont des acte politique réglementaire vont viser l'ensemble du territoire français, ici encore de nombreux décret présidentielle doivent faire l'objet d'une nomination au conseil des ministre, la plupart des acte réglementaire sont nominé au conseil des ministre, sa va leur donner une autorité supérieur. Là la constitution est moins utile pour savoir qu'elle décret passe devant le conseil des ministre.

Une ordonnance c'est une autorisation qui est donner au gouvernement par le parlement, il l'autorise à intervenir dans le domaine de la loi, il s'agit normalement d'un sujet qui devait être traiter par la loi et exceptionnellement le gouvernement est autoriser. Ils doivent être signer par le présidents, on est bien dans le cas d'un pouvoir réglementaire exercer par le président.

Les décret important doivent être signer par le chef de l'état, l'importance est une idée subjective. Tous les décret si sont adopter au conseil des ministre sont revêtu de la signature du chef d'état.

B) les service administratif

Ces relativement récent elle apparaît sous la 4ème république et un essor considérable sous la 5eme république, car il y a une autorité présidentielle stable, le pouvoir du président sont us nombreux, un régime présidentielle. Les modalités sont extrêmement souple et pas prévu par la constitution, il n'y a a pas de texte qui va expliquer comment les services administratif vont être mis en Place. Cette souplesse permet une grande liberté. Malgré cette souplesse il y a une pratique qui c'est formaliser, ils sont autour de trois organes principaux : - le cabinet présidentielle, il a pour tache d'assurer l'organisation matérielle quotidienne du chef de l'état, les personnes qui exerce dans ce cabinet sont des proche, des fidèle.

- secrétariat général, il va assurer des tâche de nature technique, d'expertise, il suit le fonctionnement des ministères, il va préparer des études, des rapport, ces différente tâche qui aident le président, une activité de soutient au chef de l'état, une activité de réflexion

- l'état major particulier qui va assister le chef de l'état dans sa fonction de chef des armées, c'est des tâche d'expertise, de conseil, de préparation et d'exécution, la compétence est limiter au conseil militaire et de défense, en raison de cette compétence réduite, cette état major est exclusivement composer d'officier supérieur, c'est à dire seulement des rang de militaire. Ils assurent la sécurité du palais de

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