A la recherche des critères du droit

Leçon 1

Chapitre 1 : A la recherche des critères du droit

La règle de droit doit avoir un énoncé normatif, prescrire qlq chose, énoncer ce qui doit être et pas ce qui est déjà, elle ne décrit pas une réalité (article 212 les époux se doivent fidélité…= il ne d’écrit pas la réalité mais prescrit un comportement)

Parfois le législateur peut énoncer une loi pour dénoncer une évidence dans un but politique, pas pour ce qu’elle doit être.

Le droit est suivie par les citoyens car le droit un fruit de l’imagination collectif même si des fois certains s’en écarte.

3 façon de voir la règle du droit :

1 : la règle du droit se reconnait d’après son contenue

2 : elle se reconnaitre par l’autorité qu’elle émet

3 : le droit se reconnait par la force contraignante légitime

Section 1 : L’identité du droit par son contenue

Pour certains la règle de droit se reconnait par sa conformité au droit naturel

Pour d’autre elle se reconnait prcq elle est conforme par un idéal ( idéal de justice)

Paragraphe 1 : conformité au droit naturels

Selon ses partisans : les Jus Naturalistes, le droit existe et est respecter prcq il est conforme a la nature, il existe 2 types de droit : le droit positif et le droit naturel

Le droit positif = droit qui est crée par l’homme, le droit poser par l’autorité de l’Etat

Le droit naturel= droit idéal composé de loi naturel et universel qui traduise des grands principes. Il est invariable il ne peut varier dans le temps, dans l’espace. GROTUS= les loi naturel sont faites pour tout les temps. Le droit naturel est supérieur au droit positif et au droit humain. Il sert a évalué si une loi est bonne ou mauvaise.

Les premiers à avoir théorisé le droit N sont les grecques avec le dvl des idées humanistes : le droit N sont les droits propres a l’H*.

1ere critique : qu’est ce que c’est la nature ?sur quoi elle repose ? la nature = organisation du monde et le droit N = conformité a cette organisation du monde. Mais pour les H moderne= le droit N se déduit de la nature de l’homme  droit sub qui appartiens a la naissance de l’homme .

2eme critique : est ce que il sert a qlq chose ? Pour GROTUS : il faut s’abstenir religieusement du droit d’autrui et restitué ce qu’on peut avoir entre les mains , on est obligé de tenir sa parole, on doit réparer le dommages que l’on cause par sa faute , toutes violations de ses règles mérite sanctions de la part des hommes. Ce droit a 4 règles.

3eme critique : il doit refusé toutes évolutions mais qu’est ce que l’on fait du droit positif ?

On reconnait une règle de droit aurait pour but la justice ou le vire ensemble

Paragraphe 2 : la conformité à l’idéal

A/ conformité a un idéal de justice

Le droit doit visé ce qui est juste, le faite qu’il est ait des sanctions ne veut pas dire qu’il garantit les règles du droit . Pour les romains de l’antiquité le droit est ce qui bien , juste

Aristote= deux formes de justices : la justice commutative et la justice distributive/géométrique. Il oppose les deux.

la JC est celle qui constitue a maintenir un équilibre existant ou a rétablir un équilibre brisé = l’idée est que certaines situations fais appels a l’intervention de cette justice commutative= une valeurs viens en remplacer une autre.

La JD = attribue a chacun un part égale a son mérite, l’idée est de partager les bien et les hoses entre les membres d’une société et d’attribué a chacun la part qui lui revient selon les qualités et son mérite, proportion équivalente a celle qui la fournit ( ex : les prestations sociales).

Ces deux conception de Aristote sont toujours d’actualité (ex : soit on fait des parts égales pour tous soit on fait selon leurs besoins)

Justice = la notion d’équiter

La justice c’est un idéal un sentiment qui est forcement subjectif et qui n’est qu’une

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