Devoir D0030 EFC
Commentaire d'oeuvre : Devoir D0030 EFC. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar Missklo • 3 Juin 2024 • Commentaire d'oeuvre • 1 588 Mots (7 Pages) • 140 Vues
- DEVOIR D0030
- Dossier 1
Réf | Justifications | Base HT | Taux TVA | Coefficient Déduction | TVA | |
Déductible | Exigible | |||||
a. | La TVA est exigible lors de la livraison des biens | 50 000 | 20% | 1 | 10 000 | |
b. | On vend ici des logiciels standards, qui sont considérer comme des livraisons de biens. La TVA sera exigible lors de la livraison de celui-ci. | 5 000 | 20% | 1 | 1 000 | |
c. | On vend ici des logiciels standards par téléchargement sur internet, ce qui est considérer comme une prestation de services. La TVA sera donc exigible lors de l’encaissement des prestations de services. | |||||
d. | Pour les prestations de services, la TVA est exigible lors de l’encaissement | |||||
e. | Pour les prestations de services, la TVA est exigible lors de l’encaissement | |||||
f. | La vente de logiciels spécifiques commandés est assimilée à une prestation de services. La TVA est exigible lors de l’encaissement | |||||
g. | La TVA sera exigible lors de la livraison des biens | |||||
h. | La TVA sera exigible lors de la livraison des biens | |||||
i. | La TVA est exigible lors de l’encaissement des prestations de services, dans ce cas les logiciels téléchargés. Base HT=2 880/1,20=2 400 | 2 400 | 20% | 480 | ||
j. | La TVA est exigible lors de l’encaissement des prestations de services. Base HT=2 160/1,20=1 800 | 1 800 | 20% | 360 | ||
Totaux à reporter : | 0 | 11 840 | ||||
Reports | 11 840 | |||||
k. | Pour les prestations de services, la TVA est exigible lors de l’encaissement (11 520/1,20=9 600) | 9 600 | 20% | 1 920 | ||
l. | Pour les prestations de services, la TVA est exigible lors de l’encaissement pour le logiciel spécifiques (14 400/1,20=12 000) | 12 000 | 20% | 2 400 | ||
m. | Pour les biens, la TVA est exigible lors de la livraison | |||||
n. | La TVA sera exigible lors de l’encaissement des avances (4 320/1,20=3 600) | 3 600 | 20% | 720 | ||
o. | Pour les biens, la TVA est exigible lors de la livraison. Il n’y a de TVA exigible pour une remise à l’escompte d’une lettre de change. Les intérêts sont exonérés de la TVA. Pour les commissions, la TVA est déductible lors du paiement. | 10 | 20% | 1 | 2 | |
p. | La remise de l’escompte d’une lettre de change ne donne pas d’exigibilité à la TVA. Pour les prestations de services, la TVA est exigible lors de l’encaissement La TVA de l’effet de commerce sera exigible à la date d’échéance (31 juillet N). Pour les commissions, la TVA est déductible lors du paiement de la prestation. Les intérêts sont exonérés de la TVA | 10 | 20% | 1 | 2 | |
Totaux à reporter : | 4 | 16 880 | ||||
Reports | 4 | 16 880 | ||||
q. | Pour les biens, la TVA est déductible lors de la livraison qui aura été facturé | 40 000 | 20% | 1 | 8 000 | |
r. | Pour les biens, ici la livraison des logiciels standards qui aura été facturé, la TVA est déductible lors de la livraison. | 10 000 | 20% | 1 | 2 000 | |
s. | La TVA est déductible lors de la livraison des biens facturés | 4 000 | 20% | 1 | 800 | |
t. | Lors de la facture d’EDF, la TVA est déductible sur les débits | 1 000 | 20% | 1 | 200 | |
u. | Lors de la facture d’Orange, la TVA est déductible sur les débits. | 3 000 | 20% | 1 | 600 | |
v. | La TVA n’est pas déductible sur l’achat de véhicules de tourisme. Le coefficient d’admission est égal à 0 | 0 | ||||
w. | Pour les camionnettes, il n’y a pas des restrictions donc la TVA sera déductible lors de la livraison de celui-ci. | 30 000 | 20% | 1 | 6 000 | |
x. | Pour les prestations de services, la TVA est déductible lors du paiement de la facture | |||||
y. | Le transport de salarié, de personne, n’est pas déductible à la TVA. Le coefficient d’admission est égal à 0 | 0 | ||||
z. | 0 | |||||
aa. | La TVA n’est pas déductible sur les frais d’hôtel des salariés. Le coefficient d’admission est égal à 0 | 0 | ||||
bb. | Lors du paiement des prestations de services, la TVA sera déductible lors du paiement de la facture | |||||
cc. | Lors du paiement des prestations de services, la TVA sera déductible lors du paiement de la facture. | |||||
dd. | Lors du paiement des prestations de services, la TVA sera déductible lors du paiement de la facture | |||||
ee. | La TVA n’est pas, en principe, déductible pour les biens offerts. A l’exception des cadeaux dont le montant unitaire ne dépasse pas 73€ TTC par an et par personne. 1 000*1,2/10=120€ 120€>73€ Donc le coefficient d’admission= 0 | 0 | ||||
ff. | La TVA est déductible lors du paiement des prestations de services facturées | |||||
Totaux à reporter : | 17 604 | 16 880 | ||||
Reports | 17 604 | 16 880 | ||||
gg. | Pour les biens, la TVA est déductible lors de la livraison facturée | |||||
hh. | Pour les biens, la TVA est déductible lors de la livraison facturée, ici des logiciels standards. | |||||
ii. | Pour les biens, la TVA est déductible lors de la livraison facturée | |||||
jj. | Pour EDF, la TVA est déductible sur les débits | |||||
kk. | Pour Orange, la TVA est déductible sur les débits | |||||
ll. | L’achat d’un véhicule de tourisme est, en principe, exclue du droit de déduction. Le coefficient d’admission=0 | 0 | ||||
mm. | Pour les biens, la TVA est déductible lors de la livraison facturée | |||||
nn. | Pour les prestations de services, la TVA est déductible lors du paiement de celui-ci Base HT=840/1,2=700 | 700 | 20% | 140 | ||
oo. | Le transport de salariés, personne, n’est pas déductible donc le coefficient d’admission=0 | 0 | ||||
pp. | Le transport de clients, personne, n’est pas déductible donc le coefficient d’admission=0 | 0 | ||||
qq. | Les frais d’hôtel ne sont pas déductibles. Le coefficient d’admission=0 | 0 | ||||
rr. | Pour les prestations de services, la TVA est déductible lors du paiement facturé de ceux-là Base HT=2 750/1,10=2 500 | 2 500 | 10% | 250 | ||
ss. | Pour les prestations de services, la TVA est déductible lors du paiement facturé des prestations de services Base HT=880/1,10=800 | 800 | 10% | 80 | ||
tt. | Pour les prestations de services, la TVA est déductible lors du paiement facturé des prestations de services Base HT=660/1,10=600 Base HT=360/1,20=300 | 600 300 | 10% 20% | 60 60 | ||
uu. | La TVA n’est pas, en principe, déductible pour les biens offerts. A l’exception des cadeaux dont le montant unitaire ne dépasse pas 73€ TTC par an et par personne. 1 000*1,2/10=120€ 120€>73€ Donc le coefficient d’admission= 0 La TVA n’est donc pas déductible | 0 | ||||
vv. | Il n’y a pas de restriction concernant les péages autoroutiers. Pour les prestations de services facturées, la TVA est déductible lors du paiement. Base HT=840/1,20=700 | 700 | 20% | 140 | ||
Totaux à reporter : | 18 334 | 16 880 | ||||
Reports | 18 334 | 16 880 | ||||
ww. | C’est une LASM pour les besoins de l’entreprise donc c’est une prestation de service non imposable à la TVA | |||||
xx. | Les LASM de biens immobilisés pour les besoins de l’entreprise sont imposable à la TVA La base imposable est de : 2 000+1 000+200=3 200 Base HT=3 200 La TVA est déductible dans les conditions de droit commun | 3 200 3 200 | 20% 20% | 1 | 640 | 640 |
Totaux à reporter : | 18 974 | 17 520 | ||||
Reports | 18 974 | 17 520 | ||||
yy. | Les autres opérations déductibles à la TVA | 10 000 | ||||
zz. | Les autres opérations exigibles à la TVA | 20 000 | ||||
Totaux : | 28 974 | 37 520 | ||||
TVA à payer : (37 520-28 974) | 8 546 |
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