Relation internationale et introduction au droit international

RELATION INTERNATIONALE ET INTRODUCTION AU DROIT INTERNATIONAL

24/01/2017

La notion de sujet est un sujet du droit international public.

Les sujets du droit international public sont des membres.

Il y a une première famille qui a développer ce qu’il fallait pour

Les rélations internationales sont éssentiellement entres Etats souverains. Des relations étatiques.

Au 19 S, l’individu était le seul sujet du droit international public.

Aussi au 19s, des nombreuses organisations internationales sont nées. Et elles veullent entrer comme sujets du DIP (Droit International Public).

Parite I – Les jujets du droit international public

• Cours international de justice, Avis consultatif, Réparation des dommages subis au service des Nations Unies, 1949

« Les Sujets de droit, dans un système juridique, ne sont pas nécessairement identiques quant à leur nature ou à l’étendu de leurs droits ».

Chap 2. LES ETATS SOUVERAINS, comme sujets deu dip

Chap 3 :Oraganistion Internationales commes sujet séfondaire

Chap 4 :Personnes privées comme sujet direct et indirecr du Dip

Chap 2 : SUJETS PRIMAIRES DU DIP

C’est le Dip qui réuni les élements constitif de l’Etat et le conditions de sa création

Section

La Déf de l’Etat en DIP : Elle répose sur 2 notions

1. La notion des éléments constitifs de l’Etat
2. La notion de souveraineté

LES ELEMENTZS CONSTITIS DE L ETAT

Ils ont été décrits des multiples manières notamment le traité de Monté-Vidéo de 1933. Elle va donner une définition de l’Etat.

L’Etat doit réunir :

1. Une population permanente
2. Un territoire déterminé
3. Un gouvernement

1. Une population permanente

La relation entre l’Etat et sa population. L’Etat est avant tout une communauté humaine ;

L’Etat ne peut pas exister sans population. Si la population disparait, c’est l’Etat qui disparait.

La population est l’ensemble des habitants qui travaillent et vivent dans un territoire. Cette définition est trop large. Elle inclut les nationaux, étrangers et apatrides. Cette définition exclut les diasporas. On va s’en tenir aux personnes qui ont un lien de nationalité avec l’Etat.

Ce lien est une allégeance d’une république. L’Etat a un certain pouvoir sur ses ressortissants même à l’Etranger.

Rien empèche un Etat de donner à un etranger le droit de vote basé sur les lois de résidences.

b. Population, nations ou peuples ?

En droit international, on utilise pas la notion de Nation parce que la nation implique que les individus qui composent la nation veulent vivre ensemble. Ce qui est une subjectivité.

Certains conflits, sont basés à cette question d’identité et la nation. Exemple la Yougoslavie et même l’URSS.

Le droit d’un peuple à disposer de lui-même. C’est un principe positive.

Le Droit international aujourd’hui répose sur des principes démocrtatiques. C’efst à,aire les popoulation ont le droit d’éxrprimer leurs besoins politiques et civil de manière démocratique.

1. UN TERRITOIRE DETERMINE

Un Etat ne peut pas exister sans territoire stable.

Le territoire c’est l’eau, les lacs, les terres, le territoire maritime. Jusqu’où s’étend le pouvoir de l’Etat ? Jusqu’aux aeaux interireurs et eaux territoriale. Il s’etend au niveau aerien. Il y a cependeant des zones terrestres qui vont etre exclut comme la zone économique exclusive, le plateau continentale (ressources minières). On exclut les zones qui ne peuvent faire parti d’un territoire, les hautes mers, l’Antarctique et les objets célestes (la lune). Ce qu’il faut pour avoir un Etat, c’est son territoire quelque soit sa taille. La chine, le sechelle etc. La disposition des territoires ne signifient pas directement l’existence d’un Etat unique. Exemple, Swaziland, la Gambie ect.

Le lien entre l’Etat et la population.

Habituellement la population est sédentaire. Les nomades ne posent pas un problème même quand ils circulent dans un territoire. Le lien entre une personne peut être déduit par sa résidence.

Un autre problème est quand certaines frontières ne sont pas définies. Mais cela n’enlève pas de la souvenaineté d’un Etat mais cela peut être sujet à des conflits entre Etats. La sédentarisation d’une population peut etre un enjeu stratégie.

1. Un gouvernement effectif

Sans gouvernement l’Etat n’a pas un existance juridique. C’est une personne morale un Etat. Il a besoin de réprésentant pour un echange avec d’autres Etats. Un gouvernement fest l’ensemble des pouvoirs publics. Il faut qu’il y ait une autorité qui gouverne. Ce qui est indispensable est que le gouernement doit être effectif, càd il doit avoir de manière concrète la capacité d’exercer l’ensemble des poouvoirs publics sur le territoire et sur la populatiion su r ce territoire. Exf. Le maintien de l’ordre et sécurité, l’exécution des engagements, …

Cette effectivité est présumé. Pour éviter de heurter le principe de non ingérence dans les affaires de l’Etat. Art 2 paragraphe 7 de la Charte des Nations unies (charte de sans francisco). Quand un etat est en proie à une guerre civile, l’effectivité de l’état peut être perdue. Mais pourtant cet état défaillant ne va cesser de disparaitre car la communauté internationale va essayer de soutenir pour la stabilité. On va dire que la non effectivité est temporaire. L’art 4 de charte de nations unies pose les conditions pour devenir membre des nations unies. Il faut que l’Etat ait le pouvoir réel mais la capacité et le pouvoir réel de le faire. Cette effectivité n’est pas toujours vérifiée par l’ONU face à un nouveau membre sauf si l’Etat est né d’un conflit armé. L’Existence de l’état en DiP est objective.

Il y a cependant une conséquence.

1. LE CARACTERE DECLARATIF DE LA RECONNAISSANCE D ETAT

Définition : c’est un acte uni latéral et par lequel un état souverain doit reconnaitre dans la personne d’un état nouveau son égal. Cette reconnaissance va seller une relation égalitaire entre les deux Etats. La reconnaissant d’Etat est déclarative.

Heinrich Triepel (1848-1946)

Georg Jellinek (1851-1911)

A quoi sert la reconnaissance déclarative d’un Etat ?

Elle permet de nouer des relations diplomatique, conclure des traités, participer à des activités internationales avec cet état. A l’envers des Etats reconnus par une partie seulement des Etats membres, sont freinés dans leur relations dans le monde.

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