N’existe-t-il qu’un seul modèle de séparation des pouvoirs ?

Selon Montesquieu "pour qu’on ne puisse pas abuser du pouvoir, il faut que, par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir." ce qui signifie qu'il faut un équilibre entre les pouvoirs

La séparation des pouvoirs consiste à ne pas donner toutes les fonctions d'un État à une seule entité. Ce principe distingue généralement les pouvoirs législatifs, exécutif et judiciaire respectivement confiés au parlement, au gouvernement et aux juridictions. on invoque le principe de la séparation des pouvoirs pour justifier des questions touchant au pouvoir constituant, au pouvoir judiciaire, aux cours constitutionnelles, aux agences indépendantes. La séparation des pouvoirs est un concept constitutionnel qui a pour but de lutter contre le despotisme ainsi que de garantir la liberté de tous les individus. Le despotisme c'est un principe de domination politique, qui est tyrannique ce qui signifie qu'une seule personne exerce un pouvoir sans partage, une autorité sans limites.

La séparation des pouvoirs du 18ème siècle à nos jours, que ce soit avec les modèles européens comme américain.

Cela va nous permettre de voir des différences en modèle, en dans même ce modèle les changements d'opinion, d'avis.

La séparation des pouvoirs commence à être évoqué avec John Locke et Montesquieu au XVII, XVIII ème siècle.

En quoi il n’existe qu’un seul modèle de séparation des pouvoirs .

Dans une première partie nous allons voir à séparation des pouvoirs dans différents modèles à différentes époques (I°). Puis dans une seconde partie nous allons aborder la séparation des pouvoirs avec les théories de Locke et Montesquieu (II°).

I°) La séparation des pouvoirs dans différents modèles a différentes époques

Il existe des différences entre les modèles et des oppositions, voyons dans un premier temps le modèle américain et les concepts de la séparation des pouvoirs, de la création de sa Constitution à de nos jours (A). Et dans un second temps nous verrons à l'inverse le modèle français, avec également l'idée de la séparation des pouvoirs, en 1789 et en 1958 (B). Ce qui signifie que nous verrons l'évolution des pensées des différents modèles dans les différentes époques.

A) la séparation des pouvoirs dans le modèle américain en 1776 à nos jours

Commençons par voir l'idée de la séparation des pouvoirs en 1776 (1) suivie de l'idée de nos jours (2).

1 idée de la séparation des pouvoirs en 1776

Une séparation trop stricte des pouvoirs peut aboutir à la paralysie des institutions. Cette théorie a inspiré les rédacteurs de la Constitution américaine, qui ont institué en 1787 un régime présidentiel organisé selon une séparation stricte des trois pouvoirs, tempérée par l’existence de moyens de contrôle et d’action réciproques conçus conformément à cette théorie. Afin d’éviter que chacun des pouvoirs n’abuse de ses prérogatives, les constituants américains ont ainsi prévu un strict partage des compétences entre organes fédéraux et États fédérés. Ils ont également réparti le pouvoir législatif entre deux assemblées, donné au Président un droit de veto sur les textes législatifs, et reconnu parallèlement au Sénat la faculté de s’opposer aux nominations relevant du Président ou encore aux traités internationaux négociés par l’administration.

2. idée de la séparation des pouvoirs de nos jours

Le régime américain possède 3 formes de pouvoirs, comme en France. On retrouve le pouvoir législatif, qui est accordé aux congrès, qui vote les lois, conseille le président, approuve la nomination faites par le président. Il y a aussi le pouvoir exécutif, avec le président, qui propose les lois, qui est le commandant en chef. Et enfin on retrouve le pouvoir judiciaire exercé par la cour suprême, qui est la Cour la plus haute de la justice, et qui est la constitutionnalité des lois.

Après avoir abordé le modèle américain en parlant d'une conception trop stricte des pouvoirs, voyons dès à présent l'opposition de ce système avec le modèle français.

B) La séparation des pouvoirs dans le modèle française entre 1789 à 1958

Commençons par voir l'idée de la séparation des pouvoirs en 1789 (1) suivie de l'idée de la constitution de 1958 (2).

1. idée de la séparation des pouvoirs en 1789

La séparation des pouvoirs signifiait « une organisation dans laquelle les pouvoirs n'étaient pas confondus » pour les hommes de 1789. En 1791, le pouvoir législatif était supérieur au pouvoir exécutif. Le fait que le pouvoir législatif dominé provient d'un principe normatif de la constitution et ce principe n'est pas compatible avec la séparation des pouvoirs. Il y a une logique juridique dans la « suprématie du pouvoir législatif dans l'ordre normatif ».

2. idée de la séparation des pouvoirs en 1958

Il y a une inverse de l'organisation de 1791. Pour que les pouvoirs soient séparés, il faut deux conditions. Les pouvoirs, doivent pas « avoir la même source » de ce fait, le gouvernement découle du chef de l'état, mais pas du Parlement. Les pouvoirs doivent « être séparés dans leur composition » car on rencontrait un problème entre les fonctions de ministre et le mandant des parlementaires. En France, le Conseil constitutionnel a qualifié, dans une décision de janvier 1987, de "conception française de la séparation des pouvoirs". Celle-ci se distingue de la théorie classique,

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