Méthodologie droit pénal

TD DROIT PENAL

Séance numéro 1 :

Questions de cours/cas pratique

Méthodologie :

- Cas pratique :

Texte avec une mise en situation.

Il faut bien lire, faut faire attention à la date (cela peut être un piège, à cause de la jurisprudence, avec les réformes etc.) ; le lieu (le droit applicable, la compétence de la juridiction. Ex : Cas pratique crime, suivre quelqu’un à Marseille, ce n’est pas la juridiction de Reims) Tribunal judiciaire = TGI et TI fusionné. Ils sont terminés à partir de janvier, englobant ces deux derniers. Au niveau des judiciables, c’était trop compliqué pour eux de savoir où aller, au niveau des compétences. Ainsi, avoir un accueil unique. On le lit bien, pas en diagonale.

Le cas pratique va se composer en 5 étapes de travail.

1ère étape : Il ne faut pas faire un long rappel des faits, mais il va falloir identifier la/les questions dans cette première étape. Cela va permettre de faire un bref rappel des faits.

2ème étape : Il faut traduire juridiquement l’interrogation « quel problème juridique, avec les termes juridiques nous est posé ? »

3ème étape : Il faut rappeler les règles de droit pour répondre à la problématique (articles, réformes, jurisprudence, le CM)

4ème étape : Il faut raisonner. Comment on fait cela ? on prend les éléments du cas pratique, les règles de droit applicables, et les mettre ensemble. Il faudra discuter les critères de chaque règle et les appliquer à chaque élément du cas pratique. Ici, on justifie notre solution qui va arriver après. Par exemple : Assassinat, hésitation entre assassinat (tout est prédit) et meurtre (sans préméditation) ; homicide involontaire (pas l’intention de le faire) (il faut se poser la question de la préméditation par exemple)

5ème étape : Il faut conclure et apporter une réponse.

- La dissertation :

Il faut bien lire le sujet. De prendre une feuille, écrire tout ce qui nous vient à la tête.

Il y a trois étapes principales.

1ère étape : L’analyse du sujet, analyser chaque terme du sujet. Il peut y avoir des sujets de cours, on peut reposer le même plan du cours. Cependant, il peut y avoir des subtilités, sur la façon dont le sujet est tourné par exemple. Et, une fois après avoir analysé les termes, il faut faire attention à ne pas faire du hors sujet. Il faut bien définir le cadre du sujet. Ce qui amène à la problématique en général.

2ème étape : Il faut rechercher tous les éléments rentrant dans le sujet. Regarder quelle partie du code est applicable par exemple…

3ème étape : L’élaboration du plan. Le plan, deux parties, deux sous-parties, avec transition et chapeau.

Le plus important sont les titres. Il ne faut pas faire des titres longs, pas de verbe conjugué. Le relire et le reformuler pour le perfectionner. Il ne faut pas développer dans les transitions, ni dans le chapeau.

- L’introduction

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