Les rapports entre séparation des pouvoirs et organisation politique de l’Etat

Les rapports entre séparation des pouvoirs et organisation politique de l’Etat

“ Pour qu'on ne puisse abuser du pouvoir, il faut que par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir ” a dit Montesquieu dans De l'esprit des lois, ainsi, la séparation des pouvoirs a pour but d’éviter tout abus lié à l’exercice du pouvoir.

La séparation des pouvoirs est une théorie qui préconise que les trois grandes fonctions de l’Etat: le pouvoir législatif, le pouvoirs exécutif et le pouvoir judiciaire soient chacune exercée par un organe différent (assemblée représentative, gouvernement, juridictions).

La séparation « horizontale » est la doctrine inspirée de Montesquieu prenant la spécialisation des fonctions exercées par les organes de l’Etat afin d’éviter le cumul de tous les pouvoirs dans une même autorité. La séparation « verticale » correspond à l’organisation territoriale et politique des relations entre le pouvoir central et les différents échelons territoriaux de l’Etat.

C’est Montesquieu qui a systématisé la théorie de la séparation des pouvoirs en créant une théorie constitutionnelle universellement valable pour garantir la liberté politique.

Le but de Montesquieu est de trouver le moyen de lutter contre le despotisme monarchique et de garantir les libertés.

La séparation ou la confusion des pouvoirs dans un Etat affecte largement l’organisation politique de l’Etat. Une organisation politique est synonyme de régime politique, cette expression désigne un mode d'organisation de l’Etat, la manière de gouverner et d'administrer un Etat.

Ce sont Platon et Aristote qui, les premiers ont établi une classification des gouvernements selon l'origine de la souveraineté.

L’organisation du pouvoir se fait au-delà des intérêts particuliers, et Rousseau explique la coopération des individus par le système du contrat social : le citoyen délègue son pouvoir à l’entité supérieure. C’est la naissance de la démocratie moderne, celle-ci implique une séparation des pouvoirs (exécutif, législatif et judiciaire). L’Etat garantit alors les principes démocratiques, fondés sur une organisation constitutionnelle.

Dans quelle mesure la séparation des pouvoirs influe-t-elle la nature du régime politique?

J’étudierai dans un premier temps le régime présidentiel, un régime de séparation stricte des pouvoirs puis le régime parlementaire, un régime de collaboration des pouvoirs.

le régime présidentiel : un régime de séparation stricte des pouvoirs

Le régime présidentiel a pour caractéristique principale de reposer sur une séparation stricte des pouvoirs basée sur une stricte indépendance des organes. Cette indépendance comprend tout de même des exceptions.

Une stricte indépendance des organes

Le régime présidentiel se caractérise par une séparation stricte des pouvoirs mais également par le fait que l’exécutif est monocéphale (une seule tête) ; il n’y a donc pas de premier ministre. De plus, l’exécutif (le président) est désigné au suffrage universel. Dès lors, il ne peut être responsable politiquement devant le Parlement afin d’éviter un conflit de légitimité. En revanche, le président est pénalement responsable.

Dans la conception stricte de la séparation des pouvoirs chaque pouvoir a le monopole d’une fonction. Le pouvoir législatif a le monopole de la fonction législative et le pouvoir exécutif le monopole de la fonction exécutrice. Cela signifie que le pouvoir exécutif ne fait qu’exécuter les lois il n’en a pas l’initiative.

La séparation stricte des pouvoirs est la caractéristique principale (mais pas exclusive) du régime présidentiel. Aux Etats Unis (seul véritable régime présidentiel occidental) le président ne dispose pas de l’initiative des lois mais c’est le parlement qui en dispose. Les deux pouvoirs ne se rencontrent pas : le Parlement ne peut pas renverser le Président et ce dernier ne peut pas dissoudre la chambre. 


En vérité la

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