Le droit spéciale des STE

INTRODUCTION

                                      Le 16/01/2016

interro après les vacances (un vendredi soir- 1h)

devoir maison ramassé à l'arrache - obligation de travailler tout le temps

galop(vendredi soir après la 5e séance fin mars 2h )

pondération

Le droit spéciale des STE vise l'étude des règles sociales des STE contrairement le droit commun des STE qui vise les règles communes à toutes les STE.

L'objet du cours c'est d'étudier les différentes formes des STE les plus utilisées.  La STE est une technique d'organisation qui est très spécifique. Le vêtement qu'aura une entreprise va varier en fonction de chaque STE. Les  variétés sont nombreuses.  Le droit des STE est caractérisé par une instrumentalisation. Ce qui conduit le législateur a crée multiples formes de STE au gré des différents types d'entrepreneurs. L'idée c'est de s'adapter aux besoins de chaque entrepreneur.

La 1° difficulté c'est de se demander que l choix opérer face à cette diversité de type de STE. Il faudra pour se faire s'orienter au bilan de chaque formule. Regarder les avantages et les inconvénients de chaque sociétés. Le choix est casuistique, au cas par cas. On s'intéressera au régime fiscal, le critère de la personnalité morale n'est nécessairement déterminant en matière de la fiscalité, on s'intéressera à la responsabilité, à la structure, on s'intéressera aussi sur la question de savoir si la structure permet -t-elle d'évoluer, d'intégrer d'autre associer etc...

On pourrait croie que le choix est libre mais ce n'est pas le cas,mais on tient compte du projet poursuivi par l''entrepreneur et en fonction de la finalité poursuivie par l'entrepreneur, certaines formes s'imposeront. D'autant plus que le droit de STE devient une matière inter-disciplinaire. Il faudra apprécier aussi le régime social qui sera applicable, les contraintes imposées par la comptabilité, les implications pénales, le droit des faillites, le droit de la concurrence.

L'autre difficulté c'est le prototype de STE qui se présente et parmi lequel il faudra choisir. Le droit des STE offre différents modèle. Le droit des STE occupe le droit civil et le droit commercial. Il existe des structures qui concerneront les activités commerciales, aux activités civiles non commerciales, aux activités professionnelles.

On distingue les STE civiles ou commerciales. Et toute STE sera soit une STE à risque limité soit à risque illimité. Ensuite à l'intérieur des ces catégories, on peut retrouver des sous-catégories. À l'intérieur des STE à risque illimité, on retrouve des STE qui seront dotées de la PM et d'autres qui en seront dépourvues. Et à l'intérieure de la catégorie des STE à risque imité, certaines feront appel public à l'épargne et d'autre ne le feront pas.

Le Droit spécial des STE se présente sur deux niveaux spécifique. 1° niveau est offert par la loi du 24 juillet 1996 qui est venue définir plusieurs types de STE , SCS  SNC, SARL & SA. il faut y ajouter la SC qui a fait son entrée qui dans le code par la loi du 4 janvier 177 et la SEP par la loi du 3 janvier 1974.

le législateur superposent à ces régimes type des réglementations spéciales qui viendront se conjuguer avec ces régimes types. Les réglementations qui vient tenir compte du domaine de l'activité, de l'objet de la STE sont ainsi,concernées les STE prof et immobilières, ou adaptation qui vient tenir d'une forme particulière, les STE coopératives, ou les STE où sont présentes les capitaux publics.

Le critère de distinction de départ,c'est le risque limité ou illimité.

I/ PARTIE L ETUDE DES STRUCTURES ADAPTEES AUX PETITES ENTREPRISES

Selon la typologie classique en droit des STE, une distinction traditionnelle consiste à s'intéresser aux risques encouru par les STE. Cette distinction permet de classifier les deux types de structures. Soi adapter une forme de STE dans laquelle la responsabilité  est illimitée. Soit opter pour une STE dans laquelle la responsabilité sera limitée.

TITRE I L'ETUDE DES SOCIETES A RISQUE ILLIMITE

Le STE à risque illimité ce sont nécessairement les STE des personne à fort intuiti personnae. Les associés vont exposer le plus leur patrimoine personnels à l'action des créanciers sociaux. Les associés sont tenus par une obligation aux dettes sociales. Obligation qui constitue un mécanisme de garantie. En effet ce qui caractérise ces STE, l'associé offre non seulement le financement de l'activité social par son apport mais il offre surtout son crédit aux créancier. Ce sont donc des STE à haut risque. Puis que dans ces STE, on ne pourrait fixer un maximum de risque à ne pas dépasser.  Ces STE sont crées en considération de la personnalité des associés, fort intuiti personnae. Cette considération est aussi très importante à l'égard des tiers, puis que les associés sont tenus indéfiniment des dettes sociales.  En raison de l'intuiti personnae elles sont dites fermés. La cession des parts sont faites avec le consentement de tous les associés.

On retrouve la possibilité de faire plusieurs choix devant plusieurs modèle, deux familles.

1° les STE non immatriculés et les STE immatriculées(STE à risque illimité civiles ou commerciales.

SOUS-TITRE LES SOCIETES DEPOURVUES DE PERSONNALITE JURIDIQUE.

La STE c'est avant tout un contrat tel que le présente l'article 1832. dans  cette définition e la STE il n'est précisé qu'il faut immatriculer cette STE. Cela a quand même des avantages, le formalise juridique ne s'appliquer pas au contrat, le mode de fonctionnement sera différent par rapport à un STE immatriculée. Tant que la STE n'est pas  immatriculée, une partie seulement du droit des STE qui va s'appliquer. La STE va rester sur le plan contractuel. Il y aussi des avantages, puis qu'étant privée la PM, le groupement se voit priver de la possibilité d'être contractant, d'être propriétaire.

Il existe deux type des STE non immatriculée, ce sont la SEP et la STE créée de fait qui ne doit pas confondue à la STE de fait, qui a existé juridiquement mais qui est annulée.

La SEP en général c'est un cadre de coopération qui relève d'un choix délibéré par les fondateurs qui vont souhaiter que la STE soit occulte.  Dans la SEP le groupement est volontairement choisi par les fondateurs qui veulent que la STE reste sur le plan contractuel mais tout en fonctionnant comme une STE. Il y a néanmoins un contrat.

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