Le droit du travail, condition de travail

     CONDITION DE TRAVAIL

                                                                 INTRODUCTION

Les conditions de travail désignent de manière générale  l’environnement dans lequel  employer ou travailleurs vivent sur le lieu de travail. Le cadre temporaire du travail est un sous ensemble important des conditions de travails.

Le type d’horaire, la variabilité de la durée  quotidienne du travail, les pauses et  les congés, les heures supplémentaires… influencent les conditions de travails.

Notons  que la prestation de travail qui est l’obligation essentielle du travailleur s’exécute dans les conditions fixées par le code du travail et la convention collective applicable ou, a défaut, par des textes législatifs et réglementaires en tenant lieu.

Le temps de travail est un élément important des conditions de travail ce temps est apprécié dans le cadre de la semaine et ce temps est dénommé durée hebdomadaire du travail

CHAPITRE I : la durée du travail

SEXION 1 : La durée hebdomadaire du travail

I/ le principe de la durée du travail

Cette durée est fixée à  40 heures par l’article 135 du code du travail. En ce qui conserne  les entreprises agricoles, le code du travail institue une durée annuelle maximale fixée a 2352 heures .La durée de légal de travail qui est de  40 heures par semaine consterne tous les établissements privée et publique,  toutes les formes de travails, tous les travailleurs régis par le code de travail. Seuls y dérogent les entreprises agricoles.

I/ L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

A/ Dans le cadre de la semaine

La semaine de travail peut être aménagée selon 3 mois. Chacun de ses mondes  ayant pour obligation de respecter  la règle de repos, de 11 h consécutives entre deux journées de travail.

-Repartions du travail a raison de 8 heures par jours pendant 5 jours avec repos le samedi ou le lundi, en plus du dimanche (8*5=40

-Répartition égal a raison de 6h40mn pour les jours ouvrables  avec repos le dimanche (6h40*6=40H)

-Repartions inégal c’est cinq jours et demi avec un maximum de huit heures par jours afin de permettre le repos d’une demi journée par semaine en sus du repos dominicale.

Dans les exploitations agricoles la répartition des 2352 heures dépends des saisons et des activités menées. Cependant le repos compris entre deux journées de travails ne doit pas être inferieures à 12 heures.

 Dans ce cadre, l’employeur jouit de la plus grande liberté d’organiser le travail. Mais cette liberté doit respecter certaines normes. C’est pourquoi le nombre d’heures compris entre le début et la fin de la même journée de travail, plus les pauses, ne doit pas dépasser 11 heures dans les entreprises agricoles et 12 dans les entreprises non agricoles.

Aussi l’horaire de travail doit  être fixé par l’employeur en respectant cette norme. Par conséquent, certains horaires en cour dans l’hôtellerie, certain horaires dans l’hôtellerie sont prohibé : 7H, 9H, le travail rentre pour revenir de 12H a 14H pour le petit déjeuné ; il revient encore de 19 a 21 h pour le diné. Cet horaire de 14 h par jours entraine des suggestions très importantes et lourdes à supporter pour le travailleur

Retenons que la durée de travail peut être organisée selon plusieurs modes. Chaque mode de travail doit tenir compte de la rentabilité du matériel, la production et des normes légales et réglementaires relatives aux conditions de travail et particulièrement a la durée du travail

1. La journée continue

Elle consiste à effectuer le travail d’une seule trêve avec une pause plus ou moins réduite (30 à 60mn) pour écourter les journées de travails effectives. Elle fut d’abord appliquée dans l’administration et le secteur parapublique avant de gagner le secteur privé surtout celui des services. D’ailleurs c’est dans ce dernier que ce mode est efficace. Il permet de réduire les déplacements du travailleur.

Toutefois ce mode requière l’existence d’un locale dans ou proximité du lieu e travail pour la restauration des travailleurs.

b)  

 La durée hebdomadaire du travail peut atteindre une moyenne de 42 h établi sur une période de 12 semaine a la double condition que la durée journalière de travail ne soit en aucun cas supérieur a 8h et qu’il soit assurer a chaque travailleur un repos de 24h consécutives au moins par semaine.

Et cela nécessite un travail par équipe successive exécuté par des travailleurs formant des équipes distinctes qui se succèdent les une aux autres sur un même poste de travail, les travailleurs de chaque équipe travaillent tous et prenant tous leur repos en même tant  

c) les systèmes de travail par relai et par groupement

On les rencontre dans le domaine hospitalier, du commerce de denrées, du transport par terre pour le personnel

Dans tous les cas la durée du travail exécuté par l’équipe ou groupe d’ouvrier est collectivement supérieure à 40h. Mais cette durée est respectée pour chacun de travailleur pris individuellement

1/ Le travail a relais

Dans ce cas le personnel est reparti en équipe. Cette équipe travail à des heures différentes sur la base de la journée.

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