Le cautionnement en droit marocain

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Master : Droit des relations d’affaires

Matière : Droit des obligations commerciale

Thème

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Presenté par : Aloui Yahya

Encadré par : Mr KATTANI

Année universitaire 2015-2016

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Plan :

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Introduction

L

e droit des suretés à pour objet les diverses techniques que peut employer un créancier pour se protéger de certains aléas inhérents aux relations contractuelle.

Les sûretés visent à garantir le créancier, du paiement de sa créance, au concours des autres créanciers, à le prémunir contre l'insolvabilité de son débiteur. Il s'agit donc d'une matière fondamentale, complémentaire de la théorie générale des obligations et du droit des contrats spéciaux. En effet l'intérêt de disposer d'une créance est restreint si le débiteur est dans l'incapacité de payer la situation du créancier titulaire d'une sûreté et dès lors beaucoup plus enviable que celle du créancier chirographaire. Démuni de toute sûreté.

Les sûretés apparaissent donc comme un moyen de crédit il y a confiance donc crédit parce qu'il y a sécurité donc sûreté. Les sûretés permet d'introduire dans la créance une certaine sécurité la sûreté étant un mécanisme établie et en faveur des créances et destinée à garantir le paiement de la dette à l'échéance malgré l'éventuelle insolvabilité du débiteur elle prémuni le créancier contre les risques d’impayé, il y a des sûretés réelles et des sûretés personnelles dans ce travail on va se focaliser sur les sûretés personnelles leur définition et leur catégorie.

Section I- La déterminaion des sûretés personnelles

Dans cette perspective, nous allons voir  en principe la définition et les caractéristiques des sûretés personnelles et par la suite la conception de la notion de sûreté.

1. Définition et caractéristiques

Les sûretés personnelles visent à conférer au créancier un ou plusieurs autres débiteurs, ainsi plusieurs patrimoines répondant de la même dette ce qui autorise le créancier en cas de créance du débiteur à s'adresser au garant c'est-à-dire au débiteur de seconde rang, qui est le caution, on va donc que la sûreté personnelle se caractérise par la réunion de deux critères, l'adjonction d'un débiteur supplémentaire, et l'absence de contribution de celui-ci à la date finale

Il en est ainsi du cautionnement dans lequel le caution apparaît comme un débiteur de seconde rang sans pour autant assumer la contribution finale à la dette, le cautionnement en droit marocain est le seul sûreté personnelle envisagé par le DOC article 1117 et suivant...

1. La conception de la notion de sureté

Deux conceptions de la notion de sûreté domaine en la matière une conception étroite en vertu de laquelle deux critères permettent d'identifier les sûretés: la création d'un droit de créance supplémentaires et l'absence de contribution à la dette par le garant, la notion de sécurité personnelle est alors étroitement comprise, et certains mécanismes, tel que la lettre d'intention, en seront exclus, fautes de répondre à ce critère.

Une conception plus large des sûretés personnelles englobe tout procédé consistant dans l'obligation d'un pluralité de personnes et de procurant aux créanciers une sécurité de paiement renforcée, cette vision extensive de sécurité personnelle abouti intégré dans la notion de nombreuses techniques dans la fonction première mais pas toujours celles de garantie par exemple la solidarité passive la délégation par ailleurs le cautionnement et la sûreté personnelle par excellence en droit civil et l'aval en droit commercial.

Section II – Définition et formation du contrat de cautionnement 

Le cautionnement est un contrat à part entière. Mais il existe un certain nombre de spécificités concernant d'une part les conditions de formations, et d'autre part la preuve.

Dans cette perspective, nous allons voir, en principe des conditions générales et spéciales de formation du cautionnement.

1. Condition générale de formation

 Le cautionnement est défini très clairement par l'article 1117 " le cautionnement est un contrat par lequel une personne s'obliger envers le créancier à satisfaire à l'obligation du débiteur, si celui-ci n'y satisfait pas lui-même". Aussi par l'article 2288 des code civil français " celui qui se rend caution d'une obligation,

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