La souveraineté sous la période révolutionnaire

« Le principe de toute Souveraineté réside essentiellement dans la Nation. Nul corps, nul individu ne peut exercer d'autorité qui n'en émane expressément. » ( Article 3 de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen de 1789 ).

Jean Bodin dans son ouvrage « les 6 livres de la République » en 1576 a dégagé la notion de la souveraineté monarchique. Il a notamment dégagé quelques marques de la souveraineté comme le pouvoir de déclarer la guerre et de faire la paix, le pouvoir de prescrire la peine de mort ou encore le premier acte de souveraineté par excellence, l’acte législatif. C’est le roi qui est souverain car il détient le pouvoir législatif.

A la fin de l’Ancien Régime, le 17 juin 1789, le moment fondateur de la Révolution, les députés adoptent une déclaration sur la Constitution de l’assemblée, cette déclaration annonce le transfert de souveraineté du roi à la nation. La souveraineté nationale, la souveraineté dont le titulaire est la nation, entité collective indivisible et donc distincte des individus qui la composent à un moment donné. Conception consacrée par la Révolution de 1789 dans le but de restreindre le rôle des citoyens, mal préparés à la vie politique. La Constitution de 1791 retient donc la doctrine de la souveraineté nationale contrairement à la Constitution de 1793, qui, elle, retient la doctrine de la souveraineté populaire, la souveraineté qui appartient au peuple, c’est à dire l’ensemble des vivants. Le peuple est donc un être réel, il peut exercer lui même sa souveraineté.

Cette période révolutionnaire (1789-1799) a connu 3 constitutions, celle de 1791, celle de 1793 ( l’an I ) et la Constitution de 1795 ( l’an III ) retenant la souveraineté nationale. Cette période révolutionnaire a marqué d’une empreinte indélébile le droit public français.

Pour quelles raisons les révolutionnaires ont préféré la souveraineté nationale au détriment de la souveraineté populaire ?

...