La personnalité de l’être humain

Chapitre 1 : L’existence de la personnalité

Quand elle apparaît ?

Quand elle disparaît ?

Section 1: L’apparition de la personnalité

La personnalité est acquise à la naissance, il faut que l’enfant soit né et viable par exception on va faire rétroagir la personnalité au jour de la conception (ex: décès)

I. Le principe : la naissance vivant et viable

par exception :

A. Les conditions de l’acquisition de la personnalité juridique

Un être humain, en vit qu’il soit ou non conscient à la personnalité juridique

Elle est acquise à la naissance, si l’enfant est vivant et viable, dès que l’enfant à respirer, il a la personnalité juridique.

Si l’enfant est mort né, il n’a pas eu la personnalité juridique

Il n’y a pas besoin d’un acte de naissance pour avoir cette personnalité, le fait d’être en vie suffit

La condition de viabilité ?

>(avant) il fallait que l’enfant soit doté des organes nécessaire pour continuer à vivre (passé) parce que aujourd’hui avec le progrès c’est difficile de ne pas être viable (malformation cardiaque)

B. Le sort de l’embryon humain et du fœtus (ne sont pas des personnes juridiques)

L’embryon (premier stade de développement), le foetus déjà plus avancé

Ce n’est pas une personnalité juridique mais un être vivant, c’est difficile de donner des catégorie mais nous ne pouvons pas les laisser sans protection (donc il y a des lois), il faut donc les soumettres dans des régimes spécifique :

régime strictement contrôlé : conception des embryons jusqu'à l'usage des embryons

Parfois le traitement se rapprocherait d’un chose et d’autre fois comme une personne.

Il y a donc un règlement spécifique besoin de protection même si pas de perso juri

(ex: IVG, embryon n’est pas une personne mais il est encadré, le temps (12 semaines), une fois passé il n’est plus possible Article L2212-1

Cas de figure ou passé les 12 semaines c’est possible si la poursuite met en péril grave la vie de la mère ou l’enfant est une maladie incurable mettant en danger la vie Article L2213-1

Recours de l’IVG c’est le souhait de la mère d’arrêter la grossesse ce qui est différent d’un (arrêt) homicide involontaire de l’enfant à naître

Illustration : grossesse avancé, accident de circulation (victime) décide d’engager la responsabilité du chauffard, condamné pour dommage et intérêts

Q* Est ce que l’on peut condamné le chauffard pour homicide involontaire de l’enfant à naître

cp : homicide involontaire c’est le fait de provoquer la mort d’autrui par imprudence… Article 221-6

Question à se poser :

L’enfant à naître peut-il être cet autrui ?

Le principe de légalité des délits et des peines qui impose une interprétation stricte de la loi pénal s’oppose à ce que l’incrimination d'homicide involontaire s’applique au cas de l’enfant qui n’est pas né vivant (arrêt rendu par l'assemblée plénière) Arrêt 21 juin 2001

Si on prévoit une sanction dans l’hypothèse 1 on ne peut pas être étendu à l'hypothèse 2

Interpréter strictement la loi pénal, ce qui veut dire qu’il faut que ca soit exacte

Autrui veut dire personne juridique et la personne juridique est une être vivant et viable hors la l’enfant n’était pas né.

Si erreur médicale ils sont sanctionné

Pas de sanctions quand qq provoque involontairement la mort d’un enfant mais par ex si le père frappe la mère jusqu'à provoquer la mort ou l’accouchement et qu’elle ne veut pas.

illustration : Se présente pour un examen (grossesse) une autre pour enlever un stérilet confusion se présente à la cour euro des droits de l’homme

Droit à la vie renvoie à la convention des états

embry et foetu ne peuvent pas avoir un homicide involontaire (infraction foetus dans consentement de la mère 223-10 cp)

Article L222-2 c santé quand ivg pas dans les condition ou illégale (sanction)

sanction lorsque une personne ne veut pas mais la femme oui

la femme décide oui ou non de garder l’enfant

II. L’exception : la conception

permet parfois de faire rétro-agire l’apparition de la perso juridique au moment de la conception

A. Le principe infans conceptus

Maxime Romaine “infans conceptus” l’enfant conçu est considéré comme né seulement dans son intérêt.

SAUF:

1er condition : l’enfant doit être conçu Article 311 du cc l’enfant a été conçu prend la date de naissance 300 jour en arrière et remonte jusqu'à 180 jour avant la naissance (la date : la plus avantage pour l’enfant)

2ème condition : il va falloir qu’il naisse vivant et viable il faudra attendre pour dire qu’il a bien des droits

3ème condition : ca ne peut que être dans l'intérêt de l’enfant

ex: l’héritage (femme enceinte le mari décède au jour de son décès le 2 eme naît pas né il aurait rien dans ce cas on peut faire infrans conceptus alors que son père est décédé mais il était déjà conçu)

Article 725 du code civil

Ex: possible de recevoir un lègue avant sa naissance (article 906)

Ex: Reconnaisance prénatale : un homme va reconnaître l’enfant porter par la femme mais n’établît tous de suite

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