La Constitution

Article 16 la déclaration des droits de l’Homme et du citoyens. Dispose que :« Toute société dans laquelle la garantie des droits n’est pas assurée , ni la séparation des pouvoirs déterminée, n’a point de constitution. » On retrouve l’essence même de la constitution, qui est la garantis des droits de l’Homme et la séparation des pouvoirs (législatif , judiciaire, exécutif)

Une Constitution est un ensemble de textes fixant les règles juridiques fondamentales d’organisation et de fonctionnement d’un Etat et de ses institutions ainsi que les droits et les libertés de ses citoyens.

Une Constitution peut être écrite (comme en France ou aux Etats-Unis) ou non (comme au Royaume-Uni, où c'est la coutume qui prévaut).

En droit constitutionnel, une Constitution est dite « rigide » lorsque les conditions applicables pour réviser son contenu requiert une procédure complexe, différente de celle applicable pour adopter les lois ordinaires.

A l’inverse, une Constitution est dite « souple » lorsque la procédure pour la réviser est plus simple à suivre, c'est-à-dire, en général, la même que celle applicable à l’adoption des lois ordinaires.

La notion de constitution est archaïque .

Sous l’ancien régime, les normes suprêmes étaient les lois fondamentales du royaume .La première constitution date des révolutionnaires de 1789, qui représentera la notion moderne de la constitution.la notion moderne de la constitution se distingue de deux façons des lois fondamentales du royaume.

Premièrement les lois fondamentales du royaume ne sont pas écrites : Se sont des règles coutumières qui sont imposé sans être voulu. « règle issue de pratiques traditionnelles et d'usages communs consacrés par le temps et qui constitue une source de droit. Reconnue par les tribunaux,elle peut compléter la loi à condition de ne pas aller à l'encontre d'une autre loi » wikipédia

Cependant après la révolution de 1789 il s’agit d’un véritable tournant puisque la constitution au sens moderne du terme, se caractérise comme la forme d’une loi écrite et supérieur issue de la volonté de la nation.

Deuxièmement les lois fondamentales servaient à définir l’étendu et les limites du pouvoir du roi, les règles d’héritages du royaume, mais aussi les libertés fondamentales des personnes.

Ainsi elles définissaient seulement les privilèges d’un commité restreint et laissaient les pouvoirs entre les mains d’un seul Homme . La révolution de 1789 permet de rompre avec la monarchie de droit divin.À l’époque l’objectif était de créer une séparation stricte des pouvoirs

exécutifs, législatifs et judiciaire.L’idée est que le pouvoir ne doit plus être concentré dans les mains d’un seul roi, représentant de la volonté de dieu.Il devient l’expression de la volonté général à travers la loi.

La première constitution Française date de 1791et met en place une monarchie parlementaire comme on pouvait le retrouver en Angleterre. À chaque fois que l’on change d’organisation on change de régime donc la façon d’organiser l’État.

En 1958 De Gaulle a proposé et mis en place, après avoir demander l’avis aux français par referendum notre constitution actuelle

La constitution est un groupe de textes, composé de ses propres articles (un préambule et de 16 titres , où chaque titres décrit l’organisation du pays.) Mais aussi de la déclaration des droits de l’Homme et du citoyens de 1789, qui définit les droits fondamentaux de chaque individus.Par la suite on retrouve le préambule de la constitution de 1946, qui définit les grands principes de la république et qui améliore certaines libertés et droit des Hommes comme l’égalité entre les hommes et les femmes.Enfin elle est composée de la charte de l'environnement, qui définit les droits et devoirs fondamentaux concernant la protection de l'environnement.

La constitution évolue au file du temps et est régulièrement modifiée, car la France à changé depuis 1958 , il est important que les normes s’y adaptes , pour modifier la constitution on utilise les lois constitutionnelles, comme changement majeur de la constitution, il y’a l’élection au suffrage universel directe du président de la république , avant 1962 il était élu par un collège d’électeur , on remarque aussi le passage du mandat présidentiel de 7 à 5 ans, ajout

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