Introduction historique aux sources du droit

Introduction historique aux sources du droit

INTRODUCTION[pic 1][pic 2]

«toute étude approfondie et historique commence par le début», Schleiermacher, XVIIIe – XIXe siècles)

1. Introduction historique aux disciplines juridique

A- Approche générale du droit

Droit positive = droit applicable dans une société donnée

→ toujours se demander pourquoi cette loi à était créer.

« Il n’y a pas de société sans droit ; il n’y a pas de droit sans société ; le droit est la première et essentielle des sciences sociales »  selon Ortolan, le droit serait indispensable à toute société ce qui est sans doute un point commun à toutes les sociétés occidentale.

Pour Gustave Flaubert nous n’avons seulement que l’idée du droit en revanche, nous ne pouvons pas le définir précisément.

L’utilité du droit

«ubi societas, ibi jus. Ibi societas ubi jus» qui signifie; le droit ne peut naître que si une société existe.

D’après Aristote l’homme est un animal politique, c’est-à-dire que l’homme est naturellement destinée à vivre dans une société régis par des lois et des coutumes. Ce qui ne font pas partie d’une société sont soit des sur-hommes (dieux) ou alors des sous-hommes (réduit à sa propre animalité). Pour survivre, s’épanouir et développer tout nos potentialités l’individu a naturellement besoin des autres.

Cette relation avec autrui doit être stabilisée, il ne faudrait pas que la violence vienne briser l’harmonie et la vitalité de la société ; ici est l’intérêt du droit.

L’intérêt du droit est de maintenir la stabilité et le pacifisme d’une société.

Nous n’appartenons pas à un seul groupe mais à une quantités.

*la famille fait parti d’un des groupes (pas capable de faire du droit)

Tous ces groupes organisés soit-il ne sont pas capable de faire du droit, seul certaines communauté le peuvent.

Les règles de droit varient en fonction de l’époque et du lieu, malgré cette diversité il y a des permanence dans la plupart des civilisation car nous sommes tous humains, nous avons tous les même besoins primaire.

Cependant il y a des règles qui n’ont pas vocation à changer, néanmoins cela ne veut pas dire qu’elle ne va pas évoluer.

Le droit est de manière indéfectible attaché à une société, «La société est le sujet final du droit» , Jhering.

Le droit est créer par une société, pour une société.

Relation entre le droit et la société

Le droit peut être un instrument de l’évolution de la société, il est essentiel. Néanmoins, il n’est pas le seul à agir sur elle; la morale, la religion et la civilisation agissent également sur elle.

Jean Carbonier «non droit» le droit ne peut pas être présent tout le temps et partout. Tout les individus ne connaissent pas toutes les règles par cœur. Culturellement nous en sommes imprégner de leur soutien (sans le savoir)

*La moral et la religion ont permit de faire évoluer et d’enrichir le droit.

Michel Troper, « Le contenu des règles exprime en effet les préférences politiques et morales de ceux qui les posent. Une loi qui interdit ou autorise la chasse, l’avortement ou le suicide, reflète des croyances sur les animaux, la vie ou la libre disposition de soi. Ces concepts ne sont pas immédiatement juridiques, car les animaux, la vie ou le suicide, peuvent être réglés par le droit, mais existent indépendamment de lui ».

Derrière des règles de droit il y a de l’idéologie politique et de la morale → le droit n’est pas neutre, il est sous tendu par un ensemble de conception.

Caractère du droit

→ généralité : le droit est toujours général, la règle de droit n’a pas de vocation à nommer les destinataire de la règles. Ceci est un caractère indispensable

   art.1240 du Code civil : «tout fait quelconque de l’homme, qui cause à autrui un dommage…

→ abstrait : Nous n’imaginons pas un évènement précis, on imagine ce qui pourrait se produire. Le droit anticipe toujours !

→ l’obligatoireté : le droit impose que le se conforme à tout comportement souhaités ou attendus. > la sanction* va avec

* il faut une instance (considérés comme supérieur) qui soit légitime pour créer la règle de droit . Sanction poser au nom de la société, dans son intérêt. Le droit implique cela.

Par définition le droit impose ces contrainte à l’ensemble de la société. Selon Hegel le droit est un ordre de contrainte.

Droit et temps

« toute règle se définit par un caractère de généralité… la généralité de la règle se définit [pour partie] comme une aptitude à maîtriser l’avenir, au moins pendant une certaine durée », Gérard Cornu. Le droit aurait une vocation à maîtriser l’avenir, il créer de la prévisibilité→ essentiel, cela permet une sécurité au niveau juridique.

*une règle de droit peut s’appliquer dans une période de 200 ans.

Le droit permet de discipliner les individus →  ce que disaient les romains dans l’antiquité.

Le droit contrôle les comportements humains futurs et non les comportement passé.

→ Art.2 du code civil «La loi ne dispose que pour l’avenir ; elle n’a point d’effet rétroactif».

La loi s’applique à partir du moment ou elle rentre en vigueur.

→ loi de validation, reconnaître de manière rétroactif ce qui ne l’était pas.

Le droit agit donc dans le présent, futurs et parfois même dans le passé.

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