Introduction historique au droit

Introduction historique au droit C1

Introduction du cours :

Un enseignement à caractère introductif

Objet : l’histoire des sources du droit, de ses modes de création.

Comment se développer les règles de droit ? quels sont les acteurs ?

Comment les différentes sources du droit s’articulent les unes par rapport aux autres ?

Sources du droit contemporain ?

Justification : a quoi cela sert-il ?

• Ni pure érudition
• Ni archéologie juridique
• Former des juristes « conscients » 
• Eclairer le présent par le passé : Claude Lévi-Strauss « il n’y a que par le passé qu’on ne peut comprendre le présent. »

Il sert alors à comprendre les racines de notre droit.

Permet d’explique d’ou vient le droit contemporain : « Il faut éclairer l’histoire par les lois et les lois par l’histoire » Montesquieu de l’esprit des lois 1748

• Apprécier la relativité du droit

• Le droit est le reflet de la société dans laquelle il se développe, il est porteur de ses valeurs, il évolue en fonction de ses besoins. On prend conscience de cette réalité au cours de l’histoire.

• Le regard historique permet de comprendre comment les différences peuvent elles nous renseigner sur la vérité juridique.

• Aiguiser la curiosité de l’apprenti juriste : Jean Bodin « le droit ne serait qu’un verbiage ridicule et vide si on lui retirait l’appui et le soutien des autres disciplines ».

• Le juriste a besoin de s’appuyer sur la philosophie et doit s’interroger sur le sens de la règle qu’il applique, il doit aussi s’appuyer sur l’histoire pour nourrir son imagination.

Lois anciennes encore visées par les tribunaux contemporains :

• Ordonnance de Villers-Cotterêts François Ier aout 1539
• Edit de moulins Charles IX février 1566
• Ordonnance sur la marine louis XIV aout 1681

• Semblable au droit comparé : comprendre par le regard de l’autre ce qu’on l’est soit même.

         A quoi sert l’histoire du droit ?

• Comprendre les racines de notre droit
• Apprécier la relativité du droit
• Aiguiser la curiosité de l’apprenti juriste
• Gouter aux chemins de traverse

Contenu du cours : voyage plurimillénaire de l’orient antique au XIXème siècle.

Conseils : 

- privilégier le droit aux faits.

- faire preuve de bon sens.

-  éviter les anachronismes

- acquérir une terminologie juridique précise

Bibliographie :

• Jean louis THIREAU « introduction historique au droit » Paris Flammarion Champs Université 3eme Edition 2009
• Claire LOVISI « introduction historique » au droit Paris Dalloz 5eme édition 2016

1ère Partie

Aux origines du droit français : héritage antique et incubateur médiéval

2ème Partie

L’affirmation du modèle juridique français (XVI-XIXème siècle)

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