Introduction au droit civil

CM Intro Droit civil 15/09/20

1er objet du cours : définir ce qu’est le droit, première grande partie du cours.

2nd objet du cours : où trouve-t-on les sources du droit.

3e objet du cours : preuves.

Définition du droit : Le droit est un ensemble de normes ne définissant pas à elles-seules les normes sociales ( facteur ext ).

Même après avoir délimiter les normes, un facteur int rentre en compte, le fait que le droit n’a pas qu’un seul sens, on peut avoir LE droit d’un côté et LES droits de l’autre. Le droit en g sont ttes les règles en vigueur ds un syst juridique donné. Les droits sont ttes les prérogatives des individus. On distingue le droit objectif des droits subjectif que les indiv tirent du droit objectif.

I) Droit et non-droit

Comment fait-on la diff entre droit et ce qui n’ne est pas.

Le droit est un ensemble des règles de droit en vigueur ds un etat donné.

La notion s’appuie sur les règles de droit qui sont des règles de conduite obligatoires générales.

Une règle de droit est une règle de consuite humaine, g et impersonnelle. Elle est obligatoire et sanctionnée.

Règle de consuite humaine veut dire norme, prescript°, modèle relatif au comportmt des ê-h, la règle de droit régit le comportmt des H en société. De manière g et impersonnelle, elle vise abstraitement ts les ê-h, on fait ainsi la diff entre règles abstraites et hypothétiques et entre règles de droits et décisions de justice.

De manière obligatoire et sanctionné, elle formule un ordre auquel les personnes visées ne peut pas se soustraire, sans quoi, ils s’exposent à une sanction en ayant par ex recours à la force pb en utilisant ou non la contrainte.

Chapitre 1 : le Droit et les sciences.

La comparaison entre droit et sciences permet d’afficher un point commun, on ne peut peut-être pas dire que le droit est une science mais l’approche qu’on a du droit est scientifique, on pense le droit comme un syst rationnel, une construct° scient contrairement au droit de common law ayant une approche plus historique, chez nous, on a une volonté de cohérence.

Le caratère obligatoire des règles de droit est bcp plus obligeants que celui des règles scientifiques qui sont des phénomènes naturels, décrivant des rapports de nécessité tout est fait pour arriver, sans autre option possible alors que les règles de droit peuvent ê suivies ou non. Le droit a pour objet des phénomènes humains marqués par le libre arbitre, en exerçant notre libre choix. On peut alors, contrairement à ds le domaine de la science, se poser la q° du bien et du mal.

Chapitre 2 : Le Droit et les autre types de normes sociales.

Il y a une multitude de syst de normes qui encadrent notre comportemt.

 La variété des systèmes de régulat° sociales :

Enumération : règles morales (bien & mal), règles religieuses, règles de politesse et de bienséance, règles du jeu, règles esthétiques (mode)… Il y a une proximité entre ces diff lois sociales. Les règles droit sont très inspirés par les règles de la morale, au-delà de ça, le pt central du droit est évidemment le bien et le mal. Le Droit est inspiré également de bcp de règles religieuses.

Au nv morale, un comportemt immoral n’est pas forcément illégal (ex : le mensonge) ? et inversemt, tt comportemt illégal n’es pas forcément illégal (ex : conduire à gauche).

Au nv de la religion bcp de comportemt religieux ne sont pas sanctionnés (ex : la charité).

Au nv de la politesse, les règles de politesse ne sont pas forcément sanctionnées (ex : dire bonjour /aurevoir mais attention au droit de la famille)

Le Droit n’a pas tjrs été distingué de la religion, ajd encore, ds certains etats ou pays, le Droit est religieux (ex : Droit Islamique, Droit Indou).

Le facteur politique, lié à l’arrivée en puissance de l’Etat détermine cette actuelle séparat° de l’Etat et des diff syst normatifs.

Philosophiquement, on distingue le Droit des syst normatifs depuis le positivisme (abandonner les croyances et se tourner vers un savoir construit à partir des phénomènes positivement observables en observant le réel pour construire nottemment le savoir juridique actuel).

 Les particularités du Droit

Les critères de distinct° traditionnels :

L’insuffisance des critères de distinct° traditionnels :

a. Le caractère contraignant du Droit : La règle de droit est contraignat car elle est obligatoire et sanctionnée. Il y a une distinct° fondamentale ds le caractère obligatoire du Droit avc d’un côté les règles impératives auxquelles on doit nécesairement se soumettre et qui sont les plus contraignantes (doit pénal) puis on trouve les règles supplétives auxquelles les sujets de Droit peuvent déroger en les écartants par le biais d’un contrat (Droit des contrats (2e année)).

On dit que la règle de Droit est coercitive (caractère contraignant, obligatoire est sanctionné).

La sanction elle-même, n’est pas un caractère contraignant propre au Droit (relations de p

Famille, enfant/parent).

Les règles de Droit ne sont pas forcément + contraignantes que les autres règles. Bcp de règles de de Droit ne contraignent pas mais au contraire autorisent. La sanction des règles de Droit n’est pas absolue : la sanction associée au règles de Droit n’est pas forcément une punition.

Il peut arriver qu’il y ait une inéfficacité des règles de Droit (sanction non mise en œuvre)

Parfois, une règle de Droit ne comporte aucune sanction.

b. Le caractère étatique du Droit :On dit que la règle de droit est celle par laqulle le Droit assure le respect de se scabines et tribunaux. L règle de Droit est celle qui est reconnue comme tel. La règle de Droit n’est pas celle qui émane des organisation étatique, cela voudrait dire que dans les sociétés

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