Introduction au droit civil

Introduction au droit

Définition droit civil :

• Droit des contrats (location d’appartement…)
• Droit de la responsabilité civil (bagarre, dommage, réparation…)
• Droit de succession
• Régime patrimonial

Introduction :

Le droit est partout, achat, respect du code de la route, montre, électricité, cerné par les règles juridiques. Pour autant tout ne relève pas du droit, il existe des domaines de la vie courante qui ne son pas régie par le droit.

1ere objectif : prendre conscience

2ème objectif

3ème objectif : donner les rudiments d’une culture juridique

Le droit est un phénomène social, le droit est lié à la société, il n’y pas de droit sans société, le droit à vocation à régir la société, sans société pas de droit, à l’inverse il n’y a pas de société sans droit, dans toute société quel quelle sois il existe des règles juridiques, Le droit est un phénomène normatif, cela signifie qu’il édicte des normes, que l’on peut également appelé règle de conduite et qui s’impose à tous les individus et si ces derniers ne respect pas ces règles ils pourront être sanctionné. Il existe en réalité plusieurs définitions du droit, la première définition est la suivante, c’est l’ensemble des règles de conduites qui dans la société gouverne la relation des individus entre eux et s’impose à eux par le moyen de la contrainte étatique. C’est ce qu’on appel le droit objectif, Droit avec un grand « D », le droit. Le droit peut être définit aussi comme l’ensemble des lois en vigueur dans un pays donné et à un moment donné, cette définition concerne le droit positif, c’est le droit qui est appliqué actuellement en France, opposé au droit révolue (droit passé) et droit étranger. Enfin le droit désigne également les prérogatives reconnues à un individu et dont il peut se prévaloir dans ses rapports avec les autres sous la protection de l’autorité publique, cette définition concerne les droit subjectifs, droit avec un « d » minuscule. Le droit subjectif est garanti par le droit objectif.

I/ Le droit objectif :

Ensemble des règles de conduite socialement édicté et sanctionné qui s’impose au membre de la société. Le droit objectif s’impose donc aux règles de droit, somme des règles de droit. Nous nous consacrerons à la règle de droit sont essence, son expression et son application

1. L’essence objectif :

Le mot essence renvoie au caractère d’une chose, a ce qu’il lui est propre, lorsque que l’on parle de l’essence de du droit objectif on s’intéresse à ce qu’il fait le droit objectif, ce qui fait le droit objectif c’est la règle de droit. La règle de droit ce défini comme toute norme juridiquement obligatoire quel que soit sa source son degré de généralité ou ça porté. Il faut distinguer la règle et la décision, la règle de droit est abstraite, impersonnel et général, elle s’applique à tous. En revanche la décision est individuelle est concrète. Par exemple l’article … du code pénal qui incrimine le meurtre est une règle de droit, en revanche l’acte de la mairie de Périgueux qui autorise Monsieur X à construire une maison sur sa commune est une décision. La règle de droit est le propre du droit objectif et celle si provoque de spécificité qui en font la singularité et ces spécificités ne son as remise en cause malgré un phénomène de spécialisation de la règle de droit.

Chapitre I : La spécificité de la règle de droit

La règle de droit en tant que norme de conduite social est susceptible d’être confondu avec d’autre norme, norme qui appartienne au non droit (tout ce qui n’est pas du droit), le non droit c’est l’ensemble des normes de conduite édicter par des phénomènes sociaux tels que la religion, la morale, la politesse, le jeu…  Cette règle de droit ce différencie des autres normes car elle présente des caractères spécifiques et ce sont ces caractères qui permette de distinguer le droit des autres phénomènes normatif, dans un premier temps nous allons voir les caractères de la règle de droit, dans un deuxième temps a distinction entre la règle de droit et les autres normes.

1. Les caractères de la règle de droit

Il est possible de distinguer d’un côté des caractères généraux et un caractère spécifique, envisageons dans un premier paragraphe les caractères généraux de la règle de droit. Celons les manuels les caractères de la règle de droit est variable, por certains manuels il en existe 2 pour d’autre 3 et enfin pour d’autre plus. Parfois on va y voir les caractère abstrait de la règle de droit, parfois le caractère général, caractère impersonnel et enfin dans certain caractère la permanence de la règle de droit. Mais malgré cette différence entre les manuels il apparait que la règle de droit présente toujours les mêmes caractéristiques. En effet la règle de droit concerne chacun et ne désigne personne en particulier et ceux en tout lieux et en tout temps. Dans un premier temps nous étudierons leur signification, puis nous envisagerons les fondements, et enfin les conséquences.

1. La signification des caractères

D’un coté voire les caractère abstrait, général et impersonnel et d’un autre coté voir les caractère permanent.

1. Caractère général abstrait et impersonnel

Ces 3 caractères signifient que la règle de droit est objective elle vise de situation générale et ne s’applique pas à de personne nommément désignée, elle est donc dite « impersonnel ». Par exemple article 9 du code civil qui dit que chacun à le droit à sa vie privée, c’est une règle générale. Les caractères généraux abstrait et impersonnel n’empêche pas une spécialisation du droit. En effet l’abstraction out la généralité ne signifie pas que la règle de droit s’applique forcement à tous il suffit simplement quel soit susceptible de s’appliquer à tous, c’est pour cette raison que la loi peu viser une catégorie de personne, ainsi les dispositions du code de commerce applicable au commerçant reste une règle de droit. Également le devoir de fidélité et d’assistance dans le mariage et qui n’existe pas dans le concubinage sont des règles de droits. Par ailleurs la généralité de la règle de droit implique qu’elle s’applique indistinctement dans l’espace, cela signifie que la règle de droit française s’applique en principe sur tout le territoire français toute fois la généralité ne veut pas dire universalité, il existe des tempéraments (ambassade, territoire d’outre-mer…)

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