Histoire du droit et des institutions

Cours d’histoire du droit et des institutions :

Introduction :

             Le concept de France n’a pas débuté en 1200 avec le règne de Philippe Auguste, de la lignée des capétiens (Hugues Capet), mais notamment en 480 / 481 avec le début du règne le roi de Francs, du moins le fils du roi des Francs, qui est Clovis 5 ans après la disparition de l’empire romain. Mais la véritable origine française provient du modèle romain (Antiquité) à partir duquel on a bâti les concepts du royaume de l’état des francs.

Mafia = système féodal avec des seigneurs de guerre, qui prospère à travers les puissants (seigneurs) et les faibles rendant des services aux + forts.

Jadis l’Allemagne et la France ne formaient qu’un. Ces deux états se sont par la suite séparés et sont bâtis sur la centralisation d’une part pour la France tandis que l’on parle d’une autre part d’un état fédéral pour l’Allemagne.

Séance n°1 : Héritage institutionnel antique :

L’antiquité débute à partir du moment de l’invention de l’écriture ( 3300 avant notre ère – Mésopotamie ). On écrit pour garder mémoire des taxes tout d’abord, sur des tablettes d’argile puis sur des tablettes «durables ». Cette histoire débute en Orient, où les premières civilisations se mettent en place en Egypte et en Mésopotamie notamment.

Les Monarchies Orientales :

La Mésopotamie, ou croissant fertile, entre le Tigre et l’Euphrate, ancêtre d’Irak. 8 000 avant notre ère, l’agriculture a bouleversé notre société ! On va commencer par cultiver, on se sédentarise. On va constater qu’on mange mieux donc la démographie augmente. Donc il y a davantage de villes, civilisations, des monarchies vont se mettre en place avec des règles notamment juridiques et sociales. Civilisation vient du latin civitas. Les religions se précisent également se démocratisent et se développent.

• Comment est organisé le pouvoir de l’état ?

On va s’intéresser à une autre société, la Palestine. En effet, le peuple hébreu va s’installer et créer une nouvelle religion monothéiste, le judaïsme, qui a laissé des traces dans la bible, et a laissé des traces dans nos institutions françaises notamment.

• Le fondement divin du pouvoir

Dans ces sociétés, on a des éléments qui se retrouvent dans toutes les sociétés. Chaque cité constitue un état. On retrouve dans chaque cité état plusieurs divinités et un roi, considéré comme un relais la divinité et le peuple selon le peuple. En effet, ils sont considérés comme des messagers des Dieux. Le roi hébreu est, par ailleurs, sacré comme le roi Salomon. Ce dernier dispose d’une cérémonie, qui va être reprise par la France, il s’agit de la cérémonie qui marque le fait de l’élection divine ( eligere = choisir en latin), il a été choisi par Dieu.  Les Mésopotamiens mettent par écrit le premier code juridique. Le code d’Hammourabi mis par écrit vert – 1750.

• Le partage du pouvoir 

  Dans les différents royaumes on retrouve des rois qui sont aider dans leurs fonctions royales.

On retrouve Notamment deux types d’assemblée.

Ces assemblées permettent au roi de répondre au besoin du peuple.

-L’assemblée des anciens dit des notables (on y retrouve des hommes vieux et riches). Ils sont considérés comme les plus sages et par leurs expériences ils peuvent conseiller le roi.

- L’assemblés des guerriers/ hommes de la cités (constitué par des guerriers et des hommes jeune avec un point de vue plus en accord avec leurs temps) Un point de vue nouveaux apportée au Roi.

Il y a deux assemblées pour éviter que l’une d’entre elles prennent le dessus sur l’autre.

Si le roi prend une mauvaise décision il pourra se dédouaner et remettre la faute sur ses conseillé.

On retrouve également ceci de nos jours avec le président qui peut remettre la faute sur le Sénat qui vient de Senex (=vieillard) Le Sénat par exemple pourrais correspondre à l’assemblée des anciens/notable.  Les députés élus par le peuple qui siège au parlement correspondrait a l’assemblée des guerriers des hommes de la cité.

• État et administration territoriale 

Les différentes cités états vont rester jusqu’en 1500 – 1600 avant notre ère, avant de débuter de conquérir les autres cités états comme l’empire babylonien.

 Nous allons nous intéresser à l’empire assyrien. Il s’agit d’un peuple venu des montagnes, qui descendent dans les plaines, qui va se construire un empire. Il s’agissait de grands conquérants, ils cherchent à soumettre le peuple et non à construire un état assyrien, ce qui leur coûtera leurs conquêtes débutant en 930 av.JC et en s’écroulant en 630 av.JC car cet état n’est pas structuré. Il s’agit d’un exemple d’un empire construit par la force.

L’empire perse vient du sud de l’Iran 🇮🇷 actuel, ils vont construire un empire à partir de 560, 570 av.JC à Persepolis s’étendant de la Lybie jusqu’à la Grèce en passant par l’Asie. Ils ont un système administratif qui permet la pérennité de l’empire. Cyrus est le premier des rois perse. Ils mettent en place une administration très développée, divisée en territoires dirigés par des gouverneurs (satrapes) ) représentant le roi des 👑 rois. Il y a des inspecteurs pour vérifier les éventuels abus et qui rendent des comptes au roi. De plus, ils vont construire un état durable, pour essayer de tous les relier, ce n’est pas évident et pourtant, il y a deux éléments qui permettent de les relier. D’une part, à travers le commerce, en créant des routes, des villes, pour changer de montures par exemple et une monnaie commune pour l’ensemble de l’empire. D’une autre part, les perses sont tolérants dès lors que ça n’entrave pas les lois perses. Cyrus a d’ailleurs permis aux juifs de retrouver la ville de Jérusalem.  Cyrus et Darius tolère les autres religions au sein de l’empire perse.

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