Droit romain archaïque

Le droit romain archaïque

(VIIIème siècle av. J.-C.  IIème siècle av. J.-C.)

 Le droit romain archaïque concerne la période de la Royauté et celle de la République

 Rudolf von Ihering (célèbre juriste allemand du XIXème siècle) a parlé à propos du peuple romain de « peuple du droit »

 Tandis que la Grèce nous a légué sa philosophie, Rome nous a légué le Droit.

 Les Romains précisent les notions de droit, loi et justice.

 L’expression « Rome ne s’est pas faite en un jour » est véridique. La légende selon laquelle Romulus aurait fondé ex nihilo (à partir de rien) une cité de toute pièce en -753 n’a en réalité guère de sens, on a des traces d’occupation qui remontent au XIIème siècle av. J.-C. du site qui deviendra Rome. L’endroit était occupé par des agrégats de familles liées entre elles par la croyance en un ancêtre commun. Il s’agit de groupements claniques que l’on nomme gentes (gens au singulier). Ces clans fonctionnent selon un principe de féodalité, c’est-à-dire sur l’allégeance et la protection. Ceux qui ont le pouvoir se lient par des liens féodaux avec les « clients » (client = celui qui obéit). Ces clients leur obéissent mais sont des hommes libres et non des esclaves, ils ont décidé de se mettre au service (souvent militaire et matériel) d’un membre d’une gens en échange de sa protection physique et juridique.

 Ce que Romulus apporte au VIIIème siècle avant J.-C., en -753, c’est une mutation du site de Rome et il va susciter la formation d’une véritable aristocratie. C’est-à-dire que les gentes les plus puissantes vont s’associer et former un conseil fédéral, l’ancêtre lointain du Sénat. Ces gentes vont décider de se donner un roi, c’est ainsi que la royauté fédérale est née. On entre dans le premier régime politique connu de Rome : la royauté.

 C’est à ce moment-là qu’apparaît Romulus qui va devenir le premier roi Romain. Il règne sur une société composée de 2 ordres : un ordre supérieur (patriciens) et un ordre inférieur (plébéiens).

 Tite-Live est un historien romain qui a vécu du Ier siècle avant J.-C. et au Ier siècle après J.-C. Il est l’auteur d’une considérable histoire romaine. Dans le document 6, il retrace la création de Rome.

 Le Droit romain n’est pas un Droit simple que l’on peut réduire à une seule compilation de lois. C’est avant tout un système fait d’éléments complémentaires et divers. A Rome la loi n’est pas la seule source du Droit.

 Les Romains ont une vision du Droit qui est plutôt empirique et inductive, concrète. En comparaison, le Droit est aujourd’hui plus abstrait et inductif. Les Romains ne proclament généralement pas de droits abstraits, de grands principes, ils se content de donner une solution à un problème donné.

 Ce système n’est pas apparu ex nihilo, il s’est développé de manière progressive en fonction de l’évolution institutionnelle de Rome. Etudier ce Droit va nous conduire à travailler sur un matériau très vaste et très large.

 La loi des XVII Tables (450 av. J.-C.) est la 1ère loi romaine écrite et rendue publique, avant cette loi le Droit romain était essentiellement oral et coutumier.

I. Le Droit romain archaïque : un Droit de caste marqué par l’arbitraire

A. Le fas et le ius

 Le fas relève du sacré tandis que le ius représente le Droit.

 Assez tôt les Romains ont distingué le fas et le ius : ce qui relève des Dieux et ce qui relève du Droit. Pourtant les liens entre ce qui relève des Dieux et ce qui relève du droit va demeurer longtemps à Rome.

o Par exemple, durant la période archaïque pré-républicaine (royauté) les rois sont désignés par l’aristocratie. Ils ont le droit d’hospice, c’est-à-dire qu’ils ont le droit d’entrer en relation avec les Dieux. Concrètement, ils vont interroger le vol des oiseaux : ils vont observer la manière dont les oiseaux se déplacent dans le ciel et en tirer des conclusions quant à ce qu’ils doivent faire pour la cité.

 Ce droit qui lie fas et ius est un droit oral et coutumier, il n’est écrit nulle part. Les anciens qui connaissent les règles les transmettent aux plus jeunes (mos malerum = mœurs des anciens).

 Ces règles sont désignées par le mot fas qui signifie probablement « dire ». En l’occurrence le dire des Dieux. Le fas c’est finalement ce que les Dieux permettent. A l’inverse, le nefas est ce que les Dieux interdisent.

 Au début de la République, lorsque le dernier roi est chassé (Tarquin le superbe), la vie juridique est encore largement contrôlée par le pouvoir religieux. Les prêtres, que l’on

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