Droit des sociétés

1. LE CHAMPS D’APPLICATION

a)les personne morale soumis a l’is

Sons soumise à is de plein droit les societe a dite de capitaux

Certaine societe de personne soumis de plein droit a l’ir (impot sur le revenus ) peut opter  asujetissement a l’IS ( EURL , SNC ,SCI

Calcule d’impot societe is , les societe soumise a l’is sont redevable en leurs nom de l’impot sur les benefices quel realise

En revanche les societe soumise a IR ne sont pas redevable en leurs nom de l’impot sur les benefices quel realise , on dit quels sont  transparente ( pcq ce n’est pas la personne morale qui va payer l’impot , il s’agit les associe qui seront redevable de l’impot , chacun sur la fraction de benefice qui lui reviens )

Chaque associe va recevoir une pertis de benefice en mesure a sa participation au captal , ce bnefice il va s’ajouter a ses autre revenus et il sera soumis a l’impot sur le revvenus

b ) regle de territorialite

sont imposable a IS en France les benefices des entreprises exploiter en fr

on considere qu’une activité exploiter en France dans les trois cas suivant :

-lorsque l’activité est realisé ds le cadre d’un établissement stable ( installation materiel permanente et autonome ) en fr

autonome = aoir son propre personnel et materiel sans l’intervvention d’autre structure

permanente = que la durer dure au moin un an

ex = succursales , usine

-lorsque lactivite est realisé par l’intermediare de representant de l’entreprise n’ayant pas de personnalité proffesionnel distinct de celle de l’entreprise qui les emplois

ex = un societe fr qui envoie un salarie a l’etranger , lactivite est a l’etranger mais par un salarie de la societe pour le compte d’une societe fr donc imposable a IS

• Lorsque les operations realise constitue un cycle commerciale complet en France ( tt les operations qui vont de l’achat d’un produit a sa revente )sous reserve des disposition des cinvention fiscale international

 èx societe allemande on achete des profuit chez un grossiste fr pour les endre a un client francais , on va faire livrer les profuit du fournisseur au client , imposable en France mais operation realise pour le compte d’une societe allemand , grande chance que les benefice soit imposable en Allemagne , dans se cas la on fait signer une covention fiscale pour savoir ou l’entreprise sera imposer

sont egalement imposablr a IS en fr :

-les benefices attribuer a la France part une convention fiscale international

-les revenus qui provienne d’immeuble ou de brevet ou encore de placement financiers situe ou exploiter hors de fr sauf sil sont inscrit au bilan d’une société à l’étranger

les benefice realise a l’etranger ne sont pas imposable a IS en France si ils sont realise ds le cadre d’un etablissement stable ou poar l’intermediaire de representant de l’entreprise ou encroe lorsue les activite realise constitue un cycle commerciale complet a l’etranger ( sous des disposition de convention fiscal international ) . en cinsequence les deficit realisr a l’etranger dans c condition ne sont pas deductible desbenefices realisé en fr

cas page 2 : territorialite ;

- = is en fr

- is en fr car activite realise / l’intermediare de representant de l’e

-vente a la filiale anglaise = is en fr , le benefice de la filiale anglaise = non imposable en fr

-non deductible des benefices de la societe francaise

-atelier qui a besoin de la fr pour facture = pas autonome = pas d’etablissement stable , si il ny a pas d’etablissement stable a letranger  , les resultat de cet atelier remonte en fr = les charge de cet atelier sont deductible

-is en fr

-pas imposable a is en fr mais en Italie , le deficit de la fillale belge est non deductible en fr

-agent d’affaire = independant , imposable a ls en fr = 1 500 000 d’etudes et de materiel vendus par la societe fr

-400 000 =imposable a is en fr  , 120 000= non imposable en fr

-redevance = is en fr , revenus de placement financier = is en fr , commision = is en fr

II- DEYERMINATION du resultat fiscale

1_ definition

Résultat comptable (somme produit – sommes charges )

-Déduction  (produit comptabilisé et fiscalement non imposable)

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