Code d'hammurabi

Dissertation séance 8 : droit canonique et droit romain : droit en concurrence ?

L’écrivain Jean d’Ormesson a dit « en cent ans nous avons connu plus de changements qu’en 10 000 ans. » cette citation illustre parfaitement les nombreuses évolutions qu’on connu les 11e et 12e siècles. En effet entre la redécouverte d’un droit ancien, qui  par la suite est venu moderniser, faire stabiliser et  évolué un droit de l’époque, ceci a  apporter de nouvelles habitudes, de nouveaux droits et un nouvel aspect aux sociétés. .

Au 12e siècle on va assister à un renouveau dans le domaine juridique qui va permettre au droit canonique et romain de faire l’objet d’études et d’enseignements. En effet il y a de grandes mutations dans l’occident médiévales, créant de nouveaux besoins juridiques. Les commerçants, fatigués pas les différentes coutumes qui changent d’un territoire à un autre,  souhaite se libérer de la tutelle seigneuriale  et obtenir un droit plus sur et rationnel afin de développer au mieux leurs activité. C’est ainsi que rentre en jeu le droit romain qui petit  à petit deviendra un droit indispensable.

le droit canonique et le droit romain constituent ce que  l’on appelle les droits savants. Ils sont appelés ainsi car tous deux font l’objet d’études savantes et sont enseignés au sein d’universités.

la thématique dégagé de ce sujet concerne le droit savant, la redécouverte du droit romain et la modernisation du droit canonique à travers un droit redécouvert .

Ce sujet démontre à quel point le temps et l’évolution des société influe sur l’évolution des lois. En effet on peut constater que l’évolution peut même se faire en retournant vers le passer et redécouvrant un droit très ancien qui va permettre de moderniser un droit du présent.

 Mais alors quelle influence a eu la redécouverte du droit romain sur le droit canonique ?

        En ce sens, il adviendra d’aborder d’étudier la renaissance juridique et intellectuelle qu’a connu le 12e siècle (I) et l’enseignement du droit romain qui est venu influencé le droit canonique  (II)

I) La renaissance juridico-intellectuelle du 12e siècle

Le 12e siècle est véritablement une époque de renouveaux et d’apport juridique et intellectuel, que ce soit au niveau de la renaissance du droit romain avec les textes de Justinien (A) ou l’influence qu’il a eu dans la rédaction de textes dans le droit canonique (B)

A- la redécouverte du droit romain via les textes de Justinien         

Pour remettre les choses dans son contextes, le droit romain n’a donc pas été oublié, mais étant paru dans l’empire Romain il s’est étendu dans une partie de l’empire mais pas dans l’autre suite à la chute de l’empire.

Au 6ème siècle la rédaction des droits romano-barbare a permis la conservation et la circulation de plusieurs élément important du droit romain classique, plusieurs de ces droits puisaient largement dans le code théodosien. L'église va jouer un rôle dans la conservation de l'héritage romain, car après le 6ème siècle le droit romain n'a pas disparu même si il s'affaiblie dans une grande partie de la réflexion juridique

 C’est seulement vers la fin du 11e siècle vers les années 1050 et 1070 qu’un manuscrit a été découvert en Italie, c’était le « Digeste » rédigé par l’Auguste Justinien vers 533, qui va prendre le nom de « Codex Florentinus » plus simplement appelé «Florentine ». C’est à partir de ce texte que débute la redécouverte du droit romaine. Car contrairement aux idées reçu le droit romain ne renait pas au 12e mais plutôt à la fin du 11e siècle avec la découverte du Digeste. Le Digeste était l’un des textes de Justinien qui a donc été redécouvert pour l’histoire mais découvert pour la 1er fois en Italie.

C’est ainsi qu’au 12ème siècle qu'a lieu la rédaction du décret de Gratien, influencé par la renaissance du droit romain (B).

B- L’influence du droit romain sur l’élaboration du décret de Gratien

Depuis le début du 6ème siècle le droit canonique c'est enrichie. Au 12eme siècle c'est sans doute la multiplication de textes du souverain qui suscite dans le milieu intellectuel bolonais une rédaction d'une nouvelle collection canonique qui sera appelée Décret de Gratien aussi appelé Le Decretum Gratiani, ou Concordia discordantium canonum, qui est une œuvre majeure du droit canonique, composée vers le milieu du XIIᵉ siècle, qui rassemble plus de 3 800 textes : canons dits « apostoliques », textes patristiques, décrétales pontificales, décrets conciliaires, lois romaines et franque.

Ce décret se veut d'être une harmonisation des textes canonique, son titre est Concordia discordantium canonum  c’est-à-dire  la concorde des textes canoniques contradictoires. Il s'agit donc d'atteindre 2 objectifs : réunir et harmoniser les textes entre eux et résoudre les éventuelles contradictions. Le plus souvent il utilise une méthode d'analyse.

Le décret de Gratien est une œuvre privée mais en raison de sa très grande qualité intellectuelle il apparait comme une œuvre majeure; il prend valeur officiel et se diffuse rapidement. Le texte circule et connait un très grand succès dans l'église et en particulier dans les lieux d'enseignement, il suscite des analyses, des études et un enseignement. Ce développe un droit savant.

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