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Droit canonique

Commentaire de texte : Droit canonique. Recherche parmi 300 000+ dissertations

Par   •  7 Novembre 2015  •  Commentaire de texte  •  2 413 Mots (10 Pages)  •  2 757 Vues

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        « Le règne du droit canonique dissipe les ténèbres ; on ne marche plus dans l'arbitraire, dans l'inconnu, dans les caprices. Tout s'harmonise ; la sainte autorité des évêques reste indiscutable et respectée ; il n'y a plus parmi nous le langage de la tour de Babel, c'est-à-dire la confusion » Abbé J.-F. André

        Le droit canon vient d’un mot grec qui signifie loi, règle, modèle qui est l’ensemble des règles qui régissent la vie de l’Église et des fidèles. La place de l'église chrétienne est fondamentale à l'époque médiévale.  À partir du 11ième siècle, une distinction s'opère entre le monde terrestre et le monde céleste est insupportable aux yeux des Romains. Ce droit savant, qui n'a pas de conception politique, véhicule une conception du droit différente de celle des Romains. Ainsi, les chrétiens refuseront de pratiquer la religion impériale, et les Romains les persécuteront. C'est la liberté de culte accordée au chrétiens par Constantin qui permettra la diffusion et implantions durable du christianisme,et de leur règles au sein de l'Empire Romain. Ces règles canoniques ont influencé historiquement le droit français. Le code de droit canonique de 1983 est le code qui régit actuellement l’Église Latine. Il a été promulgué par Jean Paul II et tient compte des profonds changements apportés par le concile Vatican II. Le code de droit canonique comporte 7 livres concernant la structure de l’église, les sacrements, la juridiction (les tribunaux ecclésiastiques), les sanctions et l’administration des biens. Du fait de cet usage, le terme canoniste renvoie ordinairement à un expert de ce droit interne de l'Église. Cette préface au Code de droit canonique expose les fondements de ce droit depuis le premier temps.

        Comment cette préface témoigne t-elle d'une évolution progressive du droit canonique dans le temps ?

        On peut voit qu'au départ de son existence, le droit canonique s'apparente comme un droit confus tentant de s'établir en substance, et par la suite que ce droit canonique laisse transparaître une aspiration à devenir science.


I – Un droit confus tentant de s'établir


        Comme le droit Romain à ses débuts, le droit canonique repose sur une multitude de sources ( Partie A). C'est de cette multiplicité que proviennent certaines divergences au sein même de l'ensemble qui forme le droit canonique , entraînant une diffusion vulnérable. ( Partie B)

        Tout d'abord, on a des sources plurielles et différentes.Dans cette préface, il nous est mentionné plusieurs sources du droit canonique. « Dès les premiers temps de l’Église, on prit l'habitude de rassembler en collections.. ». L'église dans cette préface est ici écrite avec un E majuscule. D'origine grecque, le mot désigne l'assemblée du peuple convoqué. Dans le christianisme, l’Église représente tous les croyants réunis par la foi. Cette habitude de « rassembler en collections les canons sacrés» témoigne que ces canons sont multiples. La démonstration est plus explicite quelques lignes plus loin. Il est écrit « fleurirent en quantité presque innombrable des recueils de loi ecclésiastiques ».  On avait donc à l'époque, situé dans la préface «  Au cours des dix premiers siècles » une diversité de sources, tant par la forme que par le fond. En effet le texte nous mentionne «  les règles surtout édictées par les Conciles ou par les Pontifes Romains, ainsi d'autres émanant de sources moins importantes ». Ici encore est évoqué la pluralité des sources du droit. Il y a deux sortes de règles écrites : celles édictées par les conciles et celle par les Pontifes Romains. Les conciles sont des regroupements d'évêques qui ont pour vocation de répondre à des questions d'ordre dogmatiques, liturgiques. Ils formaient alors la doctrine de l’Église.  Progressivement, ils vont se prononcer sur des questions disciplinaires, et delà va naître des règles juridiques. C'est de la que prend le sens de « canon ». Ainsi, quand il est mentionné «  canons sacrés », c'est peut être pour diviniser les règles émises de ces évêques censés représenter Dieu. Ces règles de conduite propre à la population chrétienne acquièrent une place importante et il paraît donc nécessaire de les sauvegarder et de les «  rassembler en collections ». Leur importance est souligné aussi par le nécessité de les connaître au même titres que les « saintes écritures ». Mais des règles sont aussi émises par les Pontifes Romains. Étymologiquement cela désigne «  le faiseur de ponts », c'est à dire l'intermédiaire entre les Hommes et Dieu. Aussi ici est il fait référence à la législation pontificale. Les pontifes Romains, ce sont les évêques de Rome, qu'on peut appeler pape aussi. Il n'avait pas de supériorité hiérarchique par rapport aux autres évêques, mais on lui octroyait une importance dû au lieu ou s’exerçait son autorité : Rome, soit étant dis la ville impériale. Le Pontife répondait à des questions qui lui étaient apportées par les clercs. Ces décisions de l'évêque de Rome se sont faites désignées sous le nom de « décrétales » au IV siècle. Ces différentes sources de droits ont fait l'objet de recueil.


Mais lorsque différentes sources de droits se trouvent rassemblés comme étant un même objet, demeure des incohérences naturelles dû à la provenance différente de ces sources.

        Ensuite, on a un tentative de diffusion vulnérable. Ces rassemblements multiples des différentes sources de droit sont fait dans le but de diffuser plus facilement le droit de l’Église comme atteste cette préface «  afin qu'ils puissent être plus facilement connus, utilisés et observés ». Cette énumération témoigne qu'il est nécessaire de les  diffuser de manière plus . Il est ajouté «  surtout par les ministres sacré ». Ces règles de l’Église si elles doivent bien évidemment être connu par les fidèles, ceux qui se rassemble volontairement autour de Dieu, elles doivent être connu par les Hommes de Dieu, qui sont au service de l’Église qualifiés ici comme «  les ministres sacrés ». Ils désignent les évêques, les prêtes ou encore les diacres. Ces hommes ont un rôle important, car ils sont l'intermédiaire direct entre Dieu et les Hommes. Ils sont donc régis par des règles mais ont le devoir de faire appliquer ces règles pour les Hommes, pour les croyants mais surtout de leur les inculquer. Il est donc nécessaire que les règles de la religion soient accessibles. De même « au cours des dix premiers siècles, fleurirent en quantité presque innombrable des recueils ». On peut ici comprendre une volonté, bien qu'elle soit fragilisé par le processus en tant que tel, de diffuser pleinement les règles de droit canonique. Cependant ces règles comme nous l'avons précédemment expliquées ne coïncident pas toute entre elles. Ainsi on a un «  amoncellement de collections et de règles, bien souvent en désaccord entre elles ». Le droit est confus, et tentant de se diffuser et d'acquérir une place importante, l'incohérence entre les différentes règles qui le composent doit être mise à fin. C'est le moine Gratien qui par initiative privée va ramener une concordance entre toutes ses règles. Là encore c'est par une initiative privée, comme pour les recueils de loi ecclésiastiques. On peut être amenés à deux conclusions : un intérêt grandissant pour le droit canonique mais aussi à s'interroger sur la fiabilité de ces recueils. En effet, l'Histoire à démontré que dans ces certains cas les œuvres d'initiative privée pouvaient servir un intérêt propre. Mais cette hypothèse est ici à écarter car elle provient non pas d'un monarque, ni d'un conquérant mais d'un moine, homme qui choisit de consacrer sa vie au service des autres ou de quitter la société afin de vivre une vie de prière et de contemplation. L’Église semble donc essayer de vaincre les discordances présentes au sein de son droit.

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