Cas pratique sur la personnalité physique

Le premier jumeau, décédé avant atre né viable, n’héritera pas de son père car l’héritage est seulement attribué aux personnes disposant de personnalité juridique. Le second jumaux, décédé 15 jours après etre né vivant et viable,  a donc été attribué personnalité juriqidue et par consequent, a hérité de son père.

La condition de Madame Dupont mene a envisager la règle de la personnalité juridique qui remet à l’attribution des droits plus fondamentales vis-a-vis les personnes dans la société. Cette règle, pas énnoncé dans le Code Civil français est appliquée a tout individu sous certains critères.

Madame Dupont, deux mois après avoir perdu son mari et enceinte de jumeaux légitimes juste quelques jours avant la prévision d’accouchement soufre un accident routier ou elle subit peu de préjudice hélas, un des jumeaux a été tué par le choc de l’accident, et le deuxième subit graves blessures. Madame Dupont à donnée naissance par césariènne dans l’heure qui suivit l’accident ; en revanche, le second jumeau fini par décédé quinze jours plus tard.

Quelles sont les critères aux droits d’héritage pour les enfants décédés?

Le premier enfant décédé a l’heure de l’accident, jamais né vivant ni viable, ne reçoit pas de personnalité juridique car cette dernière depend de ces deux critères pour etre attribué a une personne. Cet enfant, sans personnalité juridique, ne reçoit donc aucun droit à héritage de la part de son père.

Il faut prendre en compte le principe de rétroactivité de la personnalité juridique après la naissance pour le deuxième enfant. La règle de « INFANS CONCEPTUS » est appliquée, et elle énnonce que l’enfant peut recevoir une donation ou héritage du moment de sa conception après sa naissance en vie et viable, ou sa personnalité juridique retroagira à sa conception dans l’interet de l’enfant.

Le deuxième fils, reçoi donc une personnalité juriridque car il est effectivement né viable, il reçoit droit à l’héritage jusqu’a son décès (mort physique).

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