Principe d'élimination des résultats internes au groupe

Principe d’élimination des résultats internes au groupe

Selon la norme IAS 27 « les soldes et transactions intra-groupe ainsi que les profits latents qui résultent doivent être intégralement éliminés, les pertes latentes résultant de transaction intra-groupe doivent également être éliminées à moins que le cout ne puisse pas être recouvré. »

En effet, l’élimination des résultats réalisés à l’intérieur du groupe est obligatoire puisque nous sommes dans une logique d’établissement des comptes d’un ensemble, comme si il n’était composé qu’une seul entité (pas de prises de bénéfices entre services d’une même structure).

Selon la norme IAS 27 § 18 ; Les résultats concernés sont:

 les dividendes,

 les marges sur stocks,

 les cessions d’immobilisations,

 les dotations ou reprises de provisions sur des entités du groupe

Mise en pratique de l’élimination intra groupe :

Dans le cas des opérations intragroupes non réciproques, l’étape d’inventaire vise à recenser essentiellement les opérations suivantes :

•Marges internes en stocks, issues d’achats de stocks à des entités du périmètre

•Plus ou moins-values de cessions ou d’apports d’immobilisations entre entités du périmètre

•Distribution des dividendes intragroupes

•Provisions intragroupes

La phase de collecte passe nécessairement par le remplissage d’une liasse de consolidation, incluant des états permettant d’identifier les données intragroupes non réciproques.

Les formats sont plus ouverts que dans le cas des intragroupes réciproques, et les modalités assez différentes. A chaque groupe de formater ses états en fonction du volume des opérations et de leurs natures.

Néanmoins, la nature de renseignements à collecter est universelle :

Elimination des profits intragroupes

Dans le cas le plus courant (opérations entre entités intégrées globalement), l’élimination doit être opérée pour la totalité du résultat intragroupe, soit 100%, en prenant en compte le cas échéant, l’incidence d’impôt différé.

Néanmoins, il convient d’appliquer à l’écriture d’élimination la répartition groupe /minoritaires qui convient, en l’occurrence « donner aux minoritaires » leur quote-part dans l’élimination du résultat chez l’entité vendeuse, si cette dernière n’est pas détenue à 100% par le groupe.

Elimination sélective des pertes intragroupes

Contrairement à l’élimination des profits intragroupes qui est systématique, l’élimination de la perte intragroupe s doit être analysée et justifiée.

Une moins-value de cession d’une immobilisation peut, par exemple, être synonyme de déperdition effective de valeur, qu’il faut traiter selon le principe de prudence au niveau des comptes consolidés. Si le prix de cession l'élément d’actif cédé correspond à sa valeur de marché ou d’utilité pour le groupe, il ne faut pas, dans ce cas particulier, éliminer la perte interne.

L’élimination des marges sur stock

Le plus souvent les ventes intragroupe comprennent un bénéfice qui dans le cadre de la consolidation ne peut pas être considéré comme réalisé. Ce bénéfice devra être éliminé au compte de résultat consolidé.

L’écriture doit permettre le retour au coût d’acquisition historique du stock pour le groupe

L’année du transfert interne du stock, il convient alors d’extourner la marge interne de la valeur du stock au 31/12/N chez la cessionnaire, et ramener ainsi le stock à sa valeur avant cession, telle qu’il figurait dans les comptes individuels de la cédante, appelée « coût historique consolidé

Exemple :

100% 100%

La société alpha vend des marchandises à son partenaire beta :

La société A vend 10 produits à la société B au prix de 100 DH

Le cout de production unitaire est 80 DH

La société réalise une marge unitaire de cession de 20.

En effet il faut distinguer deux cas de figures :

Les produits sont revendus au cours de l’exercice par B à l’extérieur du groupe pour un prix de 110 DH.

Dans ce cas de figure et vu que A et B forment une seule entité ; aucune écriture d’élimination de résultat interne ne doit être comptabilisé. Seule l’opération d’achat/ vente réciproque entre A et B doit être éliminée :

Chiffre d’affaires A (100 *10)

Achat B 1000

1000

L’autre cas de figure est que ces produits ne soient pas revendu à l’extérieur du groupe et soient toujours détenu par B à la clôture de l’exercice N.

Dans les comptes individuels de B, ils sont enregistrés zn stock à leur prix d’achat ; soit 1000 dirhams. Or le prix d’achat de B correspond au prix de revient d’A 800 majoré d’une marge de 200 dirhams. Les comptes consolidés de A et B ne constituant qu’une seule entité ; la marge de 2 incorpores dans les stocks doit être éliminés. Les écritures se présentent ainsi :

1. Elimination de la transaction réciproque :

Chiffre d’affaire A

Achat B 1000

1000

2. Elimination de la marge sur stock

variation de stock A (résultat)

Stock B (bilan) 200

200

...