Le régime des plus ou moins value

Chapitre 6 le régime des plus ou moins valus dans le cadre de l’IS. 

La plupart des plus ou moins valus réalises par les entreprise soumises à l’IS sont traitées fiscalement comme un résultat ordinaire.

Seules relèvent du régime des plus values à LT, certains titre du portefeuille (titres de participation ) ainsi que les produits et plus values qui rapportent à la propriété  industrielle.

I) Régime de droit commun

+ ou – value de cessions d’éléments d’actifs sont sauf exception, exclues du régime des plus values à LT quelque soit la durée de détention. ( Si > 250 000 000)

La plus value net à CT est imposé au taux de droit commun.

II) Le régime des plus values à long terme IS

1) Les produits nets tirées de la concession de licence d’exploitation de brevets et cession de ces éléments.

Les produits de la propriété industrielle = régime des +PVLT sous certaines conditions (Identiques au BIC) :

-être un éléments de l’actif immobilisé

-être acquis depuis +2ans (sinon CT)

Cession d’une licence d’exploitation

+VLT sur la totalité si -VL alors CT

Concession d’une licence d’exploitation d’un brevet :

Résultat net de gestion concession= Redevances ( compte 751) -Charges (Dépenses liées à la concession )

+VLT

2) Les titres de participation

Les titres en portefeuille se classent 4 catégories ;

-Les titres de participation qui bénéficient d’un régime exonération

-Les titres de capital risque sont taxés à 15 % si détenus depuis au moins 5 ans

-Les titres de participation au sein de sociétés à prépondérance immobilière côtés de + 2 ans qui sont taxés à 19 %

-Les autres titres qui relèvent du taux de droit commun de l’IS.

Sont considérés comme un titres de participation ceux qui exercent une influence ou un contrôle sur l’entreprise.

-Titres acquis en exécution d’une OPA ou OPE

-Titres qui sont des titres de participation sur le plan comptable (>10%)

-Titres ouvrant droit au régime  des sociétés mères et filiales (participation> ou =5% du capital de la filiale)

La cession des titres de participation détenus depuis au moins 2 ans sont des +VLT

Les titres  +2 ans = +- VLT

Les titres 2 ans = +- VCT

La +VLNLT de ces titres sont exonérée d’impot sous réserve de la taxation au tx Normal de L’IS d’une quote-part de 12 % de la +VLNLT :

-Déduction de la +VLT

+ Réintégration de 12 %

ou

 -88 % +VLT

Les autres titres sont exclus régime des + ou moins values et sont considérés comme de simple charge ou de simple produit (compte 27, 50 )

III) Le régime des plus-values dans le cadre des BIC (révisions)

2) Le régime des titres BIC

Toutes les titres relèvent du régime des + valus professionnelles à CT ou LT.

- Régime de la dépréciation BIC

 Dotation -VLT

Reprise +VLT

quelle que soit leurs Durée.

-Régime du résultat de cession BIC

Les titres + 2 ans + - VLT

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