Impôt sur les sociétés.

Impôt sur les societes :

En fiscalité on se base sur les dispositions de la loi :

Résultat Fiscal = Résultat comptable + réintègration on des charges non déductibles – déduction des produits Non imposables

[pic 1]

Traitement fiscal sur la produits :

[pic 2]

❶ Chiffre d’affaires : Imposable (sauf l’avances on la déduit parce qu’il s’agit produit non imposable)

❷ Produit accessoire : Tout les produits accessoire sont imposables.

❸ Produit Financier :

• Produits Financier Variable : (dividende sur  action), c’est un produit acquitté, donc on ne le fait pas passer l’impôt pour énité la double imposition donc on le déduit, sauf si ce PFV est issu d’une En/se non soumise à l’impôt.
• Produit Financier fixe : (produit réalisé suite à une opération du dépôt à terme), si ce PFF est exonéré de la TPPRF on valide le montant, et si la PFF est normale (on retient la TPPRF à la source), dans ce cas on réintégre le montant de la TPPRF

TPPRF = montant x 20% / 80%

❹ Produits exceptionnels :

• Indemnité d’assurance[pic 3]
• Profits sur exercice antérieurs
• Réduction du prix d’achat                     Imposable
• Majoration du prix de vente                          
• Plus value de change
• Autres produits d’impôts

• Produit sur IS / TVA [pic 4]
• Produit sur les majorations           Non imposable

❺ Plus value sur cession :

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Pour profiter de l’exonération totale il faut respecter ce qui suit :

• Déposer une déclaration d’intention de réinvestissement au bout de 3 mois.
• Réaliser le réinvestissement au bout de 3 ans.
• Utiliser l’objet de réinvestissement au bout de 5 ans.

❻ Plus value de stocks : c’est un produit imposable.

Traitement fiscal sur les charges :

Pour qu’une charge soit déductible, il faut qu’elle soit :

• Liée à l’exploitation
• Justifié dans la comptabilité de l’En/se et appuyer par une pièce justification.
• Se traduit par une diminution de l’actif de l’En/se.
• Payer à quelqu’un.
• Quand la valeur dépasse 10 000 DH, il faut utiliser un autre mode de payement que l’espèce (sinon l’En/se aura le droit à la déduction à raison de 50% uniquement).

❶ Charges d’exploitation :

• Charges d’achat [pic 6]
• Frais divers                                                                                  
• Frais du personnel y compris les charges sociales                  Déductibles
• Charges d’amortissement (si on respecte le taux)

• 4% : immeuble d’habitation et à usage commercial
• 5% : immeuble industriel construit en matériaux solides.
• 10% : constructions légères / mobiliers, installation, aménagements / gros matériel informatique.
• 15% : gros matériel informatique.
• 20% : matériel roulant, matériel de transport
• 30% : outillage de faible valeur.

❷ Pertes exceptionnels :[pic 7]

• Prime d’assurance
• Perte exceptionnel                     Déductibles
• Mois value

• IS / TVA [pic 8]
• Majoration                                        Non Déductibles
• Amendes pour infraction

❸ Provisions :

• Pour la constitution : il faut que cette provision soit constituée pour faire face à une perte probable (tout en précisant l’objet de la constitution)
• Pour l’utilisation : une provision n’est valable qu’une année :

• S’elle est utilisée pour l’objet on la valide
• S’elle est utilisée pour un autre objet on la réintègre
• S’elle n’est pas utilisée on la réintègre

❹ La déficit reportable :

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