Régimes douaniers

Environnement International :

1. Pour la fabrication des photocopieurs, nous allons utiliser le perfectionnement actif car le produit fini sera exporté aux USA et au Canada, mais pour les fabriquer on va faire importer des matériaux que l’on va transformer. En effet Ce régime permet d’importer temporairement des marchandises pour les transformer et/ou les incorporer à d’autres fabrications puis de réexporter les produits finis. Sans avoir à payer des frais de douanes et en ayant une exonération sur la TVA.

1. Le régime du transit est le plus adapté pour une exportation régulière vers la Bulgarie, car ce pays fait parti de l’union européenne depuis 2007. Il bénéficie donc de tous les accords de libre circulation et d’échanges de biens et personnes. Ce régime permet donc le transfert de marchandise sans payer de taxe.

1. Pour un transfert temporaire d’un compresseur, ce sera le régime nommé admission temporaire qui devra être utilisé. Il a la particularité d’avoir une admission dite « simplifiée » avec un carnet d’ATA pour réduire les documents douaniers. Dès que la marchandise aura terminé le chantier elle devra retourner aux USA, pays de départ.

1. Pour l’exportation définitive vers l’Australie il faut comptabiliser les droits et taxes douanières car ce pays ne fait pas partie de la communauté européenne. On utilisera donc le régime d’envoie douanier définitif.

1. Pour le stockage des chemises de MACAO au port d’arrivée Anvers, nous allons devoir utiliser le régime de l’entrepôt qui permet d’éviter les droits et taxes jusqu’a la vente des produits. Le dédouanement sera donc mis en place à chaque vente.

1. Pour la présentation d’échantillon, le régime de transit admission et le plus approprié. En effet il permet d’exonérer les droits de douane et les taxes, à travers les pays de l’union européenne temporairement.

1. Afin de stocker des marchandises en France provenant de Chine qui seront par la suite redistribuer on va donc dans un premier temps utiliser le régime de l’entrepôt. Permettant de stocker tout en étant exonérée de la TVA (sauf les produits vendus en France). Pour l’Allemagne et la suisse on va utiliser le transit communautaire permettant d transférer les marchandises dans l’union européenne.

1. Le régime TIR sera le plus approprié pour exporter les produits de Lille à Copenhague, en effet le camion traversera les pays de la zone europe mais sans contrôle et sans charge.

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