Processus des consolidations

Processus des consolidations

Sophie CAMPOY

Quand o na un groupe de société chaque société pratique ses comptes individuelle et une fois par an on regroupe le résultat de toutes les sociétés. Il existe différentes techniques de consolidation. Il faut définir le périmètre de consolidation.

Application MEFI 

Application 1 :

Pourcentage de contrôle de A  sur B : 40% (60/150)

Pourcentage de contrôle de X : (0.7*0.3) = 0.21. 70-21 = 49% des actions détenues par X ont un droit de vote donc elle a un contrôle de 98%.

 Application 2 :

1 : Influence notable

2 : Rien

3 : Contrôle conjoint

4 : Contrôle exclusif

5 : Contrôle exclusif

Application 3 :

1 : Contrôle exclusif

2 : Aucun contrôle

3 : Influence notable

4 : M détient 57.14% : « (0.4*2)/(0.8 +0.6) » sur A et 35% sur B

5 : Intérêt : 40 %

Contrôle : 40 %  

6 : Intérêt : 40 %

Contrôle : 20 %

Application 4 : 1) Article 233 du code de commerce. Lorsqu’une société se retrouve à posséder ses propres actions elles se retrouvent privées du droit de vote. La situation doit être régularisée dans le délai de 1an.

2) Seules 90 % des actions de B ont un droit de vote. La société B possède ses propres actions. La société B possède 10% de ses propres actions, elles sont privées du droit de vote et donc seulement 90% des actions de B disposent d’un droit de vote. La société A en possède 80% donc pourcentage de contrôle de A sur B : (80 / (100-10) = 88.89 %

Si la boucle est cassée on ne calcule pas le contrôle.

Application 5 :

Application 6 :

Exercice MEFI :

1. Les types de contrôle pouvant exister entre une société mère et sa filiale sont le contrôle exclusif, le contrôle conjoint et l’influence notable. La distinction est importante car elle détermine la méthode de consolidation qui devra ensuite être utilisée (intégration globale, intégration proportionnelle ou mise en équivalence).

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30 %                                                                                                                                        [pic 13]

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                                                                               23.08%                                                        45%        [pic 16][pic 17][pic 18][pic 19][pic 20]

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3) b)

Chapitre 2 : Les différentes méthodes de consolidation

Dans l’intégration globale il faut commencer à retraiter pour harmoniser les comptabilités.

1. Intégration globale

1. Reprise des comptes des sociétés

1. Consolidation du bilan

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