Droit du transport

Partie 1 : Cours de logistique

Cela va nous servir à organiser la logistique, le transport, la gestion documentaire dans le cadre des opérations internationales.

La logistique est l’ensemble des relations de transport et des déclarations obligatoires mises en œuvre dans le cadre des échanges internationaux.

Le transporteur déplace physiquement.  Le transporteur est celui qui possède les moyens et qui va permettre l’enlèvement de la marchandise. Le commissionnaire organise la chaîne logistique. Le prestataire de transport achète du transport et organise la prestation clés en main pour l’entreprise.

Multimodale= combinaison de plusieurs modes de transports sans rupture de charge, en utilisant des caisses mobiles.

Contexte de mondialisation

Avec le sourcing on s’est rapproché des matières premières et on a commencé à produire là-bas.

Aujourd’hui on va produire là où se trouvent les matières premières et on économise du transport parce qu’on va approvisionner et exporter.

La logistique est importante, il est important de comprendre comment elle fonctionne.

Ce cours va nous aider à mettre en place des opérations de ventes et d’achats.

La logistique transport

Trois modes principaux de transport :

• Le transport aérien          à Transports continentaux

• Le transport maritime

• Le transport terrestre (routier, ferroviaire, fluvial)

Le transport routier permet de faire du porte à porte, cela donne une grande flexibilité. Pb : pour des questions d’environnement il va falloir envisager des modes de transport plus propres.

Ferroviaire = 48 EVP

Fluvial = 250 EVP

Maritime= 14 000 EVP

Il est important de bien comprendre l’organisation des modes de transport.

Le premier critère de faisabilité des opérations internationales est la règlementation. Cette règlementation est mise en place par la douane.

Les rôles de la douane : protectionnisme, sécuritaire, contrôle sanitaire, DGCCRF, protection du consommateur, lutte contre la contrefaçon, faune, flore, santé, armes etc.

Droits de douane en Chine sur les fruits = 90% de la valeur du produit

Entre le prix départ usine et le prix arrivé à destination on multiplie par 2,5 la valeur du produit.

Les transports, la logistique et les droits de douane influent sur le prix du produit et il va donc falloir trouver des solutions.

La logistique s’est développée au niveau de l’armée, les containers se sont développés dans l’armée, ils permettaient de ravitailler les alliés pendant la guerre 39-45.

Dans la logistique il y a aussi les entreposages, les plateformes.

Les métiers de la logistique évoluent aussi. Il existe aussi des gens qui font de la gestion informatique, métiers qui aujourd’hui prennent de plus en plus d’importance.

Nous allons apprendre à gérer un schéma logistique.

La logistique

La logistique est l’activité qui a pour objet de gérer les flux physiques (ainsi que les données informatives s’y rapportant) d'une organisation dans le but de mettre à disposition les ressources correspondant à des besoins (plus ou moins) déterminés, et ce, en respectant les conditions économiques prévues, le degré de qualité de service attendu, les conditions de sécurité et de sûreté réputées satisfaisantes.

Pour le Council of Supply Chain Management Professionnals, la logistique se définit comme :

« L'intégration de deux ou plusieurs activités dans le but d'établir des plans, de mettre en œuvre et de contrôler un flux efficace de matières premières, produits semi-finis et produits finis, de leur point d'origine au point de consommation. Ces activités peuvent inclure -sans que la liste ne soit limitative- le type de service offert aux clients, la prévision de la demande, les communications liées à la distribution, le contrôle des stocks, la manutention des matériaux, le traitement des commandes, le service après-vente et des pièces détachées, les achats, l'emballage, le traitement des marchandises retournées, la négociation ou la réutilisation d'éléments récupérables ou mis au rebut, l'organisation des transports ainsi que le transport effectif des marchandises, ainsi que l'entreposage et le stockage. »

La logistique c’est de la traçabilité, l’objectif c’est la sécurité. Elle va nous permettre de tracer le produit de l’origine jusqu’à sa destruction, jusqu’à sa consommation.

On gère la demande toujours par rapport à la vente, c’est ce que l’on appelle le juste à temps : avoir le bon produit, au bon moment, au bon endroit.

Le générique c’est la standardisation.

ECR = efficient consumer response à lecture du code barre

 La logistique c’est :

• Du flux physique de biens (matières premières, produits semi-finis ou finis) d’un point vers un autre

• Transport, entreposage, stockage

• Du service : prévision de la demande, traitement de commandes, manutention, emballage, conditionnement, SAV (retour et gestion des non-conformités), récupération, recyclage ou destruction des produits usagés.

La logistique aujourd’hui va dans un esprit de durabilité, d’efficience. Efficience= utiliser intelligemment les ressources.

• De l’échange d’informations (indispensables à toute bonne organisation)

L’échange d’informations n’est possible qu’à la condition d’avoir des standards, des formats unique. Notion de standardisation d’échange d’informations.

Apparition des modèles logistiques - Le supply chain management (SCM)

Dans une entreprise de production, le temps de réalisation d’un produit est conditionné par l’approvisionnement en matières premières, en éléments d’apprentissage, ou en pièces détachées à tous les niveaux de la chaîne de fabrication. On appelle cela la chaîne logistique.

Cette chaîne logistique s’est étendue de manière globale à l’ensemble des fournisseurs et de leurs sous-traitants. C’est pour favoriser la performance logistique, c’est-à-dire le respect d’un cahier des charges rédigé par des industriels ou des distributeurs, que les prestataires ont étendu leurs domaines d’intervention en amont (gestion des flux matières vers un lieu de stockage) et en aval (gestion des flux matières de stockage vers le lieu de production). La chaîne logistique est ainsi dénommée SUPPLY CHAIN.

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