Droit constitutionnel, être et devoir être

DROIT CONSITITUTIONELLE

Introduction de droit

Être et devoir être :

Il existe toujours deux grandes façons de voir et envisager le monde qui nous entoure : comme il est et comme il doit être. L’étude de l’être renvoie a une science que l’on appelle l’ontologie. Il n’y a pas question philosophique plus difficile que de dire ce qui est. L’essentiel de la philosophie du XXème siècle s’est largement focalisé sur cette question. Le philosophe martin Heidegger, dans l’ouvrage « L’être et le temps », fait une distinction entre l’être (comme l’existence au monde) et l’étant (qui renvoie à tout ce que nous sommes quand nous vivons, quand nous parlons, quand nous utilisons nos sens).

L’ontologie s’intéresse directement à l’être et essaye de le définir, de le jauger. Il s’est développé en France la phénoménologie, qui se propose de rendre compte de l’être d’une chose ou l’être en tant que tel, sans prendre en considération toutes les représentations que l’on peut en avoir (tout le monde a vu des photos de Venise mais tout le monde n’y est pas allé.

Si on y va en nous fondant une représentation/une image, il peut y avoir une déception à la réalité car on y retrouvera pas forcement tout : on est dans le rapport d’une préconception et la réalité.) Il faut le voir comme il doit être, c’est a dire de ne pas le voir comme il est aujourd’hui mais comme il devrait être dans l’avenir, au nom d’une référence normative.

La science de l’être n’a pas besoin de cette césure entre le temps présent et l’avenir. La logique du devoir être se fonde sur le présent et l’avenir comme s’il projette sur l’avenir un être qui n’existe pas forcément encore. Le devoir être est ce à quoi l’être est contraint du fait d’une obligation. La logique du devoir être renvoie à la connaissance d’une référence sur laquelle on fonde se devoir être.

La relation établie dans la logique d‘un devoir être est toujours une relation triangulaire. On considère un être, la référence (ce qui va guider le devoir être) et on en attend un objectif. Il y a différentes figures du devoir être à partir des critère de la forme, de l’obligation et de la santé : le droit est de toute évidence humain. Le devoir être est la croyance qui peut être une croyance religieuse ou profane : on peut avoir des conviction qui n’ont rien avoir des une religion (conviction démocratique). La question est de savoir si elle se présente sous une forme particulier ? Le critère de la forme peut éventuellement être avancée ou retirée (mise de coté) en fonction de la croyance. Cela repose sur une idéologie démocratique (considérée comme légitime ou contestée). Le critère de l’obligation est liée par une obligation du fait d’une croyance ? La réponse est nuancée : - oui certainement si on considère cette croyance légitime - mais, on constate que nous, en notre fort intérieur, choisissons d’être lié par cette obligation. - ou bien nous le choisissions pas : elle est inculqué par le milieu social, groupe familial, éducation… cela dépend de la socialisation.

Des sanctions avaient lieu lorsqu’on ne respectait pas les règles religieuses. (manifestations encore aujourd’hui qui peuvent être choquante : Au cours de la marne à Bordeaux, un jeune dealer s’est fait coupé la main à la machette par son fournisseur. Tu as volé ? on te coupe la main. La sanction est organisée en fonction des époques et des cultures.

Le fort intérieur de l’individu qui a violé la règle religieuse ou profane, s’accompagne d’un sentiment de remords : on aurait pas du faire ça). La morale est une figure du devoir être puisqu’elle nous dicte d’une certaine manière d’agir immédiatement.

 La morale peut découler d’un concept religieux : la règle morale qu’il ne faut pas tuer autrui : règle qui a une valeur absolue ? Ou relative ? qui doit être comprise dans un certain contexte ?

 (dans les année 70, un avion s’est écrasé avec une équipe sportive : il y a eu des morts et des survivants. Le problème, il fait très froid et il n’y a rien a manger. Manger la chair humaine ? Morte ? Tuer quelqu’un ? Qui ? Le comportement doit se fonder sur une morale fixe à valeur absolue. Une règle interdit l’anthropophagie mais que faire ? Cela dépend d’un contexte particulier. Toutes les société ont le fait de prohiber l’inceste : on peut y voir le principe même de toute société une dissociation d’une reproduction biologique ou sociale).

La morale repose sur une forme particulière ? Non car elle repose sur un sentiment moral. L’obligation reçoit la même réponse que la croyance : c’est l’individu, dans son fort intérieur, qui reconnaît une valeur obligatoire où a ses yeux n’est pas une obligation. Cette règle peut avoir été favorisée par l’appartenance à un groupe, milieu social, culture particulière.

La sanction reçoit la même réponse que la croyance : c’est un sentiment de remords, d’avoir mal fait, on s’inflige la punition du remords. Si le droit est considéré comme la 3ème grande figure de ce devoir être, la question de la forme est particulière : la règle juridique repose sur une forme particulière dont il est convenu à l’avance quelle produit l’obligation de s’y conformer (obéir à la loi selon pas n’importe quel texte, c’est un acte voté par une autorité compétente : le parlement, qui suit une procédure préalablement établie à cet effet.). Forme, obligation, sanction : Le droit repose sur un support formel (la constitution a un repère formel d’identification avec les différents niveau de règles).

Il apparaît dans une certaine forme prévue à l’avance. L’obligation signifie que le caractère obligatoire du droit ne dépend pas du consentement des personnes qui y sont assujetties. Il ne donne pas lieu à une réflexion morale. Le droit n’a pas a être démontré ni recherché dès lors qu’une règle juridique existe. Ils produisent les effets que le droit lui même a prévu. La sanction du non respect d’une règle de droit ne dépend pas de la reconnaissance de la valeur morale de cette règle de droit. La sanction est prévue à l’avance quelque soit la valeur morale que l’on accorde à cette règle de droit. La sanction apprécie objectivement, et non pas subjectivement, le rapport entre le comportement d’un individu tel qu’il a été et le comportement tel qu’il aurait du être. Ce n’est pas parce que la règle juridique n’est pas respecté qu’elle n’existe pas et ne produit pas d’obligation (la charte des nations unies prévoit des sanctions militaires, etc…). La sanction n’est pas un élément pertinent de la juridicité de la règle mais par contre c’est un élément déterminant de son efficacité.

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