Etude Panier de campagne

Thème 1°) :

DOSSIER 1 : Management

I°) L’idée de départ de la créatrice de Panier de Campagne est de faire manger des produits locaux aux habitants ruraux, pour ça elle a ouvert des commerces multi-services en milieu rural et une boutique en ligne.

II°) L’activité de son entreprise propose des services du quotidien et un salon de thé et un snack du terroir mais également la distribution de produit bio et locaux. Tous ces services font du secteur tertiaire.

III°)  La recherche de financement était compliqué pour l’entreprise « panier de campagne » car les investisseurs et les banquier sont réticent lorsque l’on dispose d’aucune expérience dans le secteur.

IV°) Nathalie Dills a financé la création de son entreprise en faisant une demande de prêt que le crédit agricole lui a accordé, ainsi qu’une levé de fond crowfounding.

V°) Le lancement de l’activité entraîne des difficultés de trésorerie car le créateur de l’entreprise ne perçoit pas de salaire au début du lancement.

VI°) pour commencer il faut définir ce qu’est une finalité, la finalité d’une entreprise peut être définie comme sa raison d’être. c’est le but général qui justifie son existence. Quelle que soit sa taille de son activité, la finalité d’une entreprise, dans le système capitaliste, consiste à générer des profits. Les finalités recherchez par l’entreprise Panier de Campagne sont les suivantes : environnementale c’est le respect de l’environnement c’est à dire que l’entreprise pollue moins et optimise ça consommation d’énergie. La finalité économique doit générer un profit suffisant pour assurer la survie de l’entreprise ainsi que la finalité sociale qui doit assurer l’épanouissement des salariés.

VII°) Pour commencer nous allons définir ce qu’est une démarche RSE, cela signifie Responsabilité Sociétale de l’Entreprise. L’entreprise panier de campagne relève d’une démarche RSE, par exemple : réduit le déchets d’émission de CO2 ainsi qu’optimiser sa consommation d’énergie en réduisant le gaspillage énergétique.

VIII°) Elle met en oeuvre cette démarche en s’engageant a réduire les émissions de CO2 et les déchets en optimisant ça consommation d’énergie.

IX°) Les parties prenantes sont les acteurs qui interagissent avec les entreprises. Il s’agit à la fois des collaborateurs mais aussi des fournisseurs, des clients, des pouvoirs publics ou des syndicats. Les parties prenantes de l’entreprise panier de campagne sont :

• Fournisseurs locaux
• Collectivités local
• Entreprise public (la poste, la scnf…)

X°) L’entreprise panier de campagne agit avec des enquêtes de perceptions et de satisfaction et met en place des conférences ou des ateliers dans ses locaux pour faciliter les rencontre et les échanges. Les salariés attendent une reconnaissance de leurs compétences, un salaire convenable et une évolution dans leurs carrière. Les clients exigent des produits qui correspondent a leurs attentes et pour cela ils mettent en place des études de satisfaction.

XI°) Pour respecter la charte de la démarche RSE l’entreprise Panier de Campagne s’est fixé plusieurs objectifs quelles souhaitent atteintes en 2019. Elle s’engage a élargir la promotion de gain et service, réduire l’inégalité homme/femme et réduire les émissions de CO2. Pour réduire ses émissions souhaite atteindre en 2017 60% de véhicule électrique et 80% en 2019. Pour l’égalité homme/femme en 2017 l’entreprise souhaite atteindre 37,5% de femme dirigeantes et en 2019, 50% de femmes dirigeantes.

XII°)  De plus pour réduire les émissions de CO2 de l’entreprise Panier de Campagne ils voudraient mettre en place des vélos et trottinettes électrique et limité ça consommation d’énergie.

XIII°) Un indicateur de performance a pour mission de mesurer le rendement des actions impliquées dans l’atteinte des objectifs qu’une organisation s’est fixé à court, moyen et long terme. Nous pouvons dire que l’entreprise Panier de Campagne est performante car elle a atteint tous ses objectifs de 2017, par exemple le taux de femmes dirigeante a été atteint (37,5%), l’élargissement des biens et de services ainsi que la réduction des émissions de CO2 également.

DOSSIER 2 : DROIT

I°) Dans ce cas précis, nous retrouvons la directrice de l’entreprise Panier de Campagne qui est une personne physique au pourparler avec M. Tréville qui est également une personne physique, qui était intéressé pour acheter un local à la directrice. Au final les pourparlers ont été abandonnées car M. Tréville trouvait le local trop petit.

Ce cas présente un contrat de bail ou une promesse de bail, qui soulève le problème de droit suivant : à quelles conditions la rupture d’un pourparler est légal ?

Nous pensons qu’il est possible pour Panier de Campagne de réclamer et d’obtenir une indemnisation car les pourparler ont durées 1 mois et que M. Tréville réalise au bout d’un mois que le local était trop petit pour son utilisation. De plus pendant les pourparlers, la directrice de Panier de Campagne a passé beaucoup de temps.

II°) Un contrat de bail, est un contrat entre deux parties dont une partie moyennant le prix que l’autre parti sera dans l’obligation de payer car il lui sera procurer pendant un certain temps un bien immobilier (studio, appartement, maison etc…). Cela signifie que la SCI Les coteaux est engagé jusqu’à la rupture du contrat ou a la fin de la période de bail.

III°) Panier de Campagne sera engagé au près de la SCI Les co teaux dès lors l’acceptation éventuelle de preneur dans le délai d’un mois.

IV°) La dissimulation intentionnelle par l’un des contractants d’une information est le fait de dissimuler une information dont il sait le caractère déterminant pour l’autre partie. Le dol désigne  une manoeuvre frauduleuse visant à tromper une personne dans le but d’obtenir son consentement.

V°) La SCI les coteaux et la directrice de panier de campagne ont conclu un contrat le propriétaire lui a donner  l’autorisation verbalement de rénover un bâtiment annexe, l’entreprise panier de campagne n’a pas été informé que le propriétaire avait faire démolir ce local qui avait été construit sans autorisation et en infraction avec le PLU. À la suite de cette volonté de nuire à l’entreprise panier de campagne peut entrainer l’annulation du contrat fonder sur le fait que le consentement a été vicié.

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