Le parlement, grand perdant de la Ve République ?

Le parlement, grand perdant de la Ve République ?

« Par réaction, la Vème République a multiple les garantie capables d’assurer l’autorité et la stabilité de l’exécutif. Mais elle n’a pu le faire qu’en réduisant l’excès du rôle du Parlement ».Cette citation de François Mitterrand exprime son avis sur le Parlement de la Vème République ou il le présente comme un Parlement diminué et qui n’a pas « plus la place pour entendre sa voix » car la Vème République a été marquée par le déclin de la responsabilité du gouvernement devant le Parlement dans le but d’augmenter le pouvoir de l’exécutif. Il y a une véritable évolution et modernisation du parlement français.

Dans le régime Parlementaire de la Vème République, le Parlement détient deux fonctions essentielles : il vote la loi et contrôle le gouvernement (art 24 alinéa 2 à 4 de la Constitution du 4 octobre). Le Parlement est défini par le rassemblement des élus qui représentent l’ensemble des citoyens, qui légifèrent (votent les lois) et qui contrôlent le Gouvernement. Le Parlement est composé de deux chambres, définit par le bicaméralisme. En premier lieu, il ya l’Assemblée nationale qui est la chambre élue directement par les citoyens et qui siège au Palais Bourbon. En second lieu, il y a le Sénat, qui lui siège au Palis du Luxembourg et qui est élu au suffrage indirect. Le Parlement a pour rôle de légiférer, il délibère la loi, puis la vote Le gouvernement lui exécute la loi, il ne participe pas a son élaboration contrairement aux deux chambres.

Pour développer le sujet, nous tenterons de comprendre dans quelle mesure le Parlement est-il ou non le grand perdant de la Vème République.

Le bicamérisme du Parlement est divisé en deux entités : L’assemblée nationale et le Sénat. (I). La place du Parlement a évolué, celui-ci était initialement restreint puis est devenue petit à petit accrue (II).

En France, le Parlement est bicaméral, divisé entre l’Assemblée Nationale et le Séant. (A) Cependant, le Sénat garde quelques différence par rapport à l’Assemblée National. (B

Le Parlement français est dit « bicaméral » : il se compose de deux assemblées : l’Assemblée Nationale et le Sénat. Les deux assemblée siègent à deux endroits différent, l’une au Palais Bourbon et l’autre au Palais du Luxembourg. Des l’histoire le bicamérisme a permis d’éviter à de possible excès des assemblées, le pouvoir étant attribuée à deux différentes assemblée, l’une ne pouvant ainsi pas s’emparer elle-même toute seule de ce pouvoir. Dans de nombreux États fédéraux, la seconde assemblée assure la représentation des entités régionales, fédères ou territoires alors que l’agiter assure la représentation de la population. La Constitution de la Vème République institue alors ce bicamérisme dans lequel il y a 2 assemblée : l’une élu au suffrage universel direct par le peuple et l’autre élu au suffrage universel indirect. Le bicamérisme français est inégalitaire, l’Assemblée Nationale dispose de pouvoir plus tenus que le Sénat. En effet, l’Assemblé Nationale a le pouvoir de mettre en cause le gouvernement en votant une motion de censure (elle est susceptible d’être dissoute par le Président de LA République). Le gouvernement peut aussi accorder à l’Assemblée Nationale le « dernier mot » face au Sénat, sans procédure législative. Enfin, celle-ci

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