Droit constitutionnel : la responsabilité politique

Correction partiel:

$ modéré car accès sur une interdépendance des organes renvoyant pour l’essentiel à la responsabilité po. Il se distingue du système de frein et de contre poids propre à la logique du régime présidentiel américain. Qui re caractérise pour sa par par une balance législatif modéré car accuse sur une indépendance $ qui renvoie pour l’essentiel à l’absence de responsabilité po.

L’idée général consiste à considérer que les désaccords $ pour la connexion de la l. Plus c désaccord sont important plus le mouvement est important. Dans la mesure ou il entraines des mesures plus significatif.

Dans le cadre du régime parlementaire la balance est tendentiellement modéré $la chose se réglera sur le terrain de$. Il existe en se sens une solidarité po nécessaire et constante entre le gouvernement et la majorité basse de gouvernement. Généralement seul compétente aujourd’hui pour révoquer le gouvernement, les 2 orges sont du même camps politique voir du même partis et il ne peuvent que mécaniquement l’être. En revanche, r présidentiel les désaccord même significatif entre le président et le congrès ne peut être résorbé sur le terrain organique sauf si il prenne une tournure pénal. Faute de responsabilité po, la solidarité po et donc éventuellement non nécessaire $ balance législatif accentué.

En se sens r p et r p se distingue sur la manière donc se réalise se principe f: d’un coté l’organisation po structuré par un système de fusion= séparation souple et de l’autre un système de frein et de contre poids = séparation strict.

Démontrer les différences significatif

accroche: malgré tous ce qui a pu opposé les pères fondateur des E-U et et leurs anciens colonisateurs le R-U, ceci on tous de même repris de celui là un principe fondamental du constitutionnalisme libéral: la séparation des pouvoirs. Présentation générale de la notion: Montesquie qui a joué un rôle de transmetteur extrement lu par James Madison, Montesquieu a théorisé ( et en a en partie idéalisé) ceux qu’il voyait au R-U. Une inspiration libérale commune mais une réalisation distincte qui se caractérise chez les constitutionnalisme par la distinction entre le régime parlementaire dont le royaume u est le berceau et le régime présidentiel dont les E-U sont l’illustration. D’un coté système de fusion des pouvoirs et de l’autre frein et contre pouvoir. Définition: le terrain organique relatif aus rapport entre les organes$ le terrain fonctionnel relatif à la répartition des fonction entre ces organes: balance législatif nuancé et accentué.

Pb: $

Annonce de plan: afin de comparer au mieu leur manière d’appliquer le principe de la séparation des pouvoirs il convient de se pencher sur les 2 idées, 2 principaux terrain où la limitation des pouvoirs est susceptible $ il apparait en effet que le terrain organique est privilégie par le régime parlementaire ( I) alors que le terrain fonctionnel est privilégié par le régime présidentiel ( II)

un terrain organique privilégie par le régime p

A- l’interdépendance organique: une limitation primordiale

B-

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