Droit international L3

Séance 1 :15.01.19

Introduction

Quesque fait que on a du mal a saisir les évolutions en cours,on comprend pas mais pourquoi  ? On va voir deux concept, régulation, gouvernance qui vont nous aidé a comprend .On va voir aujourd’hui , Quesque fait que on a cette impression d’instabilité ,on va voire ca en deux séance , on viens  d’un monde ou on avait l’impression de stabilité des années de 30 glorieuses  années 50,60, 70 on avait la croissance qui marché avec un état de providence qui s’installé sur des bases solides et tout cela s’est érodés .Métaphore théâtrale pour illustrer cette idée de bordel contemporain , donc pourquoi on a cette impression de turbulence .

 Voici la métaphore théâtrale avec trois élément classique  qui explique e le sentiment déstabilisé, ou de saisir la situation qui est nouvelle car elle est pas complètement stabilisé  :

 -La scène a changé

- La distribution a changé cad  les acteurs présent sur la scène

- L’histoire ( l’intrigue)   qu’on nous raconte a changé et c’est ce que crée le sentiment déstabilisé , ou de saisir la situation qui est nouvelle .

• La scène a changé entre les années 60-70 et aujourd’hui  le monde a changé : Ce monde a changé du fait de la recomposition  de la souveraineté chaque état, la notion de souveraineté a été chahuté car le monde , l’univers dans le quelle opère les acteurs s’est mondialisé il n’est plus possible de raisonner dans des frontières et enjeux nationales. Lié a la mondialisation mais aussi pour des raison qui tient dans le cas européen au fait que un nombre important de pays s’inscrivent des échelles comme on dit en théorie de relation internationale qui sont régionale donc  a l’échelle de plusieurs états avec els effets d’erosion produit par le haut sur la légitimité étatique , ca c’est pour la scène .

• La distribution, le type d'acteurs présent sur cette scène a également changé. La scène est plus peuplée que avant ,  certes les états sont des acteurs importants de la politique et de l’économie mondiale mais ces états doivent aujourd’hui  composer avec une variété d’acteur plus large , jouer avec des acteurs privés  par exemple  les multinationales mais pas seulement .Ces acteur joue un rôle fort  dans la mise en forme des régulations , et réglementations .Les règlesdu  jeu sont pas seulement le fait étatique mais aussi le fait d‘acteurs  d’acteurs privés , ca c’est pour le privé avec els multinationales .

Mais il y a d’autres  acteurs qui un ont rôle importantc’est les ONG qui exercent une influence croissante comme une espèce d’ autorités morales.

Exemple de l’influence des ONG :  la défense des consommateurs au niveaux  européen  avec des gros associations .

Ou d’autres association moins visible  qui joue un role de lobbying au niveaux  européen comme le bureau européen des consommateurs (BEC) qui essayent de contrer d’autre lobbying. Leur influence n’est pas négliger,  eux aussi se situe a l’égard des organisations étatiques, mais peuvent influencer  les souveraineté étatique en jouant le role dune autorité morale , car les ONG apporte la défense d’intérêt générale .

• L’intrigue, l’histoirea changé, l’histoire a changé. On retrouve cela dans le discours des responsables publics sur les adaptations , l’environnement  devenus incertain mondialisé  il s’agirait de repositionner els états pour les rendre flexible ,plus agile, compétitif .

Le domaine de l’action public s’est transformé et devenu plus difficile a gérer et c’est  une situation qui peut paraitre paradoxalecar les Etats se trouvent placer  devant des responsabilités croissantes  et a un moment ou il semble avoir de plus en plus  a avoir des difficultés à les assumer. Du mal pour des raison budgétaires, par des raisons également le fait qu’ils sont dans des environnements d’acteurs dans lesquelles ils ne sont que des parties.

En tout cas il y a un Paradoxe: Le fait de prendre en charge des enjeux qui sont énormes exemple : réchauffement climatique, crise financière. Les  états qui sont pressé  d’assurer des arbitrages collectif, de mettre en forme des choix collectifs de plus en plus  difficile   mais qui semble  le pouvoir  de - en -.ils ont des choix lourds à faire, des arbitrages collectifs difficiles a faire  sauf que leurs capacités d’action et de réfléchir et mettre en place des choix parait de + en + difficile pour des raison suivantes :

• Leurs interventions se sont considérablement  étendus,  les champ d’intervention sont devenues plus large que avant au 19 eme siècle  par exemple la question  d’environnement été ignoré avant .
• Difficulté a gérer  les économies qui déborde largement les échelles nationaux et qui se sont elle mêmes complexités .

• L’internationalisation d’un ensemble de phénomène et d’évolution , internationalisation  qui ne  s’accompagne pas d’une capacité concentration croissante. En gros la majorité des acteurs étatistes sont engagés dans des jeux non  coopérative  et se replie sur des stratégies individuelle .

Exemple : Trump, Orban se replient sur des stratégies  personnels , individualiste en oubliant l’action collective et les jeux coopérative .Ils s’engagent dans des jeux de confrontation  par rapporta  d’autres acteurs au lieu de revenir a des coopération a l’ancienne .Avec les enjeux fiscaux on est dans des jeux non coopérative , c’est a celui qui arrivera a attirer els facteurs de production avec els sièges sociaux etc .

        D’ou cet impression  de paradoxe, car d’un coté il y a un triomphe de l’état régulateur,on est dans une période historique où les états sont dans une position de force qu’ils ils auraient les moyens de reprendre la situation en mains, donc d’un coté on a cette état régulateur qui triomphe   qui est manifesté par plusieurs indices:

• la multiplication des intervention , des régulation public dans tous les domaine( la lumière que tu allume le matin dépend de l’intervention publique ).  Les états sont dans une position de force tout le temps de ta journée .

        D’un autre cotéce triomphe ne vas pas de paire , car il y a une espèce de crise profonde des modèles d’action qui semblait avoir fait le succès de ce même états , les belles recettes qui avait paru fonctionner lors des 30 glorieuses  ne fonctionne plus.

Exemple avec la croissance économique : Les gouvernements testent toutes les recettes possibles mais le chômage ne disparait  pas, la croissance ne revient pas , donc paradoxe .

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        La force de l’état en effet ,  ce qui  a pus constitué  la force de l’état ca été cette  capacité par le biais  de son  administration non seulement  a répondre a des besoins mais aussi a certains égard  de produire des demandes ou faire en sorte que les demandes soient cadrés par rapport à l’offre et la aussi les états ont perdu cette position de pouvoir impulser l’offre et faire en sorte que els demandes répondent a ecs demandes , pensé au logement, infrastructure c’est l’état qui menée le jeux lors des 30 G .

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