La 1ère République dans la tourmente révolutionnaire (1792-1799)

La 1ere République dans la tourmente révolutionnaire (1792-1799)

En septembre 1792, l’Assemblée législatif cède sa place a la Convention Nationale qui comme compétences d’établir une nouvelle Constitution et d’exercer la souveraineté de l’Etat et gouverner la France

Les élections ont lieu au suffrage universel à 2 degrés mais 90% des électeurs sont écartés ce qui fait qu’une petite minorité de révolutionnaire motivé qui va designer les députés (749). Ils sont tous presque issus de la bourgeoise moyenne ou petite, ils sont des fermes partisans des conquêtes révolutionnaires et ils sont attachés a l’ordre social, ils ont une expérience de la vie politique et/ou administratif (1/3 de juriste, 2/5 de constituants et ½ qui ont exercés dans des fonctions administratives)

Ils sont dans une situation de minorité politique qui est porté au pouvoir par une révolution menacée sur l’extérieur a cause de cette coalition des armées européenne et est menacé a l’intérieur dans les forces contre révolutionnaires. Elle peut également à tout moment être dépassé par la révolution de Paris

Une bascule se fait entre la révolution libérale respectueuse de la liberté qui va être dépassé par des demandes égalitariste des sans culotte. Le régime républicain est née du 10 aout 1792 mais il est vicié depuis la naissance ce qu’il va faire qu’il va vire dans l‘instabilité avec une succession de coups de force soit contre une Révolution excessif soit pour la restauration d’une monarchie

SECTION 1 : La République Jacobin (1792-1794)

De septembre 1792 a juillet 1794 cette révolution est radicale. C’est l’instauration du régime républicain puis la mise en œuvre du gouvernement révolutionnaire.

+ Le 20 septembre 1792, la 1ere réunion de la Convention Nationale correspond a la victoire de Valmy ou les armées française reprennent de la force par rapport aux Coalitions.

+ Le 21 septembre 1792, la royauté est abolie

+ Le 22 septembre A1792, décident de dater les actes officiels de l’an I de la République (calendrier révolutionnaire

+ Le 25 septembre, décret la république française comme une et indivisible

Assez rapidement cette Convention va être séparée en plusieurs groupe politique :

• A droite de l’Assemblée, les députés Girondins (Brissot), ils se méfient de Paris pour augmenter le poids de la provence
• A gauche de l’Assemblée, les députés Montagnard (Denton, Robespierre, Saint-Juste, Marat) ils sont pour la plupart issu du club des Jacobins ou des Cordeliers. Ils s’appuient sur Paris qui doit être le cœur de la révolution
• Au centre, la majorité des représentants qui s’inclinent en fonction des votes majoritaires se sont le Maris ou la Plaine  

La question qui est posés dans les premier temps est : Que faire du roi ? Elle va décider de juger le roi pour atteinte a la sureté générale de l’Etat et conspiration contre la liberté des français. Le procès va s’ouvrir en décembre 1792 et Louis XVI redevenu Louis Capet est reconnu coupable des crimes le 15 janvier 1793. L’appel au peuple a été rejeté. Il est sanctionné de la mort le 19 janvier a une très courte majorité, il est exécuté le 21 janvier 1793 place de la Révolution.

 L’évènement va avoir une porté considérable et les ponts sont rompus car tous retour en arrière est impossible. Il va y avoir une rupture entre les Girondins et les Montagnards, Les Girondins sont accusés de vouloir sauver le roi

D’un point de vu juridique, c’est très compliqué de justifier ce procès fait au roi. L’affaire n’est que politique c’est une mesure de salut public c’ead que les députés ont dû choisir entre la Révolution et la monarchie

Robespierre dit « Louis doit mourir pour que la patrie vive »

1. La Constitution fantôme de l’an I (1793)

Durant cette période de 1792 a 1795, il faut distinguer de choses : le gouvernement révolutionnaire/conventionnel, qui est issus des élections de septembre 1792 et l’élaboration de la Constitution

Cette Constitution de l’An I a 376 articles et prélude une qui déclare nation des droits qui reprend les termes essentiels de 1789 ; la liberté et l’Egalite mais accentue sur d’autre domaine :

•  Le droit de propriété (article 2 et 16)
•  Les secours qui deviennent une dette sacrée c’ead que la société doit l’assistance vis a vis de citoyens qui sont dans la difficulté, le droit a l’instruction (article 22)
•  Des droits sociaux (article 18)

Politiquement des droits nouveaux :

• Ont reconnaît au peuple un devoir a l’insurrection (article 35) c’ead que lorsque le gouvernement viole les droits
•  Prévoit la mise a mort de quiconque usurperait la souveraineté qui interdit la vente d’individu (article 27)

Pour la séparation des pouvoirs elle parle de souveraineté populaire (article 24), elle veut s’éloigner de la constitution de 1789 qui parlait de souveraineté national (fact : mot peuple retrouver 11 fois alors que nation 0)

Le suffrage universel (article 29) masculin au lieu d’un suffrage censitaire. L’électorat devient un droit qui est exercé par le peuple le plus directement possible. On supprime le suffrage a 2 degrés et on instaure le mandat législatif

Cette question est là pour donner le maximum au peuple : une souveraineté concrète. Elle concerne tous les hommes de 21 et le corps législatif est réélu tous les ans  

Lors qu’une loi est promulguée elle reste dans un 1er temps un projet et l’assemblée l’envoie a toutes les communes de la République. Il ne devient définitif que si dans les 40 jours la moitié des départements n’a pas formé de réclamation

Le pouvoir exécutif est faible qui est sous la dépendance du législatif. Il s’exprime par un conseille exécutif de 24 membres, pas de séparation des pouvoirs car ils sont élus directement par les assemblées des départements et le chois final appartient au corps législatif et il est renouvelé de moitié tous les ans

Le pouvoir exécutif ne peut agir lors de l’exécution des décrets de l’Assemblé et il est surveillé quand a la nomination des agents de l’administration. La Constituions prévoit qu’ils doivent être d’accord a la majorité.

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