La IIIème république répétition de la IVème

Le régime de la IVème république : nouveauté et continuité

Introduction (2min)

« La IIIème s’est subrepticement réinstituée dans la IVème », déclare André Siegfried dans De la IIIème à la IVème République. Il place ainsi la IVème dans la continuité du régime de la IIIème. La IIIème république, régime en vigueur de 1870 jusqu’à 1940, est marquée par une profonde instabilité ministérielle et un immobilisme dans ses dernières années, puis fait place au régime de Vichy. La IVème République, introduite par la Constitution de 1946, entre en vigueur le 27 octobre 1946, et s’achève le 28 septembre 1958, suite à l’adoption du projet de Constitution de la Vème République portée par De Gaulle.

La constitution de 1946 est donc censée marquer une rupture avec les régimes précédents, et célèbre une nouvelle pratique républicaine. À la libération, l’Assemblée constituante tient pour responsable de l’échec républicain la IIIème, et souhaite un nouveau régime. Pourtant, l’affirmation de Siegfried tend à démontrer le contraire, et met en évidence une répétition de la IIIème dans la IVème. En effet, la pratique des institutions conduit la IVème aux mêmes problèmes que la IIIème : une forte instabilité ministérielle. 22 gouvernements se succèdent en douze ans, ce qui n’est pas sans rappeler la valse ministérielle que doit affronter la troisième république à partir des années 30. Malgré des valeurs institutionnelles et un texte constitutionnel différents, la IVème République semble s’inscrire en pratique dans la continuité de la IIIème. Nous chercherons à savoir dans quelle mesure la IVème République s’inscrit-t-elle dans la continuité de la IIIème ?

Nous montrerons pour cela que la IVème République réussit à se démarquer de sa prédécesseure premièrement par (A) Les innovations de la Constitution de 1946, et deuxièmement par son (B) « Monocamérisme tempéré ».

I- Une prise de distance (nécessaire) avec le parlementarisme absolu (de la troisième république)

A.             Les innovations propres à la constitution de 46 (3min)

Suite à l’échec de la IIIème République, le nouvel esprit de la Constitution de la IVème se réadapte aux besoins contemporains. Dans la constitution de 1946, s’illustrent de nouveaux principes, propres aux idées de l’après-guerre. Il apparaît également la volonté de limiter les excès du parlementarisme de la IIIème République. 

-      La constitution est élaborée en majorité par les ressortissants de la Résistance. Ainsi, le projet de la IVème est porté à la fois par une classe marquée à gauche et par les soutiens de De Gaulle. Tous s’opposent au régime de Vichy, et dénigrent la IIIème République, responsable de l’échec de la guerre. La IVème se veut donc en rupture avec la IIIème. Le premier référendum d’octobre 1945 qui pose la question « Voulez-vous que l’assemblée Nationale élue ce jour soit constituante ? » revient en fait à demander au peuple s’il souhaite un retour à la constitution de la IIIème, ou bien s’il souhaite un nouveau régime. Avec plus de 96% de oui, la majorité se prononce donc en faveur d’une IVème république.

- Le préambule de cette nouvelle constitution consacre ce nouvel esprit d’innovations sociales et économiques. Le préambule qualifie de valeur constitutionnelle l’égalité homme-femme (en donnant élargissant le corps électoral aux femmes), le droit d’asile, la non-discrimination dans le travail.

- La constitution marque également une volonté de rationaliser la procédure de nomination et de renvoi du gouvernement. Contrairement à la IIIème, accusée de laisser trop de pouvoir au parlement ce qui avait conduit à une forte instabilité ministérielle par des renversements incessants de gouvernement, la IV tente de rééquilibrer la séparation horizontale des pouvoirs. Selon l’article 45, l’investiture simple du président du conseil tend ainsi à lui laisser plus de marge de manoeuvre : il se fait élire sur sa personne et choisit ensuite lui même son gouvernement et son programme. De même, la procédure de la question de confiance est plus encadrée selon l’article 49. entre l’annonce de la question et le vote, un jour franc doit être laissé pour permettre une réflexion approfondie de l’Assemblée. De même, cette question ne peut plus qu’être soulevée par le président du conseil. Enfin, l’abstention est comptabilisée comme un vote pour maintenir le gouvernement. Ainsi, il est plus complexe de renverser le gouvernement par rapport à la procédure selon la IIIème république.

-       La constitution participe également à la réhabilitation de la fonction présidentielle : alors qu’il n’avait qu’un rôle honorifique dans la IIIème, le président de la république prend plus d’importance dans en 46. (La constitution s’inspire des lois constitutionnelles de la IIIème, le président de la République a toujours un contreseing (tous ses actes doivent être signés par un ministre), est toujours chef des armées et président du conseil des ministres) mais va également plus loin : selon l’article 30, il nomme le président du conseil. Selon l’article 51, il prononce la dissolution de l’Assemblée selon une procédure encadrée. Cela lui permet d’assurer un rôle d’arbitre entre les institutions. La présidence de Vincent Auriol, de 1947 à 1954, marque cette volonté de redonner du pouvoir au président de la république. Très présent lors des politiques internationales, il défend le pacte Atlantique et condamne le rideau de fer. Il profite de sa pérennité face à la versatilité des gouvernements pour imposer une figure stable et autoritaire.

Transition : Ainsi, la constitution de 46 marque une volonté d’évolution et de prise de distance par rapport à la IIIème république. En célébrant des nouvelles valeurs sociales et en revoyant l’équilibre entre les institutions pour éviter de répéter les erreurs de la IIIème, la IVème République fait donc preuve de nouveauté, elle revoit également la fonction parlementaire.

B) Le “monocamérisme tempér锹 (2-3min OK)

- Le projet de constitution du 19 avril 1946 a été rejeté par référendum à cause du fait qu’il proposait une Assemblée unique. Tout en honnissant le Sénat de la IIIe République, il y avait un souhait du peuple pour le bicamérisme.

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