Introduction historique au droit

HISTOIRE DU DROIT

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Le droit ce sont les règles contenues dans different types de sources, sous différentes formes.

Le droit se trouve dans la loi (qui émane d’un législateur compétent(ou pas)), le droit se trouve aussi dans la coutume (usage qui par sa répétition, prend valeur de loi), aussi dans la jurisprudence (décision rendu par un tribunal : arrêt, elle ne vaux que pour les partis présents, mais il peut arriver que dans une situation semblable, il se peut qu’un autre juge applique (copie/colle) la sentence à un autre cas similaire), et pour finir dans la doctrine (commentaire qui est fait par un théoricien (par exemple un prof de droit) ou un praticien (quelqu’un qui pratique le droit) du droit sur du droit existant). Donc le droit est quelque chose d’obligatoire et de coercitif.

Quelle est la typologie des règles de droit ? On peut rencontrer le droit avec un « D » majuscule, c’est le droit objectif, et dans ce Droit on trouve des droits subjectifs (tous les droits en tant qu’individu, nous possédons). le droit privé concerne les règles qui touchent les individus entre eux (rapports juridiques entre les personnes ou groupe de personnes), et le droit publique concerne l’organisation de l’état (constitution, l’administration, le fisc).

On peut avoir en droit privé, une distinction entre le droit patrimonial (ce que nous possédons, notre propriété) et extra-patrimonial (droit sur des choses hors patrimoine). Il y a une hiérarchie du droit.

1905 : séparation de l’Église et de l’État.

INTRODUCTION : Le lègue juridique de l’antiquité orientale

Mésopotamie : actuelle Irak. A produit les premières sources du droit. -2400 av. JC.

Mésopotamiens : 9000 av. JC, traces de ces deux civilisations. Ces peuplements forment des villages puis des villes, avec commerces et institutions politiques environ 600 av. JC. Hébreux, 18ème siècle avant JC. Ils s’organisent vite politiquement sous forme de monarchies avec un roi assisté par les plus riches commerçants et les plus grands guerriers dans son gouvernement, de type féodal. Plusieurs grandes familles de mésopotamiens qui se succèdent, tel que les babyloniens. Il y a donc une succession de dynasties jusqu’à la dynastie babylonienne, -1800 – 1500 av. JC.

La monarchie mésopotamienne est une monarchie théocratique : « par et pour Dieu » c’est donc un gouvernement où on gouverne pour Dieu, dans le respect des règles divines. Le roi serait donc nommé par Dieu, et gouvernent selon les principes et le respect de Dieu. Le roi doit donc respecter et suivre une mission. Le roi doit faire respecter la paix, l’ordre public et la justice, telle est sa mission.

Environ 60 000 Dieux pour la période de la Mésopotamie. C’est donc un système polythéiste.  

-2800, -539 av. JC : période mésopotamienne.  

En -331 elle est conquise par Alexandre LE GRAND.

2ème siècle après JC, la Mésopotamie devient en partie province romaine.

Les Hébreux : nomades formés par 12 tribus, installés dans le sud de l’Egypte à partir de 1800 av. JC, puis réduits en esclavage. Cet esclavage dure jusqu’à Moïse jusqu’à la traversé du désert vers la terre promise. A partir du 12ème siècle av. JC, ces hébreux se sédentarisent en Israël, environ vers 1100 av. JC.

Chaque tribu a à sa tête un chef. Chaque tribu est une famille rattachée à un ancêtre commun.

Ces tribus ont été menacées, elles choisissent donc un chef qui devait toutes les protéger. Ce chef avait pour vocation de protéger l’ensemble des tribus, ce chef était un chef militaire. Ce chef était appelé « un juge ».  Lorsqu’ils s’installent au Canaan, ils sont menacés par les Philistins. Or deux juges ont été nommés, qui n’ont pas réussis à repousser les Philistins, alors Dieu intervient (Yahvé, le Dieu des Hébreux), et parle à un prophète (Samuel). Celui-ci entend Dieu lui dire, le peuple souffre et est menacé, je l’aide et lui donne un roi. Si Dieu donne un roi aux Hébreux, on parle de système théocratique.

Le 1er roi en -1025 est donné par Dieu. Ce premier roi est Saül, puis David, puis Salomon.

Dieu choisit le roi par un certains nombres de signes. Saül qui était un simple berger. Dieu va, pour aider Saül, lui donner une part de son esprit : c’est la cérémonie du sacre (= onction qui se fait avec de l’huile sainte).  Saül réussit à chasser les Philistins, et est nommé roi à vie, chargé de la paix et la justice pour les Hébreux. On passe donc à un système théocratique.

Différence : les Hébreux sont monothéiste (leur Dieu : Yahvé) alors que les mésopotamiens sont polythéistes.

Le jgt de Salomon est un jgt de référence. C’est le roi de la justice, de l’équité.

Justice : j’applique la règle

Equité : je juge en fonction d’autre chose que la règle, mais plutôt le ressentit etc.

Après Salomon, les Hébreux forment deux royaumes distincts jusqu’à être conquis et absorbés par les mésopotamiens à partir du 6ème siècle av. JC. C’est donc la fin du système Hébraïque.

Leurs droits :

Deux textes de références :

• Les mésopotamiens : leur écriture est le cunéiforme. Ce sont de grands commençants. Ils font donc pleins de contrats. Ils sont en guerre avec l’Egypte, donc passent des traités de paix avec les égyptiens. -2400, premier code         des mésopotamiens         « uru Kaniga ». C’est sur de l’argile. Un roi babylonien a eu l’idée d’écrire sur des blocs de pierre, ce roi est Hammourabi vers -1750. Ce droit à été appliqué pendant plus de mille ans. Ce roi est désigné par un Dieu qui s’appel Marduk. Dans le prologue Hammourabi se présente et énonce par qui il a été choisit. Il ne créé par le droit mais le transcrit. Il déclare que Shamash (dieu de la justice) lui a dicté les règles qu’il écrit dans son code. Il explique qu’il fait ça pour le bonheur de son peuple, protéger son peuple. Il dit que si qq’un à un litige, qu’il se dirige devant la stèle pour trouver sa réponse. Cela veut dire que le droit est accessible à tous, il est public et pas secret. Droit des contrats, familles, pénal, travail se trouvent dans ce code. A la fin du code il y à des malédictions, pour prévenir ceux qui ne respecteraient pas les règles, ou décideraient de les modifier.

• Les Hébreux : ancien testament, on y trouve le droit des Hébreux. Il y a l’histoire des hébreux, plus les règles de religions et des règles de droit. Le droit, dans les 5 premiers livres de l’ancien testament : La Torah (=pentateuque), genèse, exode, lévitique, deutéronome, nombre. Le texte des dix commandements : extrait de l’exode. « L’arche de l’alliance » alliance entre Dieu et les Hébreux. Coffre perdu, ainsi que les tables. Ce sont les règles de base pour vivre en communauté (ici, dans le désert).

Ces deux sources de droit oriental, apprennent les bases sur les caractéristiques du droit.

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