Histoire du droit.

                                    INTRODUCTION A L'HISTOIRE DU DROIT

Liste d'ouvrages: -  Je veux reussir en droit (méthodologie)

                              - Lexique de termes juridiques ou dictonnaire du voc juridique

                              - Code civi

                              - Dictionnaire de la culture juridique / Ellul: histoire de l'institution /            Gaudemet: les institutions de l'antiquité / Introduction historique au droit (source du droit) / Malaurie: Anthologie de la pensée juridique /  M Mathieu: Hstoire des instituions, ancienne France.

Introduction générale: Qu'est ce que le droit?

      Le droit est l'ensemble des regles destinées à regir la vie des hommes en société. Le juriste Ulpien au 3e siecle disait: "c'est l'art du bon et de l'équitable". Cela renvoie à une question:        Est-ce que la morale n'est pas un mode d'organisation sociale? La morale a une finalité individuelle, elle vise le perfectionnement interieur de l'interieur humain, de plus les sanctions sont differentes puisqu'elle comporte des cs psychologiques insufisantes pr asurer l'odre public. Cela nous amene alors à travers le distinction droit objéctif et droit subjectif

Le droit obj est l'ensemble des regles regissant la vie en société et sanctionnées par la puissance publique. Ce droit est lié au droit subjectif. Celui coniste à une perogative attribuée par le droit obj et permettant à une personne d'user d'une chose ou d'exiger d'une autre personne, l'execution d'une prestation. (Ex: En droit de la famille, l'autorité parentale releve du droit objectif; c'est un ensemble de droits et de devoirs dans l'interet de l'enfant mais elle peut etre source de droit subj // Vos parents sont agés et ds le besoin je dois leur venir en aide, article 371: l'enfant a tout age doit honeur et respect à ses pères et mères.)

En concluion, le droit et la morale s'opposent quant a leur mode de sanction mais il presnte des convergences, d'ailleurs la morale est soucre d'inspiration du droit tout comme la religion. Jean Carbonnier dit "la morale est une médiatrice entre la religion et le droit, elle est meeme un masque de la religion".

Difference entre le droit et la religion:

           - L'histoire comme le present met en avant des convergences entre droit et religion. Ex: Dans les sociétés anciennes tres religieuses, le droit et la religion ne se dystinguaient pas cad que les preceptes religieux tennaient lieu de droit civil // Avant la revolution de 1789, ss l'ancien regime, une religion d'Etat s'appliquait en France, droit et religion étaient fortement unis, les autres religions étaient pourchassées et le droit incriminait le blasphème, la sorcellerie et le suicide. // Auj, dans certains pays ou l'islam est religion d'Etat, le coran impregne les regles juridiques et le changement de religion est interdit.

          -De nos jours, on souligne les diff entre le droit et la religion: Le droit et la religion n'ont pas la meme finalité: Le droit s'occupe de la vie en société alors que la religion vise au salue de l'individu. // Ils n'ont pas les meme sanctions: la sanction religieuse est interne et met en cause l'homme dans sa relation avec Dieu tandis que la sanction juridique est exterieure et est prononcée par les representants de l'autorité éthatique c'est pq on qualifie cette sancion d'"externe"; de ce fait le droit cannnonique a tres tot fait une distinction entre le for interne et le for externe.           En droit franvais, cete dualité entre le droit et la religion se traduit par une dualité de regles qui peuvent etre superposées (Ex: un mariage religieux peut se rajouter au mariage civil puisque seul le mariage civil a force juridique),  mais elles peuvent aussi etre contradictoires (Ex: le droit civil francais admet le divorce mais le droit de l'eglise catholique rejette le devorce puisqu'il a fait du mariage un sacrement // le droit francais a depenaliser l'adultere depuis 1975 contrairement aux lois religieuses.)

Ces divergences montrent bien la separation entre droit et religion, une separation qui s'est concretisée dans la separation de l'eglise et de l'Etat en 1905. 2 consequences: les euclesiastiques ne sont plus payés par l'Etat et les lois votées par le parlement n'ont plus à respecter les preceptes religieux, la Consitution de 1958 se refere à cette separation des l'article 1er: "la France est une republque indivisible, laique et democratique et sociale, elle assure l'egalité des citoyens devant la loi sans dystinction d'origine, de race ou de religion, ele respecte toutes les croyances".

On assite tout de meme à une  constante puisque notre droit reste imprégné de morale judo-chretienne. Ainsi,  certains commandements bibliques ont été tranposés au parlement public. L'adultere est un cas particulié tout en etant plus une infraction pénale, il demeure une faute civile puisqu'il peut etre cause de divoirce. L'article 146 enonce "il n'y a pas de mariage si il n'y pas de consentement". // Il y a encore des fetes chretinnes (Noel, Pacques, Repos du dimanche) // Le droit de grace de l'Etat remonte à la monarchie de droit divin lorsqu'on considerait le roi comme le representant de Dieu sur terre; il pouvait guérrir et gracier les condamnés.

Notre histoire juridique a donc connu plusieurs phases. L'antiquité a connu l'association entre les 2, puis son lent déttachement ensuite, le droit de l'ancienne France ( de 9476-769) renoue avec le religieux qu'il soit paien ou chretien.

                 TITRE1:  L'antiquité de la loi des dieux au droits des hommes (-3000 jusqu'a 476 et 565)

     L'antiquité est un carrefour entre la préhistoire et l'histoire, or l'histoire du droit ne peut etre étudiée qu'à partir de l'epoque ou exisent des documents écrits. La préhitoire du droit échappe à notre connaisance puisque on a slmt conservé des renseignements tres aproximatifs . En revanche, c'est vers les années 3000 avant notre ère qu'apparaissent les        en Egypte et en Lesopothamie, on parle de       ancien et on peut suivre l'evolution de leur droit pendant toute l'antiquité. Au 1 er millénaire avnt notre ère, la Grece Rome domine jusqu'a la reunion de la plupart de ces pays dans l'empire romain. Jusqua la fin du siecle, l'etude des droits antiques se remait a 3 secteurs: le droit grec, le droit romain et le droit ebraique et au 19e siecle, 2 facteurs vont revolutionner l'etude des droits antiques, c'est la multiplication des recherches archeologiques et l'acceleration des travaux de traduction juridique: Ce fut alors une meilleure connaissance de nvx ensemble que sont le droit egyptiens et les droits cuneiforme

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