La DDHC
Commentaire d'arrêt : La DDHC. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar Ch_2bloo • 16 Novembre 2020 • Commentaire d'arrêt • 577 Mots (3 Pages) • 560 Vues
Thèmes | Sous l’Ancien Régime | Après 1789 (d’après la DDHC) | |
(avant 1789) | |||
Les droits individuels | Les classes sociales déterminaient beaucoup de paramètres concernant les droits de chacun (liberté, égalité, …) | Art.1 et 2 : De quels droits naturels jouissent tous les hommes sans distinction ? | Les hommes naissent et demeurent libre et égaux en droit. La différence sociale ne peut pas être un prétexte d’inégalité. Les associations politiques sont dans l’obligation de respecter des droits naturels de l’homme. Les principaux droits évoques dans cette déclaration sont liberté, égalité, propriété et sureté.
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Les libertés | La liberté d’opinion n’était pas garantie avant la déclaration, prononcer une opinion contraire à celle du souverain pouvait être sanctionné. | Art. 10 et 11 : Quelles libertés sont garanties à tous les citoyens ? | Chaque citoyen est libre d’opinion. La liberté d’opinion vise à pouvoir s’exprimer sur une idée politique, religieuse, etc. sans subir un quelquonque jugement. |
L’égalité des droits | Avant, aucun ajustement n’était effectué pour le prélèvement des impôts. Cela signifie que tout le monde payait la même chose, ce qui a provoqué de nombreuses inégalités en fonction du salaire de chacun. En effet, les personnes de classes sociales les moins aisées étaient lourdement défavorisées. | Art. 13 : Dans quel domaine l’égalité entre tous les citoyens est-elle garantie ? | L’égalité entre citoyens est garantie d’un point de vu budgétaire, les impôts sont prélevés en fonction de la situation financière de chacun. |
La souveraineté (=source du pouvoir) | Avant cette déclaration, le pouvoir était accordé à une et une seule personne. | Art. 3 : Qui donne le pouvoir à ceux qui font les lois dans ce pays ? | Le peuple choisis la personne qui sera amenée à élire les personnes qu’il semble apte à légiférer. En résumé, le pouvoir est divisé entre plusieurs individus pour éviter toute forme d’autorité. |
La justice | Avant la déclaration, aucun texte n’était réellement écrit et une loi pouvait être inventée sur le moment pour favoriser un parti. | Art. 7 et 9 : Quels principes garantissent aux citoyens qu’ils seront traités avec respect et équité par la justice ? | Les lois doivent être écrite avant tout jugement. Durant le jugement, les magistrats ne peuvent s’appuyer uniquement sur ces textes. De plus, un motif est nécessaire pour arreter quelqu’un et pour l’attaquer en justice. |
Thèmes | Sous l’Ancien Régime | Après 1789 (d’après la DDHC) | |
(avant 1789) | |||
Les droits individuels | Les hommes sont classés dans des ordres inégaux en fonction de leur naissance | Art.1 et 2 : De quels droits naturels jouissent tous les hommes sans distinction ? | Les droits naturels sont :
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Les libertés | Sous la monarchie absolue, le catholicisme est la seule religion autorisée. Les livres sont censurés et les individus condamnés sans jugement. | Art. 10 et 11 : Quelles libertés sont garanties à tous les citoyens ? |
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L’égalité des droits | Des privilèges sont accordés à la noblesse et au clergé. | Art. 13 : Dans quel domaine l’égalité entre tous les citoyens est-elle garantie ? |
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La souveraineté (=source du pouvoir) | Le pouvoir absolu du roi vient d sa naissance et de Dieu. | Art. 3 : Qui donne le pouvoir à ceux qui font les lois dans ce pays ? |
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La justice | Les accusés n’ont pas de droits face à la justice royale, alors que les ordres privilégiés ont une justice particulière. | Art. 7 et 9 : Quels principes garantissent aux citoyens qu’ils seront traités avec respect et équité par la justice ? | Les principes qui garantissaient que chacun sera traité avec respect et équité par la justice sont :
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