Introduction historique au droit

Marion Barbier                                       Commentaire de texte

                                          Introduction historique au droit

Le texte à étudier est un texte de Gaius qui date du Moyen âge mais qui fut redécouvert en 1816. Gaius est né en 120 environ et est mort en 180 après J-C, il était professeur de droit et juriste. Les Institutes sont des manuels historiques d’où est extrait le texte à commenter, dans ces manuels Gaius parle du droit des personnes, des biens, des obligations et des actions en justice à son époque.

L’extrait que nous avons énumère les différentes sources de droits pendant la période du droit romain classique et il les décrit. Ce dernier n’est pas un texte à portée normative car il n’a imposé aucune obligation mais il permet la compréhension de chaque source de droit.

Comment les sources de droit ont- elles évoluer au cours du temps avec toutes les nouvelles créations de ces sources ?

Avec ce texte on peut constater qu’il y à un surplus de source de droit (I) qui vont évoluer voire disparaître. Donc il faut voir qu’elles sont les sources encore en vigueur (II) selon Gaius.

1. Un surplus des sources de droit.

L’auteur va définir les sources qu’il connaît, en les catégorisant. Gaius va d’abord parler pendant une assez longue partie du texte de la place et de l’évolution du plébiscite et de la plèbe (A) puis il évoque les sources suivantes aux plébiscites en faisant comprendre la diminution de la place du peuple remplacé par des privilèges pour des personnes particulières (II).

1. L’importante place de la plèbe et des plébiscites.

Au niveau historique on sait que le chemin pour les plébéiens a été complexe car ils ont dû lutter contre les patriciens pendant longtemps car ces derniers  avaient le savoir, ils étaient les pontifes et à la fois les magistrats et étant donné que les procès se faisaient par rapport aux hommes de Dieu les patriciens gagnés tout le temps. Mais la loi des 12 tables a remédié à ce problème en imposant certaines choses aux magistrats. Donc les plébiscites ont pu prendre une place depuis 464 avant J-C,  comme le dit Gaius, « le plébiscite, ce que la plèbe prescrit et établit ». Ce dernier explique qu’il faut distinguer la plèbe et le peuple car le peuple représente tous les citoyens mais la plèbe représente seulement les plébéiens, donc au départ les plébiscites étaient établis seulement pour les plébéiens. Par conséquent les patriciens ne se sentaient pas concernés par les plébiscites car ils étaient « intervenus sans leur autorisation ». Cependant en 286 avant J-C fut promulguée la loi Hortensia, qui a assimilé les plébiscites à la loi donc tout le monde devait les respecter qu’ils soient plébéiens ou patriciens. À travers la pensée de Gaius on comprend donc que la place de la plèbe et du peuple était importante car ce sont eux qui devaient accepter les nouveaux projets de loi et entretenir la bonne entente de la cité donc il fallait que tous soient en cohésion.

Cette place du peuple fut de plus en plus étroite car d’autres sources ont été promulguées après données moins d’importance à ce dernier.

Si la loi des 12 tables incluait fortement les citoyens en les laissant voter les lois qu’ils voulaient dans leur cité d’autres sources de droit ont totalement délaissé le peuple.

1. L’effacement du peuple pour des privilèges personnels.

« Sénatus-consulte, le sénat prescrits et établit », ces derniers excluaient déjà un peu le peuple car on voit que ce ne sont plus que les députés du sénat qui peuvent voter. Sous la république le Sénat est une institution qui intervient en matière politique et administrative, cependant les sénatus-consultes n’étaient pas source de droit car une source de droit direct insinue une loi votée. On comprend donc que cette source était une période de transition qui amener vers la constitution impériale. Cette constitution était « ce que l’empereur decide par décret » donc à partie de ce moment plus personne ne pouvait choisir les évolutions de la cité à par l’empereur, ce dernier définissait ses décisions par décret ou par lettre. Gaius dit « ses décisions remplaçaient la loi », l’empereur va se donner le pouvoir impérial à travers les lois déjà promulguées. Donc par cette constitution, seul l’empereur est acteur de la cité. L’édit du préteur va aussi apporter des privilèges mais cette fois si aux magistrats du peuple romain, les magistrats pourront bénéficier de l’impérium, ce dernier leur sera donné par les comices curiates qui le vote tous les ans.

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