Notion juridique : "Imbécilitas sexus"

« Imbécillitas sexus » expression du droit romain, signifie que le sexe féminin serait plus faible que l’homme, implique 2 conséquences juridique ;

-> forme d’incapacité pour la femme

-> forme d’indulgence à l’égard de la femme

Ensemble des 4 textes ;

- Accroche + traditionnelle ; l’organisation familiale romaine et bien d’autre avant elle à l’image de celle qui figure dans la bible, repose sur un modèle patriarcale. (Le mot patriarcat signifie le commandement du père) le patriarcat fait référence à la figure du Pater familias cad du père de famille qui avait une autorité juridique et morale absolue sur tous les membres de la famille = donne indication sur le rôle et le statut de la femme.

- Accroche + moderne ; l’égalité entre les sexes qui nous parait aujourd’hui évidente, ne la pourtant pas toujours était, y compris à l’époque contemporaine, les femmes française ont du attendre 1944 pour obtenir le droit de vote, 1965 pour ouvrir un compte bancaire. Ces évolutions récentes vise à supprimer la faiblesse du sexe féminin qui s’est développé depuis de nombreux siècles.

Contexte : le statut des femmes dans la société à fait l’objet de multiples réflexions, la place inférieur de la femme à pu être aborder juridiquement par les « juris consult » romains ( référence au texte 1 ) ou de manière plus philosophique par les lumières ( texte 2 ). Cette opinion se concrétisait dans le droit positif de l’époque qu’il soit religieux ou laïque comme en atteste le code civil de 1804 ( texte 3 ). Si les avis semblait longtemps unanimes pour affirmer l’infériorité de la femme, d’une part non seulement cette unanimité est à nuancé mais d’autres part cette opinion majoritaire s’est progressivement infléchit à partir du 19ème siècle même si certaines opposition ont persisté, y compris chez les radico socialiste comme Emile Morlot en 1884 ( texte 4 ).

Enjeux des textes : l’évolution récente du rôle de la femme à su se traduire juridiquement tout comme jadis, une vision inégalitaire des sexes s’est traduite par la création d’un statut juridiquement inférieur. Des vision philo et politique différente on donc conduit à des situations juridiques également différentes.

Problématique : dans quel mesure une vision dépréciative du sexe féminin à tel légitimé un statut juridique inférieur de la femme ?

Au origine de l’imbecillitas sexus

I. OU ( La justification de l’inégalité des sexes )

A. La justification biologique : l’infériorité comme réalité naturel

B. La justification sociologique : l’infériorité comme réalité construite

II. Les conséquences juridique d’une vision inégalitaire

A. L’inégalité juridique des sexes dans la période romaine

B. La réaffirmation de l’infériorité juridique des femmes dans la période contemporain

Séance 2 ; commenter texte 1 ;

CORRECTION

Accroche : tel qui l’apparait aujourd’hui dans le droit français, le mariage est le fruit d’une longue histoire durant laquelle le droit canonique à tenu une place prépondérante mais plus d’un élément du mariage chrétien préexister dans la Rome impériale ou sont née les principes fondamentaux du mariage.

Autre accroche : en droit romain le mariage est marquer par une dualité entre exigence et libéralisme, la conclusion de ce dernier répond à certaines conditions mais sa formation parait consensuelle et finalement l’élément qui matérialise l’union reste le consentement.

Plusieurs texte juridique romain, le plus célèbre ça reste le digeste ; accord de Justinien dont la publication fut effective en 533. Le digeste = corpus juris civilis réunit une grande partie du droit romain. Le digeste ne reprend pas seulement des lois, elle contient aussi des commentaires qu’on fait les plus grand juristes consultes romains, les plus célèbre étant Ulpien, Modestin… se texte dresse un portait global du droit romain, des fiançailles et du mariage. Le droit rapporté et commenté par d’important juris consulte, les extraits commentés constitue donc principalement des normes et le commentaire de celle-ci. Le digeste est l’oeuvre de justinien, c’est un important témoignage du droit romain et de la société, le mariage à beaucoup évolué tout au long de la période romain. C’est trait traditionnel se sont développés pendant la période classique

Porté du texte : ces extraits traite de 2 thématique distinct ; les fiançailles et le mariage, on remarque que tant les fiançailles que le mariage romain reste assez consensuelle et qu’il n’y a pas d’exigence de forme particulière

PB : Quels est la condition centrale de la formation de l’union matrimoniale en droit romain ?

Il s’avère qu’au regard de ses différents extraits, l’échange de consentement semble décisif dans la formation d’une union matrimoniale. Il conviendra donc d’étudier la place occupé par le consentement dans la formation des fiançailles ( I ) avant d’aborder celle ci dans la formation du mariage ( II )

Le consensualisme dans la formation des fiançailles

La faible portée des fiançailles

-> les fiançailles ont été assez peu utilisé dans la période romaine, elles étaient fréquentes dans la période ancienne et le bas empire. Mais elle sont moins présente dans la période classique. Une des raisons a cette absence de recourt au fiançailles réside dans le consensualisme propre au mariage romain. Ici les fiançailles ne sont pas du tout un pré requis pour le mariage. Le simple consentement suffit généralement à fondé mariage.

-> fiançailles par d’importance particulière dans la formation du lien matrimoniale

B. L’importance du consentement dans les fiançailles

-> la formation des fiançailles se fait selon un modèle consensuel, il n’y a pas de formalisme particulier ce qui compte avant tout c’est le consentement. Le consentement des parties ( digeste ), Paul fils de famille doit donner consentement,

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