Le régime Parlementaire

-Le régime Parlementaire :

Régime politique dans lequel on a une séparation souple des pouvoirs c’est-à-dire un état dans lequel les trois pouvoirs mais surtout le pouvoir législatif et exécutif collaborent et dialoguent.

On qualifie le régime P de régime de séparation souple des pouvoirs car les pouvoirs ne sont pas isolés les uns des autres au contraire ils sont en interactions.

Ex : le Royaume-Uni, l’Allemagne, le Japon.

 Exemple d’interaction entre les pouvoirs : collaboration dans le pouvoir de faire la loi et de légiféré c’est le législatif qui est compétent normalement mais là le G peut intervenir dans l’édiction de la loi : par exemple, il peut faire un projet de loi qu’il soumettra au parlement. Le premier ministre (chef du G et chef du partie Po) le pouvoir exécutif (incarné par le gouvernement) peur être renversé par le (législatif)= Parlement (car ils sont po responsable devant le Parlement). Obligation po le gouvernement de démissionner s’il n’a plus la confiance de l’assemblée.

 En contre partit, le Gouvernement peut dissoudre le Parlement. Donc= le pouvoir législatif (parlement) et exécutif (gouvernement) dispose de moyens d’actions réciproque, soit par la dissolution soit par le biais de l’engagement de la responsabilité du G

REMARQUE : Régime parlementaire et présidentiel pas absolue

=>Régime parlementaire moniste monocéphale : l’exécutif n’est dirigé que par une tête

Le pouvoir est essentiellement concentré entre les mains du gouvernement et donc du chef du G. DONC le gouvernement engage sa responsabilité uniquement devant le Parlement.

Mono= 1 seule responsabilité

REMARQUE :

=Il existe un régime parlementaire bicéphale (2 têtes) : EX : grande bretagne

La reine et le premier ministre : mais dans les faits seul le premier ministre gouverne =bicéphalisme inégalitaire car le chef d’État exerce un rôle secondaire, symbolique

-chef d’État

-chef de Gouvernement

=>Régime parlementaire dualiste : exécutif dirigé par 2 têtes

> Exécutif Bicéphale

> DONC gouvernement engage sa responsabilité politique devant

-parlement et chef d’E (responsabilité double)

Le chef d’É doit être de la même couleur politique que la majorité P

Responsabilité politique : la responsabilité po = le gouvernement est obligé de démissionner s’il n’a plus la confiance de l’autorité politique dans laquelle il est responsable.

Le régime (Danemark) danois= régime parlementaire bicéphale (exécutif à deux tête)

-reine (référence symbolique) = marguerite II= très peu de pouvoir

-1er ministre : le chef du gouvernement

Tous ce que peut faire le roi doit d’abord

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