La séparation des pouvoirs

                                                                           Constitution :

Sens générale – matériel – formelle

Hiérarchie des normes : La constitution est le socle du pouvoir juridique, tout ce qui est en dessous doit être conforme à la constitution sinon risque d’inconstitutionnalité.

Souple : procédure ordinaire ( Royaume – Unis ) - la loi prévaut – facile de la réviser

Rigide : l’objectif est la surabondance législative – on ne veut pas modifier tout le temps la constitution – procédure complexe de révision, maintenir longévité de la constitution et son intégrité.

A la base des bases, c’est juste des normes relatives au pouvoir ( organisation du pouvoir ) mais avec le temps on a détourné cela en vision politique ( droit et liberté, principe d’indépendance ). Mais aux États – Unis, gouvernement des juges qui fait référence à la puissance extrême judiciaire qui crée du droit ( en cas de vide juridique ).

Doc 1 :

Droit constitutionnel à l’époque ?

Vocabulaire lié à ce qui attrait au droit constitutionnel, on ne peut pas vraiment parler de droit constitutionnel pur mais trace constitutionnel existait, culture constitutionnel médiéval. A l’époque on ne pouvait pas sanctionner le monarque, certaines règles semblent être imposé. Idée de droit naturel, est il libre ? 

Les lois de nature ne sont pas écrite et le prince est finalement la représentation de la nature. (( Il va retranscrire ces lois naturels dans le droit )).

Importance du conseil avec la présence de magistrat qui risque à conseiller le prince. Ces magistrats ont pouvoir de commandement et de conseil --- vérifier conformité du droit au droit naturel.

Les cours souveraines sont présentés comme une sorte de (( contre – pouvoir )) – principe fondamentaux et intangibles.

Droit naturel : droit de la bonne conduite et de la morale, on l’obtient en regardant la nature et de sur la finalité de chaque entité. La finalité est que l’homme doit se remettre au droit naturel sinon détournement et égarement, chaque acte de l’homme doit être utilise à son état naturel. On veut éviter les dérives, il y a un rapport de causalité – on veut parvenir à nos causes finales. L’homme ne peut s’en remettre au (( subjectivisme )) ( théorie qui remet l’existence à celle du sujet et désigne une personne qui prend en compte ses sentiments personnelles au lieu de sentiment objectif ). Seul la nature est capable de donner la qualité à l’homme et est seul source de droit.

Positivisme : on s’en fou de droit morale ou non, on considère le loi comme un système de droit autonome, l’étude du droit ne doit juste être limite à la description du système. La science du droit doit être limité à la connaissance de système. La validité d’une norme doit avoir juste la validité d’une autre norme ( rapport loi – constitution ). Système de supériorité et création hiérarchie des normes. La norme fondamental est ce qui fonde l’unité de l’ordre normatif ( constitution ).                                  Regarder la définition ( le positivisme juridique est un courant en théorie du droit qui décrit le droit tel qu'il existe dans la société, plus que tel qu'il devrait être. Il s'oppose au jusnaturalisme. Le positivisme juridique consiste à rejeter l'importance d’un droit idéal et à affirmer que seul le droit positif a une valeur juridique. )

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