Introduction historique à l'étude du droit

Introduction historique à l'étude du droit

Partie I : D’un empire à l’autre : genèse, mutation et disparition du système juridique romain (Ier -IXe siècles)

Chapitre 1er : Les institutions politiques à Rome durant l’Empire romain : du principat laïque au dominat politico-religieux

Introduction :

La problématique du cours Comment est-on passé d’un droit fondé sur des sources coutumières à un droit fondé sur des sources législatives ?

On est passé d’un système politique fort romain à un système politique affaibli celui de la féodalité médiévale parallèlement à ce changement on observe une mutation du droit qui correspond à la mutation politique.

On est passé du droit romain bien organisé reposant sur la loi à un droit complètement éclaté reposant sur la coutume. Notre système juridique repose sur la loi comme source de droit il n’y a presque plus de coutume ça c’est significatif d’un état fort si c’est la loi, et faible si c’est la coutume.

Introduction du chapitre :

Ils commence de -753 par rominus à 476 avec la chute de Rome avec romulus face aux Ostrogoths

On divise cette période en 3

-La royauté du -753 à -509

-La république -509  à -31

-L’empire de -31 à 476

On ne traite que de l’empire

Histoire du début de l’empire :

-31 c’est la prise de pouvoir par Octave qui prend ensuite comme nom Auguste avant il y avait des guerres civile, en -44 Jules césar est assassiné en raison de sa volonté d’exercer un pouvoir personnelle quasi monarchique cet assasinat déclenche une nouvelle crise institutionnelle ensuite il y a un grand vide politique car il assuré toutes les fonctions politique de la cité, ensuite plusieurs prétendant à sa succession vont s’affronter notamment deux, Marc Antoine Lieutenant de César et Octave petit neveu et fils adoptif de César. En-43 ils commencent à se faire la guerre puis ils font une trêve et ils décident de gouverner la cité ensemble en s’associant à Lépide cette forme politique s'appelle Triumvirat.

Ça va amener la paix mais un 4ème camp va émerger, les partisans de Pompée mené par son fils ils lèvent des armées avec le désir de ramener la République ils entrent en guerre pour plus d’efficacité contre leur ennemis chacun des Triumvirat prend la direction d’une armée dans un endroit géographique différent.

Le triumvirat gagne, mais dans la partie orientale de l’empire Marc antoine se prend de passion pour les cultures politique d’orient conquis, en particulier de l’ancienne perse et il s’allie avec l’egypte de Cléopâtre et il l’épouse. À l'issue de la guerre en -32 le triumvirat prend fin car c’est la fin d’un mandat de 10 ans. Octave prend peur des ambitions politiques de Marc Antoine et Cléopâtre. Octave déclare la guerre à Marc antoine et Cléopâtre la guerre se termine en -31 lors de la bataille d'Actium Marc antoine et Cléopâtre perdent et ils se suicident. Octave devient à 32 ans le seul maître de Rome (Lépide à été quitté par ses soldats il n’a plus de pouvoir)

Octave revient à Rome et remet la république, en réalité il prépare en secret un changement de régime discret et légal, à l’instauration de l’empire, Octave devient Auguste

Les institutions vont devenir l’absolutisme :

C'est l’exemption pour le pouvoir politique de la contrainte des règles juridique il se construit à cette période de manière complexe.

Elle apparaît pour la 1er fois dans un texte de loi qui restreint le divorce par Auguste “Le prince est délié de la loi”

On pense que Auguste à travers Marc Antoine aurait réceptionné la vision de la perse antique qui avait de l’absolutisme

Section I : Les institutions du Principat, l’absolutisme du princeps camouflé derrière la restauration des institutions républicaines

Introduction :

On distingue deux système politique à partir de la :

-Le principat de -31 à 282

-Dominat de 282 à 476

Le principat :

Elle s’appelle comme ça en raison du nom que prend l’empereur il s’appelle le Primus inter pares

Ça veut dire le 1er entre les pairs (les égaux) le pair c’est le sénateur c’est une image pour dire le 1er des citoyens.

Le principat est la période dans laquelle l’empereur est le premier des citoyens. C’est une période d’immense manipulation politique durant laquelle les empereurs font croire que la république est restaurée pour mieux dissimuler leur pouvoir personnelle. À Rome ils ne sont pas dupes ils ont compris que c’est une monarchie mais les apparences sont saines. À Rome, on déteste la monarchie. L’empereur se présente simplement comme le 1er des citoyens (Auguste vit dans sa maison pas dans un palais exemple)

§°1) L’œuvre d’Auguste : entre stratégie politique et manipulation institutionnelle

En -31 Octave devient le maître de rome il a deux options

-Se proclamer dictateur à vie

-Rétablir la République

Octave choisit la voie intermédiaire (A)en apparence la république mais dans les faits il concentre tous les pouvoirs (B)

A – Le promesse d’une restauration républicaine

Cette promesse passe par la restauration des anciennes institutions romaines (1,2) accompagné par une nouvelle théorie: celle du princeps dans le régime mixte (3)

1) Rappel sur les institutions républicaines romaines

La Respublica c’est un régime ou ce qui gouverne c’est la chose public (l'intérêt général) la République c’est celui de l'intérêt général elle fonctionnait sous un régime aristocratique car les principaux fonctions politiques et judiciaire était occupé par les même famille (les patriciens)

C’est un gouvernement aristocratique (celui des meilleurs) complexe qui repose sur l’articulation de 4 strate de pouvoir

-Magistrature

-Assemblé

-Sénat

-Institution propre à la plèbe

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