Introduction historique au droit

                         INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT

 Ce qu’il faut avoir:

-Vocabulaire juridique de Gérard Cornu

-Dictionnaire de la culture juridique de Alland Rials

-Dictionnaire de l’Ancien Régime de Lucien Bely

-Dictionnaire du grand siècle de François bluche

-Dictionnaire des institutions de la France du XVIIe au XVIIIe de -Marcel Marion

-Introduction historique au droit de Jean-Marie Carbasse

Présentation du cours

Qu’est-ce que l’histoire du droit ?

       Le droit est un phénomène social assez complexe pour se laisser  enfermer dans une définition unique et précise. Cependant, le droit peut se définir classiquement comme un ensemble de règles et normes destinées à régler et à régir les rapports entre tous les individus d’une même société et à une époque donnée.                    

     Le droit va donc coordonner les pratiques sociales qui vont se développer entre les hommes et répondre aux besoins de justice d’une société. Le droit est une science sociale qui s’oppose aux sciences dîtes dures. Les règles juridiques sont bien souvent le résultat de l’évolution des mentalités et des mœurs au sein même d’une société.

Le droit se compose au moins de moitié de l’Histoire. L’Histoire du droit étudie donc l’évolution des mœurs et des mentalités. L’ Histoire du droit est une discipline fondamentale à l’apprentissage du droit. L’Histoire ne s’intéresse qu’à la technique juridique.  

 Objet du cours:

     Il a vocation à nous présenter les sources du droit.  

2Il y’a 4 sources du droit français: La jurisprudence, la coutume, la doctrine et la loi. Elles sont de deux natures différentes. On a d’une part les sources nationales du droit français et d’autre part les sources internationales du droit français et parmi les sources nationales du droit français on a à l’intérieur les sources directes et indirectes. Les sources directes du droit français sont la loi et la coutume et les sources indirectes sont la  jurisprudence et la doctrine. A coté des 4 sources nationales du droit français, on retrouve les accords et traités internationaux qui représentent les sources internationales du droit français. Les sources de droit dîtes internationales émergent à la fin de la Seconde guerre mondiale. Ce cours sera centré sur l’étude des sources nationales du droit français. L’objet du cours est de comprendre comment le droit se forme? comment il évolue en fonction d’une idéologie dans la société? d’où il vient? Ce sont bien les romains qui ont posé les fondements du droit européen occidental. Les fondements français viennent du droit romain, germanique auxquels s’y sont ajoutés le christianisme, les coutumes. Tout cela a formé le droit français.

Introduction

      Le but est de nous donner un aperçu de la tradition juridique chez les romains. L’Antiquité débute en -3000 et se termine en 476 avec la chute de l’Empire romain d’Occident. Au début de l’Antiquité, la règle de droit est créé par une divinité. Plus tard dans l’Antiquité, les hommes et les gouvernements vont s’arroger le droit de créer le Droit. A la fin de l’Antiquité, les hommes ne se contentent plus seulement du droit des divinités mais créent eux-mêmes le droit.

SECTION 1 : Le droit divin du Proche Orient ancien

      Au début de l’Antiquité, le Proche Orient donne naissance au droit   cunéiforme. Parmi ces droits cunéiformes qui viennent des dieux, il y a le droit mésopotamien et le droit hébraïque.  

A- Le droit mésopotamien

      L’Orient a donné naissance aux premières grandes civilisations dont le berceau le plus ancien se situe en Mésopotamie. Depuis le troisième   millénaire avant notre ère, il s’organise en Mésopotamie différentes monarchies militaires. Aristote va identifier trois régimes politiques différents :  

- monarchie( régime politique dans lequel un seul individu commande).

- aristocratie( régime politique dans lequel les commandants sont les meilleurs individus).

- République( Régime politique dans lequel les citoyens gouvernent).

Aristote appelle les régimes politiques positifs les régimes dans lesquels les gouvernants gouvernent dans l’intérêt publique et nomme les régimes politiques négatifs les régimes dans lesquels les gouvernants ne gouvernent pas dans l’intérêt publique. Monarchie et tyrannie sont opposés, l’oligarchie et l’aristocratie, enfin la république et la démocratie.     Les tous premiers documents juridiques sont trouvés en Mésopotamie. On ne sait rien du droit avant-2400. On retrouve à cette époque la compilation de lois du roi Urukagina dans la cité de Lagash;  Il faut attendre le code Hammourabi.

Cela signifie que le roi qui règne à la tête de sa monarchie n’est que l’exécuteur, le traducteur de la volonté de Dieu. Cela concerne toutes les sociétés antiques structurées autour d’un chef charismatique considéré comme le lieutenant de Dieu. Le droit n’est jamais créé par l’Homme car c’est le roi qui fait le traducteur de la volonté de Dieu.

Deux fonctions de la loi des rois sont d’instruire et de corriger le peuple(ex: Code Hammourabi qui est le plus célèbre texte législatif de la Mésopotamie). Ce code a été créé par le roi Hammurabi parce qu’il a étendu son territoire et pour soumettre le peuple à son pouvoir, le code Hammurabi se proclame donc «roi de droit». Ce droit n’est jamais destiné à changer car Dieu est éternel. Dès lors, ce droit est proche de la morale, il n’a jamais évolué et il s’appliquait encore mille ans après la chute de l’Empire d’Hammourabi et ce droit s’apparente plutôt à un moyen de maintenir la paix. Au fond, les rôles qui sont attribués à Dieu et aux rois sont très bien réparties. A la divinité revient l’initiative de la loi alors que le roi lui ne fait que la faire appliquer. Par exemple, le code d’Hammourabi régit plusieurs domaines tels que le droit pénal, droit de la famille, droit des biens et droit des personnes. Le droit mésopotamien est fait pour les hommes par le roi qui applique la volonté de Dieu.

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