Introduction au droit : la pluralité du droit

1.    Pluralité du droit 

Règles de droit elle est partout , le droit n'est pas un il est complexe, la classification habituel « Summa divisio » en droit Fr c une classification pour dire que le droit Fr est composé en deux branches : public et privés

• Droits privés : ces ensembles des règles qui s’adresse entre personnes privés , personnes privées : 2 catégories personne physique et les personnes morales c'est une abstraction qui est créé par la loi , 1 société monoprix etc. but lucratif et les associations but d'intérêt général
• Droit public : implique au moins une personne publique : est une abstraction créée par la loi et nommé par la loi personnes morales , qui va le conférer ce statut-là : était incarné dans une institution , collectivité territoriale, établissement public : ex-université, Sncf, EDF …

= loi des 16 et 24 août 1790 / LOI SUR LA SÉPARATION DES PV , loi sur la séparation des fonction et administrative et judiciaire plus adéquate avec le droit : personne public intervient de plus en plus dans les activités qui habituellement relevé de la sphère des droits privés ex l’État se comporte comme une entreprise privée, état et les autres personnes publics de plus en plus subjectif à des mécanismes qui sont des logiques managériales : ex l’hôpital publics

Droit public 4 ramification : 

• Droit constitutionnel( ensemble des règles qui sont inscrite dans la constitution et ce texte pose des règles ex le régime politiques- droit fondamentaux)
•  Droit administrative( ensemble des règles applicables entre la relation entre une ou pls personnes publics et les personnes privés) 
• Droit des finances publics(ensemble qui gouverne la décision budgétaire) 
• Droit internationale publics( ensemble de règles qui gouverne les relations internationales entre state et le droit des organisation inter 

Et privés 3 ramifications :  

-droit civile( droit commun entre tous les citoyens, - droit des personnes, - droit des obligations -droit des biens ) 

-droit pénal( droit de la sanction ;)

- sociale ( recouvrent aide social et incluse le droit de la sécurité sociale ) on va parler de discipline mixtes ex le droit de l'environnement

1. Intro “chapeau”
   
   

4 questions auquel on répondre : 

C’est quoi le droit : finalité du droit

Comment le droit est fabriqué : source du droit

L’articulation des normes entres elles

Comment met on en œuvre le droit

1. Difficulté et défis
           
   - Pascal Deumier « Tout est dans tout » on a beau choisir une structure le découpage du cours n'a rien d’évident         
           
   - droit n'est pas une science exacte, droit science sociale         
           
   - mots du droit, le langage du droit, utilise un voc mystérieux ex-usucapion( temps passe et se comporte comme le propriétaire du bien) , le style         
   
   

Partie 1. Définir le droit: 

Réalité : droit omniprésent dans notre quotidien ; paradoxe : dictionnaire Cornu, difficile de définir ; nécessité : appliqué une règle nous identifions l'obligation d'obéir au percepteur comme juridique conformément à une def du droit  

Chapitre 1 le droit comme règle

Droit objectif : règles de conduite socialement édictés et sanctionnés qui s’imposent à l'ensemble des membres de la société

Droit subjectif désigne le plus souvent un droit spécifique qui va s'appliquer à une personne déterminée : ex le droit de vote, le droit à l'éducation

Section 1 : la fonction : à quoi sert le droit ?

Droit vient de directus : sans détour et juste qui vient de diriger et vient lui-même de regere : guidé

§1 L'objet : organiser les rapports sociaux

D'organiser les rapports sociaux , « Ubi societas, Ibi jus » : là où il y a la société il y a du droit, maxime important conduit à mettre en évidence les rapports dans la société , droit aura un objet vertical : fonction première du droit réalisé les rapports sociaux et les individus (droit constit + droit administratif + finances public) et horizontal : règles juridique qui s'applique au situation des personnes qui composent la société, le droit organise le comportement des particuliers entre eux, prétend orienter les comportement dans une orientation donné

Pourquoi le droit cherche-t-il à se prononcer sur tous les sujets? 

2 conditions: 

• Droit peut se résoudre sans désordre sans conflit car dans la réalité il y a toujours des complications (code de la route), assurer la paix sociale, tenir à distance toute les formes de violence dans les rapports sociaux 
• Il faut que la question concernée n’ait aucun rapport avec les valeurs et avec le projet de société que le droit entend promouvoir ( droit de propriétés : transmission, succession, leur source dans la Révolution française) 

À l'exception des règles techniques il y a un enjeu qui fait que la règles de droit n’est pas neutre , ex : le marxisme instrument qui est tout sauf neutre, anthropologie, la pensée féministe contemporaine 

Règles supérieures que l'on peut identifier dans la conscience de l’homme = St Thomas D’Aquin 13s, Grotus 

- C’est Aristote qui systématise la doctrine du droit naturel : livre 1 de La politique. Selon lui le droit naturel est un ensemble de principe supérieur qui découle de la nature des choses, en tant que tel ils s’imposent aux humains. (Ex contemporain anachronique vis-à-vis d’Aristote : droit à la vie, liberté de pensée, d’expression…)

- Saint Thomas d’Aquin : reprend Aristote et s’en affranchi. D’un côté la loi de dieu et de l’autre la loi naturelle. Cette dernière peut être reconnu par la raison car dieu l’y a inscrite. 

- Grotius (qui est l’origine du premier traité de droit international) : version laïque de la loi naturelle, elle découle simplement de notre nature, et c’est bien parce qu’elle découle de cette nature qu’elle est immuable. Auj. c’est la position des jusnaturalistes.

Critiqué par Philippe Jestaz : ni universelle ni immuable car variation du contenu en fonction des cultures, des époques, des lieux.

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