En quoi la rédaction des coutumes permet un changement et donne-t-elle plus d'importance à l’autorité royal ?

Introduction

«Et prohibons et défendons à tous les avocats de notre royaume qu’ils n’allèguent ni ne proposent d’autres coutumes »

Le document est une ordonnance de Montils-lès-Tours de l’article 125 , qui a été décrétée en 1454 par Charles VII. Charles VII né à Paris en 1403 et mort 1461, il est roi de France de 1422 à sa mort .

Suite à la guerre de 100 ans le roi Charles VII en 1454 à Montils-lès-Tours ordonne la rédaction des coutumes appelée ordonnance de Montils-lès-Tours, et elle a pour objectif de mettre à l’écrit toutes les coutumes du royaume pour rendre la justice plus sûre et pour faire valoir le droit coutumier.

Charles VII, a pour but de faire en sorte que la justice soit plus rapide et sûre pour les parties, car avant l’ordonnance les procès été beaucoup plus long et très couteux dû au fait que les coutumes ne sont pas écrite il fallait leur prouvé d’où l’expression (une fois n’est pas coutume ) . Pour pouvoir donner lieu à ce changement la rédaction des coutume et nécessaire.

En quoi la rédaction des coutumes permet un changement et donne-t-elle plus d'importance a l’autorité royal ?

A fin de répondre a cette problématique posée il et interessant d'étudier en premier lieu à La rédaction permet un changement du droit coutumier (I) et par la suite L’autorité royal acquiert plus d’importance(II)

I.La rédaction permet un changement du droit coutumier

Les difficultés des coutumes non écrite(A)L’avantage de la rédaction des coutumes(B).

Les difficultés des coutumes non écrite.

Charles VII nous fais comprendre que c’est une grande difficulté les faite que les coutume ne soit pas rédiger pour les juges car il jugent de manière incertain mais surtout pour les parties car celas implique que les procès sont beaucoup plus allongés et que les parties se retrouve avec de grands frais et dépense . Il arrive aussi que les parties invoquent des coutumes contraire ,les coutume change et varie le fait que le coutume ne sont pas écrite crée un déséquilibre de la justice

B. L’avantage de la rédaction des coutumes.

Suite au décret de l’ordonnance de Montils-lès-Tours il dit que les parties feront l’objet d’avantage comme être soulagée des dépenses et frais de justice que les juge jugerait plus adaptée et de façons certain que les procès et litiges serait traitée de manière plus rapide les parties n’ont plus besoin de prouvait la coutumes car elle sera écrite

II. L’autorité royal acquiert plus d’importance

Le contrôle de l’autorité royal(A) L’importance de la décision du roi(B).

Le contrôle de l’autorité royal

Dans le texte on aperçois que le roi Charles VII détient une forte autorité car il décide de la rédaction du droit coutumier il dit « nous ordonnons, décernons, déclarons et statuons que les coutumes, usages et styles de tous les pays de notre royaume seront rédigés et mis par écrit »cela implique que il laisse aucun style et pays de sont royaume a l'écart

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