Droit : le contenu du contrat

LE CONTENU DU CONTRAT

Une clause c’est une phrase ou un ensemble de phrase qui sera contenu dans un acte juridique. Dans un contrat de manière général il y a des clauses dites générale ou particulière. Les clauses générales sont affectées dans tous les contrats mais les clauses particulières seront incérées en fonction des besoins.

I/ Les clauses relative à l’exécution du contrat

A/ La clause de renégociation  

C’est une clause que l’on va incérer qui va prévoir l’obligation de renégocier le contrat si des données essentielles à son équilibre vienne à changer.  Lorsqu’il y à une circonstance imprévisible survient et que c’est circonstance rende l’exécution du contrat excessivement onéreuse il y à une des deux parties qui va pouvoir saisir le juge pour demander que le contrat soit révisé.

        B/ La clause d’indexation

C’est une clause qui va permettre de mentionner au sein du contrat une évolution d’un prix mais cette évolution intervient de façon automatique. Elle va se faire en prise en compte d’une donnée.

        C/ La clause de réserve de propriété

C’est une clause qui permet aux parties de conditionner le transfère de propriété au distributeur lors du paiement.

II/ Les clauses relatives aux règlements des litiges

        A/ La clause résolutoire

        B/ La clause pénale

III/ Les clauses relatives à la responsabilité

        A/ La clause limitative ou d’exclusion de responsabilité

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