Droit : la norme juridiuqe
TD : Droit : la norme juridiuqe. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar ladissert21 • 23 Mars 2023 • TD • 642 Mots (3 Pages) • 197 Vues
« Derrière l’ordre apparent d’une hiérarchisation des normes réfléchie et précise le désordre normatif s'installe et s'aggrave » M. Bernard Stirn . On a depuis toujours cette volonté de décrire le droit afin de l'écrire on va penser à sa codification afin que les lois soient plus facilement applicables dû à une meilleure organisation. Avec les années ce principe de hiérarchisation et de classification va perdurer et rester un modèle dans toutes les sociétés. On va avoir une hiérarchisation des normes. Une norme juridique et une règle qui établit une source de droit et des obligations juridiques on a donc cette volonté afin d'avoir une meilleur entente et meilleurs organisations du droit. un des principes fondamentaux c'est la hiérarchie des normes qui est un classement hiérarchisé de l'ensemble des normes qui composent le logiciel système juridique d'un état de droit pour en garantir la cohérence et la rigueur elle est fondée sur le principe qu'une norme doit respectée celle du niveau supérieur. Au sommet de celle-ci nous y retrouvons la constitution suivi des traités internationaux puis les lois les ordonnances … Avec ses innombrables lois Les États vont commencer à s'inquiéter de la surabondance des règles c'est pour cela qu'il est essentiel de les réguler. Avec le temps nous avons une évolution des sources de droit qui va être la conséquence de l'évolution de la société on aura une révolution des sources. Avec le développement à l'international et notamment de l'Europe ces structures juridiques bon se voir changer on a une transformation contemporaine des sources du droit cependant nous voyons que ces changements ont eu une évolution assez lente Carter le 19e siècle cette évolution était présente Cette évolution va correspondre à l'envie des états de coopérer ensemble qui va être garantie par les traités internationaux qui vont nécessairement commencer à prendre de l'ampleur puisque nous aurons des collaborations dans plusieurs domaines Avec ces collaboration et le droit déjà existant on va voir une inflation législative opérée qui va faire réagir les États qui vont chercher des solutions. mais nous savons que des lorsque plusieurs états sont concernés sur une question qui touchent leur économie à tous va poser problème va va être la source de nombreux débats et conflits. nous allons donc retrouver la difficulté d’établir des normes puisqu'ici on ne prend pas la vie d'un seul État mais de plusieurs il est donc difficile de pouvoir satisfaire tout le monde.
C'est pour cela que les traité et les lois vont venir prendre une place très importante puis qu'ils sont ici pour garantir un meilleur avenir pour tous.
nous verrons que l'une des causes de cette inflation législative viens d'une délégation de l'état du pouvoir législatif à des ordonnances nous verrons dans notre développement l'exemple de l'Union européenne qui va déléguer de nombreuses fonctions à celle-ci qui pourtant été accordé aux États.
Le champ d’exercice des compétences communautaires ne sont plus seulement économique, mais s’étend à des questions aussi diversifiées que l’agriculture, l’industrie, la culture, la monnaie… La loi va donc jouer un rôle central c'est la doctrine du légicentrisme la loi est la seule expression de la souveraineté disposant d'une autorité suprême dans l'ordre juridique national elle est donc être nécessaire afin de réguler tout dysfonctionnement. La loi a besoin d'être correctement interpréter par les hommes pour qu'elles devienne compétentes et qu'elle puisse structurer notre société
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